[Proposition] Principe Judiciaire

Un cadre législatif ne peut seul garantir la sauvegarde de l'Ordre. Le Chaos n'a pas de morale et ne saurait suivre la Loi à moins d'y être contraint. Dans cet optique, l'Assemblée se dote d'un Tribunal régit par la présente Loi. Elle doit poser le cadre qui permettra de sanctionner de la manière la plus adéquate possible ceux qui s'opposeraient aux Lois dûment votées, ceci afin de garantir l'Ordre.

(402 caractères)

Article 1 :
Nul n'est censé ignorer la Loi.

Pour le reste, de nombreuses questions se posent à nous :

Qui peut juger au Tribunal ?
L'idéal serait que les deux parties décident d'un accord commun leur Juge. Mais si elles ne se mettent pas d'accord, qui s'en charge ?
Quelles peuvent être les sanctions ? Qui pourra les appliquer ?
Quelle classification des délits ? Quelles sanctions associées ?
Quid de la récidive ?

Le débat est lancé, il est selon moi plus important encore que le précédent. Quand ce Principe aura été voté, il nous sera alors enfin possible de mettre en place de vraies Loi qui pourront avoir une incidence sur nos actes en tant que Dirigeant dans notre Univers.

un tribunal, si on se réfère à la réalité, c'est un juge, des avocats (procureurs et défenseurs), et surtout un jury.

Je propose un truc simple: lors d'une demande de convocation du tribunal, chaque seigneur dispose d'un vote en fin de débat. Il peut ainsi dire s'il estime l'accusé coupable, non coupable, ou s'il ne se prononce pas.
S'il est coupable, on peut lancer (limité dans le temps, toujours!!) un débat sur les sanction proposées. Une fois qu'un certains nombres de sanctions sont proposées, on les met dans un vote à choix multiple, et on applique la décision qui l'emporte.

Cela permet d'éviter qu'un doive justifier son vote, et donc se mettre à dos le condamné.

Ces système est très lourd, mais au moins, il est robuste.

J'attends les remarques constructives de chacun!!

Mais pour le principe de base, le juge est avant tout le médiateur. Il est celui qui doit faire régné l'ordre dans un tribunal alors que les avocat tente de convaincre les jurés. Pour faire simple il faudrait faire une liste de personne apte à faire la médiation, et contrôler le flood et les abus de HS et de HRP. Le jury deviens alors plus ou moins tout le monde, mais comme il n'y à pas tout les joueur sur le fofo c'est déjà moins lourd.

Pour faire simple sa reprend les concept de la fouine
Un médiateur(juge) pour faire régné l'ordre dans le "Procès"
Un jury incarné par plus ou moins tout ceux présent, sauf la victime, l'accusée, le juge et toute personne trop près de l'affaire(même si leur vote ne feront probablement pas vraiment influencer la balance)
La victime et l'accusé, et leur avocat si ils pense se mettre dans la merde tout seul, sa peut arrivé.

Le choix du juge peut être un vote ou un choix aléatoire, c'est pas comme si il allais choisir la sentence final.
Les protagoniste expose leur histoire, témoins si il y a, preuve et autre élément.
le "jury" se prononce par un vote
si jugé coupable une liste de sanction sont mit au vote, sanction préalablement établie ici même pour les différent type de crime.

Ont garde la possibilité d'un arrangement à l'amiable avant la fin du "procès"

Il faudrais aussi trouver qui fera usage de la force si nécessaires. Peut-être une liste de joueur ou guilde,à voir...

pour ce qui est de faire respecter les sanctions, et pour une fois c'est pas un coup de pub, la Hache d'Or peut rentrer dans la catégorie "punissions par raid", on est je pense une alliance militairement conséquente. Et de plus, étant mercenaires, nous pouvons être mercenaires au service d'un jury pour une période.

Sinon, il faut voir les lois appliquées et applicables. Dans quelle mesure faut il prévoir des embargos, des raids, des demandes de remboursement...ça doit faire l'objet d'un autre texte de loi, à mon avis.

Je suis contre vos propositions de jury en l'état. Il serait dramatique que seuls ceux qui passent régulièrement sur le forum détiennent le pouvoir judiciaire.
D'une part ceux qui ne passent pas souvent refuseront d'être jugé par nous. Pourquoi nous, d'ailleurs ?
D'autre part, nous serons très loin de l'impartialité si l'un de nous est opposé dans une affaire à un autre qui ne passe pas ou peu.
Finalement faire voter tout le monde, c'est une très mauvaise idée. Je pense que 3 ou 5 juges devront s'occuper d'une même affaire au maximum. Sinon, nous risquons d'une part qu'une sanction soit votée sur un mouvement d'opinion ponctuel et d'autre part qu'un prévenu ayant beaucoup d'amis soit favorisé par rapport à celui qui joue en solitaire.

Tak :
Les opérateurs sont et doivent rester externe à ce processus. S'ils ont leur mot à dire sur un évènement dans le jeu, alors c'est que nous, nous ne l'avons plus.

Morphée :

Celui qui devra s'en charger ne devra avoir aucun liens avec l'un des deux joueurs/guildes et devra être totalement impartial. Si une affaire à traiter oppose joueurs faibles et joueurs forts, alors le juge devra se situer entre les deux ... Il est primordial cela dit que le juge chargé de l'affaire soit présent très régulièrement sur le forum durant l'affaire.

Non, l'important n'est pas l'impartialité, c'est l'acceptation du juge, et la confiance à sa Justice. Mais il n'en reste pas moins qu'il faut le trouver... Ces critères sont intéressants, mais concrètement, on fait quoi ?

Mortbise :

sanction préalablement établie ici même pour les différent type de crime.

Ont garde la possibilité d'un arrangement à l'amiable avant la fin du "procès"

Il faudrais aussi trouver qui fera usage de la force si nécessaires. Peut-être une liste de joueur ou guilde,à voir...

Ca, je suis d'accord. Celui ou ceux qui jugeront pourront décider des "bourreaux" parmi des volontaires (accrédités ?)...

La Fouine :
Je pense qu'il suffit que nous ayons une loi pour le Judiciaire. Si on en veut une autre, nous n'aurons pas de système viable pour la proposition des vraies premières Lois avant Noël.
Sinon, effectivement, l'anonymat peut être utile...

je maintiens qu'à mon avis, il faut au final que le jury (et pas le juge) soit anonyme. ce serait trop facile que quelqu'un comme disons baley, morphée, ou même moi (même si je sais que c'est pas dans nos habitudes et notre façon de voir le jeu) décident d'aller exploser la pm ou tous les secteurs miniers d'un seigneur parce que celui ci a décidé d'une sentence à faire appliquer.

Et je rejoins morphée en ce qui concerne le juge, il doit être présent sur le canal de transmission des débats régulièrement pendant les débats. L'idée de faire une première liste me semble pas mal pour commencer, pour voir les motivés pour assumer ce rôle, et leur nombre ^^

Mais les sentences ne peuvent-elles pas êtres impliquées au niveau de la DB? retirer des vaisseaux comme par magie ou des ressources. Sa devrait être possible! Ainsi bien sûr qu'il faut penser aux dommages & interets!

Un sous-forum ouvert à tous où les personnes posteront en invité pour les propositions de sentence et un jury qui lui aussi posteras en un FAKE member name dans une partie privée pour choisir. S'il y as égalité l'on fait un 2ème tour ETC. Mais des sentences comme les bans temporaires peuvent aussi avoir lieu et ne demandent pas l'aide d'une " guilde d'application des peines " .

hors de question.

L'intérêt de faire nos propres lois est dejsutement gérer un univers, sans toujours passer par les patrons IRL. Si nous décidons de faire des lois, ce seront les joueurs qui les feront respecter, en aucun cas véo. Sinon, autant les mettre dans les règles de jeu, et on n'en parle plus.
Ici chaque univers aura ses lois, et les guildes (ou seigneurs simplement) devront les respecter, et veiller à leur respect.

Il ne s'agit nullement d'un ban temporaire, nous avons tout de même les ressources pour punir un seigneur qui ne respecte pas nos propres lois. Comme je le disais, ça peut aller d'un embargo à un raid pur et simple, voir jusqu'à la destruction de toute se flotte ou de toutes les défenses de sa pm...

C'est moins Hors Role Play qu'un ban temporaire, et surtout, ça donne une dimension d'autant plus intéressante à Celestus.

D'accord merci la fouine je comprend mieux là. Donc à ce moment là niveau histoire c'est fantastique et ça peut pimenter les choses. ça peut devenir très intéréssant ! Si des guildes sont nommées justice elles doivent avoir une bonne flotte!

Morphée, ce que je voulais dire, c'est que pour l'Ordre, l'important, c'est que le jugement soit accepté par tous, pas qu'il soit juste.

Sinon, pour le jury anonyme, pourquoi pas. Mais il va nous falloir quelqu'un de connu qui devra le désigner. Cette personne reste celle qui nous faudra trouver. :p
Parmi une liste de volontaires ? Oui, pourquoi pas... On note dans la liste leurs classement, guilde, etc... Puis lors d'un dépôt de plainte, les deux parties ont disons 2 jours pour ce mettre d'accord sur le Juge, choisi dans la liste. Le dernier mot à la défense, mais alors elle devra choisir un Juge ayant aucune affinité déclarée avec elle.
Selon la gravité des accusations, le Juge choisi alors les jurés, ou aucun pour les petites disputes.
Un jury devra être hétérogène si possible. On tiendra de même une liste de volontaires. Ils n'auront pas à venir souvent, juste à lire les débats. Il seront convoqués via la messagerie du jeu.

On pourra créer facilement quelques comptes forum "Jury X" qu'on passera au jurés. En changeant à chaque fois le mot de passe.

Pour les Bourreaux ça sera un peu la même chose, on mettra en place une liste de volontaires et le Juge choisira dans cette liste.

Il faudra garder à l'esprit que la médiation est le premier rôle d'un Juge. Et qu'il est interdit de tirer profit d'une position au sein du Tribunal.

Là se pose aussi la question de qui sera(ont) le(s) bourreau(x).

A mon sens, pour être le plus impartial possible, un juge ne devra être aucunement impliqué dans les affaitres qu'ils traitent. Si par exemple un conflit éclatait entre des joueurs du NCIS et du SEX, ni mortbise ni moi même ne pourrions siéger à cet assemblée, même si nous n'étions pas directement concernés.

Sinon je pense qu'il faudrait élire IG une petite assemblée de "hauts juges" un cour permanente, des joueurs les plus sages et diplomates de l'uni.
Et un jury tiré au sort pour chaque affaire.


Ce jury rend son verdict après discussion avec les "hauts juges" pour aboutir à une sanction réfléchie à l'égard du fautif.
J'éspere que vous voyez ou je veux en venir.

pour le début oui pour le reste je suis pas sure.

Bon sa reste de la pure logique qu'un juge ne peut être lier de près ou de loin avec les gens impliqué. Pour les jury choisi par le juge et qui sont anonyme sa j'aime bien. Comme les joueur ne serons pas forcé de faire acte de présence sur le fofo mais juste de lire le procès sa vas augmenter le nombre de juré potentiel.

Pour les "bourreaux" c'est sure qu'il vas falloir une liste. En partant les membre de la LHO semble une présélection viable dus à leur état de mercenaire. Aussi il faut trouver d'autre joueur de tout les niveaux car il n'y a pas que les gros joueur qui commette des crimes.

Moi j'aime bien la version de Baley sauf sur ce qui est du juge. Dans la réalité le juge est imposé au deux partie. Si on suis ton raisonnement Baley un jugement injuste est bon si les 2 partie sont tombé d'accord sur le juge. Je trouve sa un peut étrange. Mais si ont leur offre une liste où certains juge sont choisi alors sa vas. Si ont leur donne toute la liste alors là sa vas pas. Mais le plus important c'est les juré c'est eux au final qui disent "coupable" ou "non coupable". C'est eux qu'il faut convaincre.

... Moi ce que j'en dit...

Il faut aussi définir, justement, le rôle que jouera le Jury. Bien entendu, c'est lui qui prononce la décision finale: Coupable, ou Non Coupable. Mais est-ce qu'il prononcera également la sentence retenue contre un accusé reconnu coupable? Ma vision de la chose: le Juge, une fois que l'accusé aura été désigné coupable, sera chargé de décider de la manière dont il sera punit, en s'appuyant sur un tableau/une liste/un machin indicatif des peines.
Concernant les bourreaux, l'idée de confier l'exécution d'une sentence à un groupe mercenaire me semble bonne, mais reste à étudier. L'idéal serait que le même groupe ne soit pas choisit deux fois de suite, histoire qu'il ne finisse pas par se prendre pour une sorte de Milice de l'Univers, outrepassant ses droits.
Ou alors, un dirigeant se porte volontaire pour fonder une Police Galactique dont le rôle sera de faire respecter la loi et d'appliquer les peines retenues contre les coupables. Mais on risque à ce moment les abus de pouvoir.

Comme nous avons un léger blocage nous allons parler d'une autre partie. Comment vas fonctionner le procès? Une idée simple est de le faire façons diplomate. Chaque partie parle et expose sa version des faits et ses argument, soutenue par des preuve et témoignage si il y a lieux. L'autre version est le cirque juridique,aussi connue comme nos tribunaux actuel. Cette dernière ne me semble pas trop bonne, mais laisse place à des débat plus animé. Définir ceci pourrais nous faciliter le choix de du type de personne présente, soit juge, jury et autre.

[Hrp] La je vous trouve minable, vraiment. Il faut en finir avec cette proposition avant de faire quoi que se soit d'autre. Le gag est que ensuite vous proposer autre chose et que vous chialer car le tribunal n'est pas fonctionnel, mais vous ne venez pas ici pour réglé le problème.[/Hrp]

Bon je suis encore un peut Hrp mais cette fois sa a un lien avec le débat. Pour ce qui est des jurés, le problème reste leur discrétion. Pour ce qui est du procès c'est pas un problème, ils ont pas a parler, mais à la fin ils doivent se mettre d'accord sur le jugement. Je travaille à faire un site pour ma guilde, un lieux où ont stockerais des info en haute sécurité et où ont pourrais faire des choses qui sont impossible sur les forum. Mon idée est de faire une section secrète avec une chat box dedans ou il pourrais utiliser les pseudo "Juré X". Si je fait cette partie je m'engage par la même à ne jamais, et ce en aucune circonstance, participer, pour aucune des parties, à une levé du tribunal. Si quelqu'un d'autre le fait sa sera la même chose. Cela assure discrétion pour les jurés et les discutions des jurés ne pourront être, et ce de quelque façons que ce soit, révéler (exception d'un ordre de la cours en accord avec lesdits juré).

Ces une solution, facile à mettre en place. Mais perso je préfèrerais que quelqu'un d'autre le fasse.

hrp on : je suis d'accord, il est temps d'en finir. malheureusement, on doit être genre 10 à tout péter à s'occuper de ça.

Je suis d'accord encore pour ce qui est du forum en shootbox. Il faudrait cependant que celui qui gère ne puisse jamais être juré, évidemment. Je vote donc pour.

Pour l'instant je fait un prototype. on verra bien ce que sa donne au final. Sinon 10 c'est bien un début, si il n'y avais que moi sa serais pas trop fort.

bon trêve de HRP, finissons pour que sa marche avant l'an prochain.

édit: http://www.ncis.nuxbox.net id: ju0000a

J'ai testé la page et le site et je suis pour le système mis imaginé par Mortbise.

Broutilles sans importances en plus d'être inutiles.
Un Chat ? Allons donc, encore faut-il que les jurés soient connectés au même moment ! Sans compté que les écrits seuls restent. Il faudra donc qu'ils puissent délibérer au final sur le forum. Les comptes "Juré 1", Juré 2", etc... suffiront bien. Dans tous les sens qu'on le prenne, tout ça n'a qu'un intérêt, me faire relire le topic.

Pour le moment qu'avons nous ?

1/ Une liste de juges potentiels, volontaires, de différentes origines. L'idéal serait un système permettant une notation de ces juges, histoire de garder les "meilleurs".
Pour une affaire, un juge est choisi, si possible par les deux parties. En cas de désaccord des deux parties, qui décide du juge ?

2/ Une liste de jurés potentiels, volontaires, de différentes origines. Un nombre impair de Jurés est tiré au sort sur la liste après que ceux étant lié à l'une ou l'autre des parties ait été écartés. Seul le Juge connaît leur identité. Il leur est attribué un compte forum anonyme afin qu'ils puissent délibérer de la culpabilité ou de l'innocence du ou des prévenus. Une chat box est envisageable.

3/ Le Juge garanti le débat. Lorsque les Jurés ont délibéré, il prononce la sentence en accord avec les dispositions de la Loi.

4/ Il choisi parmi des volontaires ceux qui exécuteront la sentence. Une rétribution est-elle envisageable ? Peut-être. Si elle est payé par les amendes par exemple. On pourrait stocker sur un secteur déclaré neutre, garder par un quidam afin d'être au courant si quelqu'un vient se servir.

Reste à faire, après avoir réglé les questions précédentes :

5/ Liste des sanctions applicables, degrés dans les infractions.

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Concernant 1/, Je pense qu'il nous faut une sorte de Médiateur de Celestus. Quelqu'un qui puisse servir d'arbitre final, par exemple dans le cas où il n'y a pas moyen de trouver un juge à l'amiable. De même, il pourrait servir de cour de cassation... Mais il faudrait un système de vote intégré à l'interface tel que le système de vote actuel. Pas pour tout de suite même si Véovis étant partant. Mais vu qu'on ne devrait pas avoir trop de soucis avant que d'autres Lois ne soient votées, puis qu'il y ait des différents liés à ces Lois et qu'en plus on ait un problème avec le Juge... On pourrait prévoir un ou plusieurs amendements pour le moment venu, si on a l'aval de Véovis.

Concernant 2/, Il va nous falloir une liste conséquente, et hétéroclite, de gens motivés. Pas simple... Donc il va falloir faire masse de pub pour recruter, en particulier dans le jeu.

Le déroulement même du procès, on verra plus tard... En gros, ça va juste être l'ordre des tours de paroles, ça se décidera vite donc on ne va pourrir notre débat avec ça maintenant.

Selon moi 5 ne devrais pas faire effet d'une loi mais bien être une annexe au système de loi lui même. Après tout nous parlons là des différence entre les lois et les sanction encourue pour les avoir enfreinte.

Pour le secteur, c'est assez simple :

On pose une colo, on la nomme "secteur Judiciaire truc". On déclare ensuite ce qu'il y a dessus et qui appartient au Tribunal. Celui qui en aura la charge, à tour de rôle si possible, est simplement là pour que personne ne vole les ressources incognito. Le voleur devant attaquer se fera repérer.
Pas de bâts sur la colo.

En ce qui concerne le Médiateur, c'est peut-être dangereux, mais comment faire sinon ? Et puis, si l'élu est mis en cause, il est clair qu'il devra être destituer. Des abus ? S'il devait y en avoir, le gars serait assez rapidement sous le feu de la vindicte populaire. De plus, on peut lui interdire la fonction de juge et juré...
Après tout, la fonction de Président de l'Assemblée, bien pensée il n'y aurait pas eu d'abus et elle aurait pu aider à fluidifier certains débat qui s'enlisent.

Pour la rétribution, je l'ai évoquée, mais moi-même, je ne suis pas vraiment pour, sauf si encore une fois, c'est bien pensé. Il serait dommage de se retrouver avec des mercenaires faisant monter les prix pour effectuer une sanction....

C'est la première fois que je fais entendre ma voix lors de ce conseil, j'espère être constructif :

Sur le sujet du Médiateur, je pense que le problème qui se pose peu être contourné. Plutôt que de "nommé" (comment d'ailleurs ? ce sera sans doute un autre sujet de débat) un Médiateur unique, qui ne sera peu être pas toujours disponible en fonction des problèmes gouvernementaux qui se poseront à lui (ou irl par exemple) et qui ne sera peu être pas aussi fiable aujourd'hui que demain (le pouvoir donne de bien tristes idées), pourquoi ne pas tenir un conseil juridique ?

Je m'explique : créons un comité restreint de juge, volontaires ou candidats acceptés par vote, connus de tous. Les affaires en cours seront soumises à ce comité, avec un AVIS des deux candidats quant au juge choisit pour arbitrer les débats.
Pourquoi un avis, tout simplement pour éviter les problème de choix, aussi se sera au comité de décider malgré tout de celui d'entre les juges qui présidera le jugement.
Cette assemblée se réunirait secrètement ou publiquement (dans une autre section du forum ou autre), je préconiserait un chiffre impair et une neutralité politique nécessaire, une disponibilité relativement haute et une communication en cas d'absence ou de problème qu'il faudra optimale !
Aussi le comité pourra être reformé par vote des membres quant au départ ou à l'intégration d'un nouveau juge. Notons bien sûr que l'effectif devra être fixe, alors un départ entrainerai un recrutement, et vis versa.
Une fois le juge choisit, un comité de jurés volontaire sera sélectionné, assez restreint lui aussi pour limiter l'éternisemment de l'affaire. Et le juge sera chargé d'être le médiateur mais aussi celui qui fixera la sentence. Son jugement sera sans appel, et appliqué par mercenariat (d'où la création d'un fond de justice, qui sera alimenté par les "salaires" verser par les belligérants.) Bien évidement nous pourrons recruter une sorte de milice de la justice (pourquoi pas une guilde existante ?) avec des principes et une volonté de faire régner l'ordre, mais aussi une puissance militaire dine de ce nom, qui serait en charge d'appliquer les décisions du tribunal.

Je souhaite que vous vous exprimiez sur mes réflexions.

Personelement je ne suis pas d'accord avec cette idée de guilde-tribunal.
Un peu trop auto-proclamé à mon goût. Comme vous le dites si bien, le pouvoir donne de bien tristes idées à certains.

Je crois que la justice se doit d'être universelle et impartiale, ainsi la mettre entre les seules mains d'un groupe est dangereux.

Par contre je suis entieremment d'accord pour l'élection d'un comité de juges.
A mon sens le mieux serait d'établir ce vote IG, afin d'obtenir le maximum de voix, de vraiment faire agir chacun à propos de la Justice. Ca donnerais plus de cohésion à ce Tribunal qu'une guilde d'executeurs.
Pour ce qui est de l'execution, si une attague groupée s'avère nécessaire, les seigneurs venu appliquer la sentence n'auront qu'à se regrouper sous un même TAG, peu importe lequel.

Alors ce qui manque tous d'abord a mes yeux lors de cette rere..............lecture sont:

1: Santance:

Dans toute Nouvelle Loi, il faudra déterminer le type de sanction auxquelles encours-le présumé coupable. Pour servir de base autour de laquelle le juge pourra s’appuyer.

2:l'élection d'un juge impartial

Cela me semble très difficile, mais un trio serai plus approprié (hrp présence sur le forum oblige, et différents points de vue). Il serai sensé posez les questions, les questions que tous le monde se pose. Par interrogatoire des protagonistes qui devrons prêter serment, puis sur l’exposition des faits. Le juge pourrai faire appelle a des conseiller techniques si ce lui si n’est pas assez développer pour avoir ces technologies (qui mieux que Lord Veovis LOL)
Serai-t-il permanent ? non si lui aussi a besoin de se faire jugé on fait comment? LOL
Comment le les trouvé ? Les volontaires
Les élirent ? la défence et l'accusation pourrai se mettre d'accord sur un nom dans les volontaires?

3. Preuves :

Ne seront accepté que les liens de rapport de combat, les captures d'écrans des différents messages "insultes", satomisation etc. (ce n’est pas rp mais bon nous auront la juste véracité des faits et non des on dits)
Pour éviter des débats houleux, une séance extraordinaire sera ouverte ou seul les protagonistes, et le ou les juges et les avocats (choisi par les protagonistes, attribué d’office (choisira parmi les volontaire).Ils pourront parler sous le regard de toute la communauté des seigneurs de celestus (un représentant de chaque partie qui sera en mesure de s’exprimé sans entraver le bon déroulement du débat)

4. vote

Vu que certain seigneurs ne vient pas trop dans cet endroit, la décision devra être prise sans la majorité des seigneurs. Il nous faut donc trouver car je ne vois pas. Et je pense que cela est le point le plus important le vote. Est-il coupable ou non ?

si se n'ai pas les juré de choisi on fait comme l'idée de CKCCP?

A mon sens le mieux serait d'établir ce vote IG, afin d'obtenir le maximum de voix, de vraiment faire agir chacun à propos de la Justice

il faudrai exclure les différents protagonistes lié a cette affaire du vote.

Des jurés anonymes comme dit précédemment, oui mais comment on les trouvent ? (tirage au sort par une voie neutre Tirax ? pas très rp mais bon, ainsi pas de remise en causes sur les jurés) (mais seulement dans les joueurs n’ayant pas de rapport avec les protagonistes bien entendu)

Ou alors élire des jurés, pour qu'il vote pour nous, autant faciliter la vie de tous le monde voton. (mais rapellon aux seigneurs l'endoit ou il peuvent accédé aux contenu des débat du tribunal avant de prendre une décision.

5. mise en application de la sanction votée par le tribunal.

Pour cela on peut se référé du Comité des Peuples Concerté

Je pense qu'une structure regroupant un représentant de chaque guilde (de plus de 5 joueurs? à revoir avec le développement des inscriptions sur celestus) et des joueurs de haut de classement (top 100 ou 50)

A l’idée du seigneur Reptever

Le chef des guildes de plus de 5 membres. Toutes autres guildes de moins de 5 membres voulant participer au vote devra au préalable avoir été autorisées par la majorité des guildes participant au tribunal

A l'idée du commandant DJ Khro.

De plus, toutes autres guildes appartenant aux 20 premières puissances de regroupement guilde ou ayant un seigneur dans les 20 premières puissances.

Ainsi le juge ordonnera l’action de la sentence et les membres qui appartienne a l’une aux comité exécutif selon l’une ou l’autre des propositions (Comité des Peuples Concerté, Reptever, DJ Khro)

Le juge établira alors la liste des personnes qui pourront exécuter la sentance, selon les critères décidés, en enlevant simplement les personnes ayant des liens avec les protagonistes. Si elles pouvaient s’enlever d’elle-même en le précisant au juge.

Le coupable nous monterai ainsi que les exécutifs que la sentence a bien été exécuté, et si il y a gain de ressources par l’exécutif, cela servira a remboursé les pertes de l’exécutif, et le reste sera livrer à la ou les victimes. (Toujours par imprime écran et lien de rapport de combat)

Les exécutif désigner devront alors parler ensemble pour savoir qui agira et pour qu’il n’y ai pas plusieurs fois la sentance d’appliquer


Nous rappelons que nulle n’est censée ignorer la loi.

Bon je vais à la taverne il doive surement avoir de l'aspirine contre le mal de tête.

merci sun de faire revivre ce débat poussièreux.

Je maintiens que celui ci doit être finalisé avant toute autre loi, afin de savoir qui fait quoi, et que tout le monde puisse être au courant.

J'aime beaucoup l'idée de "fusion" des 3 types de détermination des puissances pouvant entrer dans les débat.

Il faut cependant que la majorité des joueurs IG reconnaissent le Tribunal, et pour cela, il faut poster la loi. Une fois cette majotiré atteinte, on pourra décider des sanctions suivant les cas.

j'ai pas des masses d'idées (il est tôt) mais promis, je reviens vite!