[Proposition] Principe Judiciaire

Doum Doum actionna son hologramme depuis la salle du Grand Conseil de la Galaxia Prophecy, puis salua l'Assemblée, et ouvrit son dossier, il le posa sur une tablette de plexiglass et annonça :

" Tout d'abors merci à tous ceux qui oeuvre pour instaurer des lois au sein de Celestus, j'ai suivi les débats et j'ai sous les yeux le dernier jet de la proposition de loi , qui est :

Principe Judiciaire

Article 1 :
Le Tribunal est une institution chargé de juger les crimes et les délits, l’infraction des Lois de Celestus. Tout contrevenant aux Lois peut être jugé par le Tribunal. Tout verdict rendu par le Tribunal est impartial, juste et ne peut en aucun cas être remis en cause.

Article 2 :
La présomption d'innocence est accordée au prévenu tant que sa culpabilité n'a été établie.

Article 3:
Lors d’un procès, le plaignant et l’accusé peuvent choisir de se faire représenter par l’avocat de leur choix. Les deux partis désignent le juge de leur convenance d’un commun accord pour mener le procès. S’ils en sont incapables, le choix du juge revient aux jurés.

Article 4:
L'Huissier de Justice mandaté pour 60 ans Tsu tire au sort les jurés. Ceux-ci sont appelés pour la durée d’un procès parmi les seigneurs de Celestus. Ils sont au nombre de cinq et ne sont connus que du juge.

Article 5 :
Les preuves sont présentées par l’accusation devant le Tribunal. Sont considérés comme preuves les rapports de combats, de satomisation , les écrits insultants ou le témoignage d’un seigneur, s’ils sont en rapport avec l’infraction traitée par le Tribunal.

Article 6 :
Le juge mène le débat entre les deux partis. Les avocats peuvent plaidoyer. L’avocat de l’accusation peut présenter une preuve ou un témoin, montrant la culpabilité de l’accusé. Et l’avocat de la défense peut procéder au contre interrogatoire du témoin, ou mettre en évidence des contradictions dans le raisonnement de l’accusation. L'avocat de la défense peut aussi présenter des preuves montrant la responsabilité du plaignant dans l'affaire. En aucun cas les jurés ne peuvent participer.

Article 7 :
Le vote se fait à huis-clos. Le juge et chaque juré votent pour définir si l’accusé est coupable et prononcent sa peine dans le cas où il est coupable. Si les jurés ne sont pas d’accord sur la culpabilité ou non de l’accusé, la voix du juge compte double. Le verdict est ensuite communiqué à l’accusé, ainsi qu’aux autres seigneurs de Celestus.

Article 8 :
L’application de la sanction est confiée à un organisme spécialisé, la Police Intergalactique.
Le juge doit s’assurer de la bonne application de la sanction.

J'approuve cette loi qui me semble des plus claire et des plus censé.....j'appose donc le seau de la G.P sur ce PRINCIPE JUDICIAIRE. "

FIN DE COMMUNICATION

Trop lourd, vous allez vous enliser.....

faite plus simple.

Un juge désigné sur proposition d'une des parties et acceptée par l'autre, chaque partie fait sa pladoirie et présente ses preuves auprés du juge et celui-ci rend son verdict.

si le juge en eprouve le besoin, il pourrait faire appel à deux autres seigneurs choisi aux hasard pour l'aider à rendre son verdict.

Simple,rapide et efficace.....

Après un grand vide dans le débat, le seigneur Juliusz tente de le relancer.

"Suite à l'intervention de Laurius, je n'ai pu m'empêcher de penser que celle-ci intervenait trop tard et que surtout qu'elle n'était pas constructive. Mais elle m'a montré une chose: le Principe Judiciaire est trop compliqué à appliquer, car il fait intervenir trop de seigneurs.

Voila la nouvelle version.

Principe Judiciaire

Article 1 :
Le Tribunal est une institution chargé de juger les crimes et les délits, l’infraction des Lois de Celestus. Tout contrevenant aux Lois peut être jugé par le Tribunal. Tout verdict rendu par le Tribunal est impartial, juste et ne peut en aucun cas être remis en cause.

Article 2 :
La présomption d'innocence est accordée au prévenu tant que sa culpabilité n'a été établie.

Article 3:
Lors d’un procès, le plaignant et l’accusé peuvent choisir de se faire représenter par l’avocat de leur choix. Les deux partis désignent le juge de leur convenance d’un commun accord pour mener le procès. Le juge peut choisir de nommer deux adjoints de son choix pour l'aider dans son jugement.

Article 4:
Les preuves sont présentées par l’accusation devant le Tribunal. Sont considérés comme preuves les rapports de combats, de satomisation , les écrits insultants ou le témoignage d’un seigneur, s’ils sont en rapport avec l’infraction traitée par le Tribunal.

Article 5 :
Le juge mène le débat entre les deux partis. Les deux parties peuvent plaidoyer. L’accusation peut présenter une preuve ou un témoin, montrant la culpabilité de l’accusé. Et la défense peut procéder au contre interrogatoire du témoin, ou mettre en évidence des contradictions dans le raisonnement de l’accusation. La défense peut aussi présenter des preuves montrant la responsabilité du plaignant dans l'affaire.

Article 6 :
Le vote se déroule à huis-clos. Le juge et ses adjoints votent pour définir si l’accusé est coupable et prononcent sa peine dans le cas où il est coupable. Le verdict est ensuite communiqué à l’accusé, ainsi qu’aux autres seigneurs de Celestus.

Article 7 :
L’application de la sanction est confiée au Bras de l'Assemblée. Le juge doit s’assurer de la bonne application de la sanction.

Au plus cinq seigneurs seront engagés dans le procès: le juge et ses deux adjoints, l'accusation et la défense. Donnez moi vos avis sur le texte."

Jenkins se leva, tenant un petit dossier marqué du sceau de la Corporation des Systèmes Indépendants.

Dans l'ensemble, la CL approuve le texte, cependant quelques questions subsistent parmis certains de nos membres, permettez moi de transmettre leurs critiques:

Premièrement:

Tout verdict rendu par le Tribunal est impartial, juste et ne peut en aucun cas être remis en cause.

Une procédure d'appel est elle possible?

Ensuite:

Les deux partis désignent le juge de leur convenance d’un commun accord pour mener le procès

Ce n'est ni à l'accusé, ni au plaignant de désigner un juge. Nous proposons la mise en place d'un groupe de juge, dont l'un serait tiré au sort pour servir lors de l'instruction. Ou des juges spécialisé (litiges commerciaux, satomisations, etc..)

Et une troisième, de ma part: en ce qui concene les peines, y'aura t'il un code pénal, ou fonctionneront nous sur un système de jurisprudence?

Une fois ces parties éclaircies, la ratification de ce texte sera plus qu'envisagable. Merci de votre attention.

Salut à toi Seigneur Jenkins

Jenkins dit :

Une procédure d'appel est elle possible?

Pour ma part je ne pense pas qu'une procédure d'appel soit envisageable, cela ne ferait qu'enliser les futures procédures judiciaires envers les personnes qui seraient juger....chaque partie apportant de l'eau a son moulin durant le procès, un Appel ne pourrait rien apporter de nouveau si ce n'est des débats stériles.


Pour le groupe de juge , je suis d'accord avec toi, donc....ils faudraient des postulants, qui serait élus par vote sur le forum Officiel..

Pour la jurisprudence, les intervenants pourraient en effet se servir d'affaires qui aurait été jugé....mais, il n'empeche que se sera le Juge en activité qui rendra sa décision au vue des différentes pièces à charges ou à décharges qui seraient présentées...

Je suis d'accord avec vous sur le plan de l'appel, trop compliqué à mettre en place. idem pour les juges.

Mais il n'y a toujours pas de réponse à ma question, devront tout de même écrire une ébauche de code pénal? Personnelement j'affirme que ce serait quelque chose de difficile et de long à faire, mais qui permettrait de donner un outil d'aide au juge, ainsi qu'un support, un repère pour les deux parties, plutôt que des anciennes affaires qui n'aurait en fait que très peu de points communs. On pourrait le complétr au fur et à mesure des audiences, mais je le répette, ce sera très long à mettre en place un code complet.

Oui....un CODE PENAL, serait trop lourd a gérer, et trop long a mettre en place...de plus, je pense qu'ils n'y aurait pas beaucoup de postulant au poste de Juge si il doit ingurgiter un code pénal....le pauvre ! ^^

Juliusz est en train de reformuler la loi avec les articles ayant été déjà approuvés, et en y incorporant l'élection du Juge.... ça avance...ça avance....

"Suite à la demande des seigneurs Jenkins et DoumDoum, la méthode de désignation des juges a été modifiée: un nouvel article a été créé. L'article 4 a été remanié pour intégrer cette modification dans le projet de loi."

Le seigneur Juliusz présenta le texte au Sénat.

Principe Judiciaire

Article 1 :
Le Tribunal est une institution chargé de juger les crimes et les délits, l’infraction des Lois de Celestus. Tout contrevenant aux Lois peut être jugé par le Tribunal. Tout verdict rendu par le Tribunal est impartial, juste et ne peut en aucun cas être remis en cause.

Article 2 :
La présomption d'innocence est accordée au prévenu tant que sa culpabilité n'a été établie.

Article 3:
Les juges sont élus par les seigneurs de Celestus pour une durée de 60 ans Tsu. Tout seigneur peut se présenter au poste de juge. Le dépôt des candidatures se déroule sur 4 ans Tsu et est suivi d'une campagne auprès des électeurs de 5 ans Tsu. Le Chancelier organise l'élection et surveille le déroulement de la campagne des différents candidats.

Article 4:
Lors d’un procès, le plaignant et l’accusé peuvent choisir de se faire représenter par l’avocat de leur choix. Les deux partis désignent un des juges élus pour mener le procès. Le juge peut choisir de nommer jusqu'à deux adjoints de son choix pour l'aider dans son jugement. Il restera en charge du procès jusqu'à la clôture de celui-ci.

Article 5:
Les preuves sont présentées par l’accusation devant le Tribunal. Sont considérés comme preuves les rapports de combats, de satomisation , les écrits insultants ou le témoignage d’un seigneur, s’ils sont en rapport avec l’infraction traitée par le Tribunal.

Article 6 :
Le juge mène le débat entre les deux partis. Les deux parties peuvent plaidoyer. L’accusation peut présenter une preuve ou un témoin, montrant la culpabilité de l’accusé. Et la défense peut procéder au contre interrogatoire du témoin, ou mettre en évidence des contradictions dans le raisonnement de l’accusation. La défense peut aussi présenter des preuves montrant la responsabilité du plaignant dans l'affaire.

Article 7 :
Le vote se déroule à huis-clos. Le juge et ses adjoints votent pour définir si l’accusé est coupable et prononcent sa peine dans le cas où il est coupable. Le verdict est ensuite communiqué à l’accusé, ainsi qu’aux autres seigneurs de Celestus.

Article 8 :
L’application de la sanction est confiée au Bras de l'Assemblée. Le juge doit s’assurer de la bonne application de la sanction.

"Concernant le Code Pénal, il pourrait être très facile de poser une base de crimes et infractions, ainsi que des sanctions encourues pour chacun ou plusieurs d'entre eux. Il devra faire l'objet d'un débat dès l'adoption du Principe Judiciaire. J'espère donc que nous débattrons de nos idées sur ce sujet très bientôt."

Merci Juliusz pour la rédaction de cette loi....et merci à tous les Seigneurs qui participent à l'avancement des projets de lois au sein de Celestus.

Pour le code pénal, en effet, nous pourrons en discuter par la suite, pour le moment, finalisons le projet en cours.

Donc, si tous les Seigneurs de Celestus sont d'accord, nous pouvons porter aux votes cette loi......

L'Empire SOuverain de Némésis accepte les conditions du projet, vous aurez d'ici peu la réponse de la Corporation dans son ensemble

Seigneur Juliuz quelle bonne nouvelle de vous revoir dans ces lieux

J'apporte mon soutiens comme au premiers jour a se texte

La Loi sur le PRINCIPE JUDICIAIRE vient d'etre lancée !!!!

"Quelle joie que ce projet aboutisse et que nous voyons enfin le bout du tunnel!", s'exclama le seigneur Juliusz. "Je propose que l'on fête ce moment autour d'un bon repas. Venez à notre ambassade ce soir, je serais ravi de vous accueillir." Sur ce, le représentant du Réseau Cald se dirigea vers ses appartements en réfléchissant au dessert qu'il proposera à ses invités.

La Guilde des Exploitants Miniers présente ses Salutations aux Nobles Seigneurs de cette Assemblée

Notre Guilde a un profond respect pour la Loi, fondement de toute société d'avenir.
Seule la Loi est garante face aux chaos et à l'anarchie, souffrance pour les peuples.

Nous suivons les débats de cette Sage Assemblée

Après étude du projet, les Maîtres du Savoir, membres du Grand Conseil de la Guilde des Exploitants Miniers, se sont réunis et ont décidé de faire par à la Communauté de ses débats :

Le Principe Judiciaire est en soi une bonne idée.
Cependant les termes de cette Loi ne sont pas judicieux, pretant à interprétation. A terme,cela peut entraîner des jurisprudences facheuses, voire un rejet et la dissidence de certains Empires.

Ainsi, les Maîtres du Savoir du Grand Conseil de la Guilde des Exploitants Miniers proposent les modifications suivantes :

Article 1 :
Les infractions aux Lois Célestusiennes sont classées en Crimes et Délits.
Le Tribunal Universel est compétent pour l'ensemble des infractions relevées.

Article 2 :
Les débats seront contradictoires et auront pour but la manifestation de la Vérité.
Le Tribunal étudiera toutes les preuves et témoignages utiles et nécessaires pour atteindre ce but.
Les témoins cités prêteront serment devant la Loi.
Toute fausse déclaration dans le but de tromper le Tribunal Universel sera passible d'une sanction.

Article 3 :
...inchangé...

Article 3-1
Le Tribunal Universel est composé d'un Juge Suprême et de deux Assesseurs.
Ces magistrats seront désignés par le Collège des Magistrats élus pour juger une affaire.

Article 4 :
Le Tribunal Universel sera saisi d'office s'il constate une infraction à la Loi.
Le Tribunal Universel pourra être saisi par un demandeur, victime d'une infraction.
Les droits du demandeur ou du mise en cause pourront être défendu par un avocat de leur choix.

Article 5 :
...abrogé... cf article 2

Article 6 :
...abrogé... cf article 2

Article 7 :
La délibération du Tribunal Universel s'effectueront à huis-clos sur un canal de transmission crypté.
Les décisions prises seront transmises aux parties intéressées puis publiées afin d'être connu de tous.

Article 8 :
Le mis en cause reconnu coupable pourra faire appel de la décision pendant une durée (à déterminer) si de nouveaux éléments à sa décharge sont mis à jour.
Passé ce délai (à déterminer) la décision du Tribunal Universel est applicable dans la forme.

Article 9 :
Le Bras Armé de l'Assemblée sera chargé de l'application de la décision et rendra compte de toute difficulté rencontrée au Juge Suprême en charge de l'affaire.


Le Maîtres du Savoir du Grand Conseil de la Guilde des Exploitants Miniers apporte de cette manière une pierre à l'édifice en cours de réalisation.
En souhaitant que cette reflexion participe activement au débat.

Baba Chef de la Diplomatie et porte parole.

Sur ces mots, le diplomate quitta l'Assemblée en saluant ses hôtes.

Doum Doum se présenta à son pupitre :

-"Segneur Baba, nous te remercions de t'interesser aux lois et futures lois de l'univers de Celestus, néanmoins, la loi a été voté.....mais, certains points que tu soulèves sont asez interessants...et je me propose de les reprendre :

Article 1 , aucun changement ( ce qui est dit est un condencé de ce que tu proposes^^)

Article 2

Les témoins cités prêteront serment devant la Loi.
Toute fausse déclaration dans le but de tromper le Tribunal Universel sera passible d'une sanction.]

Ceci pourrait etre rajouté en effet ....

Article 3.1, en effet, cela me semble indispensable, 2 assesseurs au coté du juge.

Article 4 : aucun changement( ce qui est dit est un condencé de ce que tu proposes^^)

Article 7 : Aucun changement( ce qui est dit est un condencé de ce que tu proposes^^)

Article 8 : En effet, si de nouveau éléments, venaient a etre communiqués hors procès, l'accusé pourrait saisir de nouveau le Juge ( Nouveau jugement)

Article 9 : N'a pas lieu d'etre, le bras armée est sous la responsabilité du Chancelier, et celui ci fera l'objet d'une règlementation que nous sommes en train de discuter, au niveau du Chancelier et de la future loi sur la police intergalactique

Je pense que tu pourrais demander des avenants à la nouvelle loi, après que les Seigneurs de Celestus se soit prononcés sur ces avenants^^ "

La Guilde des Exploitants Miniers présente ses Salutations aux Nobles Seigneurs de cette Assemblée

ainsi débuta l'allocution du porte parole de la Guilde des Exploitants Miniers

Seigneur DOUM DOUM, ne vous méprenez pas, les Maîtres du Savoir du Grand Conseil de la Guilde des Exploitants Miniers n'ont pas eu la prétention de présenter une nouvelle Loi sur le Principe Judiciaire.
Il a juste été soumis à cette Noble Assemblée, une réécriture peut être imparfaite, du texte existant et déjà voté.
Une réécriture pour affiné le sens de cette Loi tel était l'objet de notre première intervention devant cette assemblée.

Cependant en ce qui concerne l'article 9, une réflexion de cette Noble Assemblée doit s'engager sur le fait qu'une décision du Tribunal Universel doit pouvoir être imposé au Seigneur reconnu coupable de crime ou de délit.
D'où la nécessité d'une puissance dissuasive à disposition du Juge Suprême pour faire respecter les sentences du Tribunal Universel.

En ce qui concerne la nomination et les futurs pouvoirs du Chancellier, la Guilde des Exploitants Miniers est perplexe.
La séparation des pouvoirs est garantie de démocratie.
Nous expliciterons nos propos lorsque le débat au sein de notre état fédéral sera arrivé à terme.

Sur ces mots, Baba, Chef de la Diplomatie et porte parole quitta le pupitre et salua respectueusement les Seigneurs présents

Khan se leva de son siège

Vous intervenez bien tard, et je suis navré de dire celas comme ça mais la dernière fois que le sénat a discuté aussi longtemps les lois rien ne c'est fait et il a failli disparaitre.

Autant voté les lois maintenant et les corriger plus tard, le temps que la machine se lance.

Khan se rassit et esquissa son éternelle petit sourire.

Baba le diplomate se dirigea vers le pupitre et comenca son allocution,

La Guilde des Exploitants Miniers présente ses salutations aux Seigneurs de cette Noble Assemblée

En réponse aux Seigneurs Khan, nous tenons à préciser le sens de notre intervention.
Nous suivions silencieusement les débats jusqu'à présent.
Cette Noble Assemblée a beaucoup de travail devant elle. De nombreux projets sont en chantier, d'autres en préparation.
Nous sommes intervenus maintenant justement pour éviter de faire de nombreux retour en arrière et pour cela nous avons souligner certains points tendancieux ou obscurs des Lois proposées.
Seigneur Khan, étant donné la masse de travail qui s'annonce, autant établir dès à présent des textes soigneusement élaborés que cette Assemblée n'aura plus à modifier ou rediscuter pendant quelques temps.
En clair, autant posé des fondations solides que nous n'aurons plus ou très peu à modifier. Nous pensons que cela sera gage pour l'avenir d'un travail plus efficace et plus rapide.
La précipitation n'est pas bonne conseillère, la qualité doit prévaloir sur la quantité.

Baba salua les Seigneurs présents et regagna sa place

Le seigneur Hekan , nommé nouvellement Chancelier entra dans la salle et s'exprima :


Messieurs,
J'ai une petite question à vous posez : Comment peut-on faire élire des Juges dans les condidtions que la loi dicte ?
Je m'explique :

Article 3

Les juges sont élus par les seigneurs de Celestus pour une durée de 60 ans Tsu. Tout seigneur peut se présenter au poste de juge. Le dépôt des candidatures se déroule sur 4 ans Tsu et est suivi d\'une campagne auprès des électeurs de 5 ans Tsu. Le Chancelier organise l\'élection et surveille le déroulement de la campagne des différents candidats.

L'étape des Candidature est clair , mais l'étape, déjà, des campagne me semble un peu brouillon ... Comment un chancelier peut-il surveiller une campagne qui peut être faite en privé (IG) ?

Ensuite l'élection alors là, sa va sembler un peu paradoxale pour un Chancelier mais, je ne comprends rien !
Lance-t-on un sondage commun à tous les candidats , mais là pose le problème du nombre (lesquels prends-t-on ? les 3 premiers , les 2 ?)
Ou alors un sondage pour chacun des candidats ?

Peut-on m'éclairer un peu ?

faut déjà clairement définir le nombre de juge qui pourront être élu au maximum.

un nombre impair et assez petit me semble approprier (procédures plus rapide)

5 me semble un bon nombre

j aimarai proposé une chose sur le jugement rendu,

je pense qu il faudrait que 3 juges (ou les 5 mais 3 seulement ce devrai être suffisant) rende leur verdict sur une affaire pour qu il y ai plus d impartialité et pour que le jugement soit plus viable.

(je suis d accord pour l élection de 5 juges seigneur Rincevent ^^)

Bon comme on avance à rien ici , je vais trancher , il y aura 5 Juge ! On aura toujours le choix !