[Proposition] Principe Judiciaire

Juste un rappel le Principe Legislatif est encore en vote IG, ca va faire combien...3 ou 4 mois?
Faudrait pas que ca prenne le même temps pour celle ci, vu la qualité du texte!

Une bonne campagne de sensibilisation serait nécessaire pour que tous les nouveaux arrivants soient au fait de cette partie importante (mais trop négligée pour le moment) de Celestus

[HRP] Le Principe Législatif est déjà ratifié !!
Il est dans les " lois en application " et malgré ce qui est marqué sur la page de présentation de la loi, regarde le nombre de vote sur chaque article et le nombre de requis.

Je pense qu'il y a peut-etre un bug dans le calcul du nombre de vote requis ou autre chose, je ne me suis jamais penché plus dessus, mais il y a forcément un problème quelque part !!!
[/HRP]

[HRP] en fait , la première fois qu'une loi reçoit la part de votes nécessaires , et si le pour l'emporte , elle est en application .

Maintenant , les lois peuvent devenir obsolètes . c'est pour cela qu'elle est toujours soumise au vote , si un jour , on voudrais s'en débarrasser ... [/HRP]

Voyons ce que l'on peut tirer de tout ca.

1: Santance:

Dans toute Nouvelle Loi, il faudra déterminer le type de sanction auxquelles encours-le présumé coupable. Pour servir de base autour de laquelle le juge pourra s’appuyer.

Les infractions des lois et les sanctions à appliquer pourront être définies plus tard dans une autre loi. Elles ne sont pas nécessaires à la mise en place d'un tribunal fonctionnel. Ce qui faut définir c'est qui juge, qui sanctionne et qui est victime ou accusé, mais ne pas se perdre dans des détails.

2:l'élection d'un juge impartial

Cela me semble très difficile, mais un trio serai plus approprié (hrp présence sur le forum oblige, et différents points de vue). Il serai sensé posez les questions, les questions que tous le monde se pose. Par interrogatoire des protagonistes qui devrons prêter serment, puis sur l’exposition des faits. Le juge pourrai faire appelle a des conseiller techniques si ce lui si n’est pas assez développer pour avoir ces technologies (qui mieux que Lord Veovis LOL)
Serai-t-il permanent ? non si lui aussi a besoin de se faire jugé on fait comment? LOL
Comment le les trouvé ? Les volontaires
Les élirent ? la défence et l'accusation pourrai se mettre d'accord sur un nom dans les volontaires?

Une cour doit être composée, à mon avis, d'un juge et d'un nombre pair de jurés. D'un plaignant et d'un accusé qui pourront choisir de se faire représenter par un avocat de leur choix. Le juge sera désigné par un accord commun des deux partis, ou par les jurés si les deux partis ne tombent pas d'accord sur un nom. Les jurés seront choisit aléatoirement parmi les seigneurs de Célestus (hors des guildes des deux protagonistes). Ceux ci devront alors répondre s'ils assument cette charge pendant la durée du procès. Si un juré manque, on peut recommencer le processus.
Le rôle du juge sera de mener le débat entre les deux partis (avec avocats ou non). Les jurés n'interviendront pas dans le débat, sauf par l'intermédiaire du juge, ce qui permettra d'assurer leur sécurité. Seul leur vote à la fin du procès est important: ils devront donc lire les débats et ce prononcer sur la culpabilité ou non de l'accusé.

3. Preuves :

Ne seront accepté que les liens de rapport de combat, les captures d'écrans des différents messages "insultes", satomisation etc. (ce n’est pas rp mais bon nous auront la juste véracité des faits et non des on dits)
Pour éviter des débats houleux, une séance extraordinaire sera ouverte ou seul les protagonistes, et le ou les juges et les avocats (choisi par les protagonistes, attribué d’office (choisira parmi les volontaire).Ils pourront parler sous le regard de toute la communauté des seigneurs de celestus (un représentant de chaque partie qui sera en mesure de s’exprimé sans entraver le bon déroulement du débat)

Tout à fait d'accord

4. vote

Vu que certain seigneurs ne vient pas trop dans cet endroit, la décision devra être prise sans la majorité des seigneurs. Il nous faut donc trouver car je ne vois pas. Et je pense que cela est le point le plus important le vote. Est-il coupable ou non ?

il faudrai exclure les différents protagonistes lié a cette affaire du vote.

Seuls les jurés pourront voter la condamnation de l'accusé. Le juge intervenant seulement s'il y a un nombre de voix égal pour et contre la condamnation. Il juge ainsi le rôle d'arbitre.

5. mise en application de la sanction votée par le tribunal.

Pour cela on peut se référé du Comité des Peuples Concerté

Citation:
Je pense qu'une structure regroupant un représentant de chaque guilde (de plus de 5 joueurs? à revoir avec le développement des inscriptions sur celestus) et des joueurs de haut de classement (top 100 ou 50)


A l’idée du seigneur Reptever

Citation:
Le chef des guildes de plus de 5 membres. Toutes autres guildes de moins de 5 membres voulant participer au vote devra au préalable avoir été autorisées par la majorité des guildes participant au tribunal


A l'idée du commandant DJ Khro.

Citation:
De plus, toutes autres guildes appartenant aux 20 premières puissances de regroupement guilde ou ayant un seigneur dans les 20 premières puissances.


Ainsi le juge ordonnera l’action de la sentence et les membres qui appartienne a l’une aux comité exécutif selon l’une ou l’autre des propositions (Comité des Peuples Concerté, Reptever, DJ Khro)

Le juge établira alors la liste des personnes qui pourront exécuter la sentance, selon les critères décidés, en enlevant simplement les personnes ayant des liens avec les protagonistes. Si elles pouvaient s’enlever d’elle-même en le précisant au juge.

Le coupable nous monterai ainsi que les exécutifs que la sentence a bien été exécuté, et si il y a gain de ressources par l’exécutif, cela servira a remboursé les pertes de l’exécutif, et le reste sera livrer à la ou les victimes. (Toujours par imprime écran et lien de rapport de combat)

Les exécutif désigner devront alors parler ensemble pour savoir qui agira et pour qu’il n’y ai pas plusieurs fois la sentance d’appliquer

Tout dépend de la sanction à appliquer. Mais pour ce qui est des excuses, remboursements, dommages et intérêts ou embargo commercial, pas besoin d'un quelconque bourreau.
Pour ce qui est destruction de secteurs miniers, pourquoi ne pas donner le secteur à la victime en demandant au fautif de déménager? La destruction de flotte sera effectuée par un envoi de flotte dans un trou noir.
Bien sur, il faudra surveiller que les flottes en question vont bien la ou il faut, mais cela est faisable.

Si l'accusé n'est pas d'accord avec les sanctions prévues contre lui, il ne pourra faire appel que si il a de nouvelles preuves qui contredisent celles déjà apportées par la défense. S'il se rebelle, la sanction sera d'autant plus lourde et la guilde dont le membre a été lésé pourra exécuter la sanction contre le coupable sans que le parti adverse ne soit autorisé à s'interposer ou à se venger. Le juge devra surveiller tout cela.

Sun Jian remonta a l'émicile et pri la parole après un long temps d'absence:

Puissque personne na pas ajouté de contre argumment depuis un certain temps au seins de cette émicicle.
Les législateurs peuvent donc se mettre a écrire une version qui vous sera donc proposez ici puis aux vote de l'univers.

Sun Jian décendi un petit sourire aux lèvres, le sujet apoche de la fin se dit t'il.

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hrp
je sujet a bien avancer avec juliuz, personne ne propose une version presque final?
quelqu'un qui si connaisse en rp pour que sa en jète
/hrp
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Le seigneur Juliusz Mickiewich, la mine fatiguée et les yeux encore hagards, s'avança vers le centre de l'hémicycle. Il était vêtu d'une simple chemise blanche en flanelle, légèrement entrouverte et d'un pantalon de toile qui le serrait à la taille et faisait ressortir son embonpoint. Debout sur l'estrade, il s'adressa à son auditoire.

"Seigneurs de Célestus, j'ai une bonne nouvelle à vous annoncer. J'ai en ma possession la première version du Principe Judiciaire. Bien sur, ce n'est pas la version finale, mais enfin, on peut s'appuyer sur quelque chose pour avancer dans l'optique de faire voter rapidement le Principe Judiciaire."

Il fit distribuer aux seigneurs présents une copie du Principe Judiciaire.

Principe Judiciaire

Article 1 :
Le Tribunal est une institution chargé de juger les crimes et les délits, l’infraction des Lois de Celestus. Tout contrevenant aux Lois peut être jugé par le Tribunal. Tout verdict rendu par le Tribunal est impartial, juste et ne peut en aucun cas être remis en cause.

Article 2 :
Lors d’un procès, le plaignant et l’accusé peuvent choisir de se faire représenter par l’avocat de leur choix. Les deux partis désignent le juge de leur convenance d’un commun accord pour mener le procès. S’ils en sont incapables, le choix du juge revient aux jurés. Les jurés sont désignés pour la durée d’un procès de manière aléatoire parmi les seigneurs de Celestus. Ils sont au nombre de cinq et ne sont connus que du juge.

Article 3 :
Les preuves sont présentées par l’accusation devant le Tribunal. Sont considérés comme preuves les rapports de combats, de satomisation , les écrits insultants ou le témoignage d’un seigneur, s’ils sont en rapport avec l’infraction traitée par le Tribunal.

Article 4 :
Le juge mène le débat entre les deux partis. Les avocats peuvent plaidoyer. L’avocat de l’accusation peut présenter une preuve ou un témoin, montrant la culpabilité de l’accusé. Et l’avocat de la défense peut procéder au contre interrogatoire du témoin, ou mettre en évidence des contradictions dans le raisonnement de l’accusation. En aucun cas les jurés ne peuvent participer.

Article 5 :
Le vote se fait à huis-clos. Le juge et chaque juré votent pour définir si l’accusé est coupable et prononcent sa peine dans le cas où il est coupable. Si les jurés ne sont pas d’accord sur la culpabilité ou non de l’accusé, la voix du juge compte double. Le verdict est ensuite communiqué à l’accusé, ainsi qu’aux autres seigneurs de Celestus.

Article 6 :
L’application de la sanction est confiée à un organisme spécialisé, la Police Intergalactique.
Le juge doit s’assurer de la bonne application de la sanction.

hrp/
Voila, je ne sais pas si cela vous plaira mais donnez moi vos avis.
Au sujet de la Police Galactique, ce terme fait référence à l'organisme qui applique le verdict du tribunal et qu'il nous faut définir dans une autre loi. Tout comme les différents délits et crimes, je pense à l'utilisation abusive du sato par exemple.

Merci seigneur Juliusz Mickiewich,
Quand ce débat sera terminé je vous offrira un masage de la part des soeurs Qiao qui vous remettron sur pied et vous revigora.

S’ils en sont incapables, le choix du juge revient aux jurés. Les jurés sont désignés pour la durée d’un procès de manière aléatoire parmi les seigneurs de Celestus. Ils sont au nombre de cinq et ne sont connus que du juge.

je revient sur ce point: comment seront tiré au sort les juré et par qui? qui sera cette main inocente?

A part ce petit problème je vous félicite de votre travaille accomplit tous aux long de cette discution aux sénat.

Seigneurs de l'univers infinie, je vous laisse la parole.

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hrp
je pensait que sa allait etre le juge mais si il ne sont pas d'accord sur le juge, tirax ou veovis choisiront? (tant pi pour le rp, on dira que c'est une machine aléatoire, enfin un titre plus élogieux, et il choisiront les jurés?)
/hrp

"Merci seigneur Sunjian de mettre le doigt sur le problème, fit Juliusz Mickiewich. La désignation des jurés en cas de désaccord entre les deux partis reste floue. Il me vient à l'esprit une solution viable. Nous devrions élire un Huissier de Justice pour 20 ans Tsu. Celui ci s'engage à respecter les lois de Celestus pendant la durée de son mandat et sera chargé d'organiser le tirage au sort et la prise de contact avec les seigneurs concernés."

hrp/
Sinon l'autre solution, c'est de laisser le boulot à Véovis et Tirax, mais le RP va en prendre un coup
/hrp

Siegneur Juliusz Mickiewich,

J'avoue que votre idée me plaît, mais voulez vous la dévelloper, car je pense que vous avez réfléchit à la question mais vous n'avez pas précisez son mode d'élection.

Et la duré est assez courte mais cela peut facilement etre changer et adapter à la vitesse de résolution des planète autour de leurs soleil.
Ou bien a vie? Par un siegneurs respecté de tous, et étant à l'abrit de tous intéressement personnel.

Sun Jian déscendit les escaliers de la tribune, avec une pensé en tête le débat reprend.

Une communication d'un sous espace arriva aux représentants de l'assemblée. Il n'était pas possible d'en déterminer l'origine. Une image apparut peu à peu, laissant apercevoir un museau d'un canidé, qui semblait renifler l'enregistreur holographique. L'image s'agrandit, et l'on put voir le Chacal se tenir face à la baie de commandement d'un superdestroyeur.

Seigneurs de Celestus, il me semble que pour le bien de tous, et sachant comment les débats évoluent souvent inutilement, je propose une petite modification pour le jugement.
L'avocat de la partie civile, autrement appeler accusateur, doit produire toutes ses preuves, ainsi que les explications correspondantes, en une fois. La défense n'est pas autorisée à s'exprimer pendant que l'accusation se fait.
Par la même, la défense se fera un devoir ensuite de commencer par contrer les accusations (si cela est toutefois possible), et ensuite, produira des preuves d'innocence.

Ces preuves d'innocence ne pourront être contestées qu'une fois, dans un délais de 1 années TSU par l'accusation.

Une fois ces preuves présentées, et/ou réfutées, le jury délibèrera de la sentence à appliquer.

Le seigneurs Sun Jian remonta à la tribune.

Seigneurs Le Chacal,

Votre réflexion est positive, il est vrai que cela structurera le débat de manière logique et organiser, compréhensible par tous. Ainsi lé débat seront orienté chef par chef d'accusation, et il n'y aurra pas de place pour des élucubration qui n'aurai pas place au seins du tribunal.

En ce qui concerne le délai de 1 an Tsu, je le trouve court. (hrp le mode vac est minimun de 3 jour, un week end dure 2 jour, donc un délai minimun de 3 an Tsu serai plus aqéquat je trouve. /hrp). Les seigneurs qui n'ont pas nos niveau technologique de dévellopement en matière de déplacement à moteur ou par porte, ne pourront alors pas se rendre au tribunal.

Et en ce qui concerne la question de l'huissier de justice, comment l'élire? pendant combien de temps? utiliseront nous une machine pour un tirage aux sort? (hrp tirax ou Lord Veovis désigneron l'huissier de justice. /hrp)

Car pour l'instant le principe judicaire est applicable, un peut plus stucturer maintenant dans sa forme de fonctionement. Sauf qu'il n'est pas applicable dans ce cas là: si les deux parti ne se mette pas d'accord sur un juge. Ce qui est fort probable d'arriver.

Si nous réussont a finir se point alors le Principe judiciaire sera élaboré, et opréationnel.
Il n'y aura plus qu'a rajouté quelque paragraphes au texte du principe judiciaire.

Sun Jian décendit les marches de l'escalier en jade qu'il trouvait de plus en plus magnifique à force de les gravire et de les redécendre. Et Sun Jian pensa très fort aux fond de lui même " Nous touchon au but".

Juliusz Mickiewich redescendit jusqu'à la tribune et se posta sur celle-ci.

"Je me dois de répondre aux propos du seigneur Le Chacal. Et surtout de ses preuves d'innocence. Depuis quand un accusé doit il démontrer son innocence? Ou est donc passé le principe de la présomption d'innocence du prévenu? Je pense que je ne l'ai pas précisé dans le Principe Judiciaire, mais un accusé n'est coupable qu'après un vote du jury en ce sens. Après que l'accusation ait présenté des preuves au jury et que la défense n'ait trouvé de faille dans le raisonnement adverse.

Je propose que le procès se déroule ainsi. D'abord un plaidoyer de l'accusation qui décrit les faits reprochés à l'accusé. Ensuite, l'accusation montre ses preuves toutes ensemble pour un meilleure compréhension de l'assemblée, puis établit un raisonnement sur ce qui s'est passé, sur le mobile du prévenu et sur sa culpabilité. Ensuite, la défense cherche les contradictions, les failles du raisonnement de l'accusation. Elle cherche avant tout à montrer que son client n'est pas coupable. Dans le cas d'un témoin (qui est présenté pour appuyer les preuves), nous assisterons à un interrogatoire, puis à un contre interrogatoire. Enfin, les deux parties font chacune un plaidoyer dans le but de convaincre les jurés. (ce qui fait 5 parties sans témoin)


Pour répondre sur un autre point à Sunjian, je propose que l'Huissier de Justice soit le juge de l'affaire précédente ou qu'il soit désigné par son prédécesseur. Il exerce ensuite ses fonctions pendant 60 ans Tsu et passe la main, même s'il n'y a eu aucune affaire."

hrp/ Pour le choix des jurés, je pense que l'on pourrait utiliser le classement général de Celestus: le seigneur 302 est appelé comme juré...
Au niveau de l'huissier de justice, il faudrait initialiser la suite en donnant la fonction à quelqu'un qui a participé au projet, ou en demandant aux modérateurs. On peut aussi se débarrasser du problème en confiant le boulot à ces mêmes modos.

Seigneur Juliuz, les "preuves d'innocences" ne sont pas obligatoire!

Mais imaginons quelques instants qu'un seigneur malhonnête A ait attaqué un autre seigneur B. Celui ci ne passe pas par le tribunal (sinon, on ne s'en sortira jamais), et décide de faire parler la poudre et le plasma. Malheureusement, sa réponse est un peu lourde, et A décide de porter plainte.
Il se garde bien de dire qu'il a ouvert les hostilités, estimant que c'est le but de l'univers. Il se commence donc un procès, avec force rapports de combat, accusation sur la destruction d'une colonie, etc.
La défense pourrait conclure le procès d'un seul coup: en présentant la preuve de son innocence. Le rapport de combat sans motif qui a tout déclenché.
Il existe donc des preuves pouvant dédouaner un suspect. Ce sont elles que j'appelle des preuves d'innocence.

C'est en effet une éventualité à ne pas négliger et que j'ai d'ailleurs déjà abordé dans un autre débat sur les lois antipush, bash etc... Chacun doit pouvoir apporter des éléments capables d'étayer l'enquête du tribunal et de lui permettre de faire la lumière en toute impartialité.

Le seigneur Juliusz distribua une nouvelle version du principe judiciaire à l'assemblée.

Principe Judiciaire

Article 1 :
Le Tribunal est une institution chargé de juger les crimes et les délits, l’infraction des Lois de Celestus. Tout contrevenant aux Lois peut être jugé par le Tribunal. Tout verdict rendu par le Tribunal est impartial, juste et ne peut en aucun cas être remis en cause.

Article 2 :
La présomption d'innocence est accordée au prévenu tant que sa culpabilité n'a été établie.

Article 3:
Lors d’un procès, le plaignant et l’accusé peuvent choisir de se faire représenter par l’avocat de leur choix. Les deux partis désignent le juge de leur convenance d’un commun accord pour mener le procès. S’ils en sont incapables, le choix du juge revient aux jurés.

Article 4:
L'Huissier de Justice mandaté pour 60 ans Tsu tire au sort les jurés. Ceux-ci sont appelés pour la durée d’un procès parmi les seigneurs de Celestus. Ils sont au nombre de cinq et ne sont connus que du juge.

Article 5 :
Les preuves sont présentées par l’accusation devant le Tribunal. Sont considérés comme preuves les rapports de combats, de satomisation , les écrits insultants ou le témoignage d’un seigneur, s’ils sont en rapport avec l’infraction traitée par le Tribunal.

Article 6 :
Le juge mène le débat entre les deux partis. Les avocats peuvent plaidoyer. L’avocat de l’accusation peut présenter une preuve ou un témoin, montrant la culpabilité de l’accusé. Et l’avocat de la défense peut procéder au contre interrogatoire du témoin, ou mettre en évidence des contradictions dans le raisonnement de l’accusation. L'avocat de la défense peut aussi présenter des preuves montrant la responsabilité du plaignant dans l'affaire. En aucun cas les jurés ne peuvent participer.

Article 7 :
Le vote se fait à huis-clos. Le juge et chaque juré votent pour définir si l’accusé est coupable et prononcent sa peine dans le cas où il est coupable. Si les jurés ne sont pas d’accord sur la culpabilité ou non de l’accusé, la voix du juge compte double. Le verdict est ensuite communiqué à l’accusé, ainsi qu’aux autres seigneurs de Celestus.

Article 8 :
L’application de la sanction est confiée à un organisme spécialisé, la Police Intergalactique.
Le juge doit s’assurer de la bonne application de la sanction.

Sun Jian après moutes lecture se leva et monta à la tribune.

Seigneur Juliusz Mickiewich,

Je ne voit pas dans votre texte, un quelquonque disfonctionnement loin de là.

A part la proposition du seigneur Le Chacal du recours pour le condanné de faire appelle, avant l'exécution de la seantance. Mais il n'aura droit qu'a un seul recours dans les trois ans TSU suivant la condanation. Mais il est vrai que ce délai laisserai le temps au prévenu de se préparrer à contre carrer les plans de la santance du tribunal.
Mais nous nous devons de laissez une chance aux coupables qui par un concours de circonstance serai alors la victime d'une triste histoire.
Mais il est vrai que la duré du jugement va surement se dérouler sur plusieurs anné TSU se qui laisse donc au coupable le temps d'accumulé des preuves de son innocence.

Et de plus il aura le temps de préparer sa défence, lors qu'il apprendra la plainte qui a été posez contre lui. En rajoutant le temps d'action de la mise en place par l'huissier de justice et du juge, de réunir les juré et les faire preter serment.

Je vois bien ici que je fait l'argumentation et la contre argumentation, mais les deux points de vue sont valable. Et a part poser des questions, je n'arrive pas a faire l'essentiel: trancher.

Il faut aussi se poser la question de savoir si les archive du tribunal seront ouvert aux publique. Et si oui après combien de temps pouvons nous concevoir que les délibérations des jurés, et les preuves de la mise en application de la seantance, des preuves et autres document officiel.

A moins que cela ne se passe en séance plainière, ouvert à tous, mais où les injonction seront impossible puisque le publics se trouvera derrière une vitre blindé sans teint, et surtout isoler acoustiquement.

Mes paroles précedentes son insignifiantes face aux travaille accomplit, et n'empèche en rien la mise en appilcation du texte tel quelle. Mais soulevon tous les points qu'il se doivent d'etre avant sa soumission aux votes.

Votre travaille, Seigneur Juliusz Mickiewich est néanmoins imprésionnant, et nous le célébron tous ici.

Je pense qu'en l'honneur de votre travail acompli vous devriez etre le premier huissiez de justice de cette nouvelle histoire qui s'écrit maintenant, la mise en place d'un système judiciaire.

Sun Jian décendit les escaliers et pensa comme a son habitude. " Pourquoi je pinnaille sur des points de rien du tous, il est très bien se traité, toujours des questions jamais de solution, telle est ma nature? "
Puis une autre pensé lui vint a l'esprit " Il sont jolie ces escaliers, je pourai mettre les même aux seins de la grande bibilothèque de Hu Chang? La bibliothèque n'est pas un musée, c'est un lieu de travaille. "
Et Sun Jian tomba dans les escaliers, à l'abri des regards.

Juliusz Mickiewich salua la participation de seigneurs comme Sunjian et Le Chacal au débat sur le Principe Judiciaire. Mais il ne put que se rendre à l'évidence du manque d'intérêt de la plupart des seigneurs de l'Univers pour les lois qui régiront leur vie à l'avenir.

Il répondit ensuite à la question de Sunjian: "Je pense qu'il serait bien plus intéressant de rendre public les débats du procès. Ainsi les seigneurs verront que le Tribunal fonctionne et que son verdict est juste."

hrp:/ Je n'ai aucune idée de la manière de soumettre une loi au vote ingame. Si quelqu'un a la solution, je serais intéressé de l'entendre.

Sun jian monta à l'auditoire peut présent, en espérant que les seigneurs présent apelleron les haut dirigeant de se monde.

Je vous remercie de ce compliment seigneurs Juliuz Mickiewich,

d'après le principe lesgilatif pour prposer notre loi il faut l'accord d'au moins 5 des dirigeants des guildes de plus de 5 membres.

Pour preuve voici l'extrzit de l'article sur le princie législatif:

A l'issue de ces débats, la Loi est proposée aux fondateurs des Guildes de plus de cinq membres. Si au moins cinq d'entre eux valident le texte, il est soumis aux votes des Dirigeants qui peuvent le ratifier. Si au moins la moitié des votants l'approuve, le texte devient une Loi de Celestus.

Espéron donc que les grand de se monde daigne poser les yeux sur nous.

Et Sun Jian décendi les escaliers. il n'y avait plus qu'a attendre.......

Le délégué du conseil de Palombie s'avança, ajusta le micro, pris sa respiration et parla:

Bonjour à tous, cher camarades nous sommes en ce jour réunis pour choisir la voie sur laquelle l'univers connu prendra. Or le conseil est très attaché à l'importance des seigneurs indépendant, pourquoi l'un des organes de pouvoir serait-il réservé exclusivement aux alliances ? Hein oui pourquoi ?

A l'issue de ces débats, la Loi est proposée aux fondateurs des Guildes de plus de cinq membres. Si au moins cinq d'entre eux valident le texte, il est soumis aux votes des Dirigeants qui peuvent le ratifier. Si au moins la moitié des votants l'approuve, le texte devient une Loi de Celestus.

Nous trouvons inacceptable cette proposition! Certes peu de seigneurs indépendant ne sont que peu nombreux ici sur notre antre mais pour notre part, il n'en reste pas moins capital !

Le marsupilami fortement riche repris sa place sous les hués de l'assemblé.

Sun Jian monta à la tribune d'un pas décidé.

Représentant de la Palombie,
Je pense que mes propos ne vont pas vous plaire, mais il faut vous dire que cela n'est pas le débat.
La citation que j'ai cité et que vous reprenez est la première loi de l'univer: le Principe législatif.
Et pour ne pas arranger les chose je cite le Principe législatif:

Si une personne morale autant que physique est reconnue coupable d'enfreindre une loi, elle le fait en toute connaissance de cause car nul n'est censé ignorer la Loi, et chacun doit s'efforcer de la faire respecter.

Or vous sembler l'ingorer. Et si telle est le cas nous attendon que vous votiez sur ce sujet.

Car il est vrai que cette loi n'est pas en application, puis qu'il manque 42 vote pour avoir une majorité et pouvoir l'appliquer, mais vu la faible participation des seigneurs de l'univers a ce sujet, il faudra peut etre changer le mode d'élection des lois.

Et en partant du principe que le seigneurs reptever dans sa proposition de loi sur le satomisateur, demande explicitement que les chef de guilde de plus de 5 membres lui donne l'autorisation pour proposer cette loi au vote. Nous penson donc que même si la loi du principe n'est pas accepter par le vote elle est rentrer dans la vie du monde de l'univers. Nous ne pouvons pas obliger les siengeurs à voter. Si ils préferent laisser dicter la loi du plus fort ou de la jungle, telle est leurs désire et biens soite. Mais si cette génération d'empreur est ainsi, j'espère que les siengeurs des prochaines génération se montreron plus entousiaste et qu'il pourront s'appyer sur notre travaille pour élaborer un système qui premette le bien de tous.
Certain seingeurs ont éssayer comme le feu Baley, feu La Fouine............mais peu participe, peu vote......


Mais tous ceci ne nous concerne pas.

Nous devons parler du principe judiciare, faire avancer le débat pour le seingeurs qui rejoindrai pour la première fois l'assmeblé. Mais faudrai que ceux ci prenne la peine de regarder les enregisterment holographique mise à leurs disposition pour faire avancer le débat et non le faire stagner.
Et même maintenant, commencer à voir affluer les Seigneurs de haut rang pour donner leurs accord en vue de la soumettre au vote des seigneurs de l'univers.

Pardonnez mes paroles seigneurs Marsupilami envers votre représentant mais il fallait réorienté le débat vers Le Principe Judiciaire et non le Principe Législatif.
Car si vous remettez en cause le principe Législatif, nous ne pouvon alors plus nous baser sur une quelqu'on que base de travaille pour l'élaboration des Lois.

Sun Jian repris son inspiration et dit d'une voix calme et clair, mais puissante:

Reprenon ou nous en étion à savoir le Principe Judiciare.

Sun Jian décendit de l'assemblé et pensa aux prochaine épreuves olympique sur la planète Londonus: "Cela va etre difficile de rapporter des médailles avec des concurents comme les athlètes Marupilami digne représentant de la Palombie."

Je me dois de vous reprendre, cher Sun. (vous permettez que je vous appelle Sun? merci.)

La loi du principe judiciaire est active. Elle reste soumise au vote, comme toute lois de Celestus. En effet, si un certain nombre de seigneurs désirent voter contre, et la rendre caduque, il le pourront. Mais plus le temps passe, plus ce sera difficile.

Mais il est vrai qu'il est dommage que de grandes puissances ne puissent voter, car sans guildes.

Nous attendons donc que les dirigeants ou représentant des guildes de l'univers interviennent.

Ziiiiiiip

Merssage holographique en provenance de Palombie

Nous vous prions de nous excuser mais tant d'informations à assimiler d'un seul coup son même pour nos technocrates source d'embrouillement.

Fin du message... Vous n'avez pas de nouveaux messages

Ziiiiip

Au centre de la tribune une vive lumière blanche apparut laissant rapidement place a un humains et un amarajin. [pour les moins futé c'est de la téléportation courte distance] L'humain approchait du micros, tous le monde restais surprit, il n'y eu aucun représentent d'Amarame ici depuis longtemps. L'amarajin restais comme toujours calme et en retrais, simple représentant symbolique de sa race.

- Cher membre du conseil, je suis ici, en ce jours, pour parler au nom de sa suprême majesté, la grande impératrice. Commenças l'humain. Nous devons nous excusé du retard, mais la réorganisation interne du nouvel empire de sa seigneurie ne fut points simple. Nous souhaiterions faire modifier l'article 7. Il y est dit que le juge doit voté, hors le juge ne devrais en aucun cas choisir. Cela pourrais être affecté par un minimum de partialité. (puisqu'il a été décidé que le juge ne serais pas choisi pour son impartialité. murmura-t-il dans le micro) Le juge ne devrais que choisir la sentence à appliqué en fonction de la nature de l'infraction, se référent au code de loi qui fut enfreinte et en fonction de la gravité de ladite infraction. Aussi nous accordons, (même si notre justice est réputé trop sévère) une grande importance au doute raisonnable. Si les Jurés sont totalement incapable de rendre une décision unanime, le prévenue devras être acquitter.

L'humain s'éloigna du micros et l'amarajin prit sa place. S'exprimant dans un très français [faute de mieux pour le nom de la langue universel standard] approximatif il déclara.

- La justice est force du peuple de punir peuple. Peuple à pouvoir de choisir loi, ligne de conduite. Justice doit resté impartial face a peuple, car justice est importante. [il resta muet quelque seconde] TEISEI BANZAIIIIIIIIII!!!!!!!!! [trad: Longue vie à l'empire]

Les 2 représentants descendirent et prirent place dans l'assemblé.

Le seigneur Sun Jian monta les marches pour monter à la tribune.

Bonjour, représentan d'Amarame,

Vous parlez que le juge ne sera pas choisi pour son impatialité, je pense que comme l'article le dit:

Les deux partis désignent le juge de leur convenance d’un commun accord pour mener le procès. S’ils en sont incapables, le choix du juge revient aux jurés.

Qui mieux que les protagonistes du conflit pour déterminer la personne qui dans se conflit au seins de tous les seigneurs présent dans l'univers, à le moins d'intérets à voir perdre ou gagner l'un des deux parti dans ce conflit?

Et de plus, si les deux parti n'arrivait pas a choisir un juge. L'hussier qui est lui choisit pour son impartialité, choisira alors les jurés qui eux décideron ensemble du juge. Puisqu'il vienne d'horizon multiple.

Je vous cite:

Il y est dit que le juge doit voté

Comme le juge est de part son mode d'élection impartiale, il permettra de part son vote en cas d'égalité de faire pencher la balance d'un coter ou de l'autre.

Mais vous soulevez un points qui na pas été abordez, le nombre de juré. Un nombre inpaire va de soit et comme le juge aurait une voie "double", un nombre de 5 juré me parrait tous a fait satisfessant.
Ainsi imaginon 2 voix pour, 2 contre, 1 nul et le juge vote donc dans se cas la il vote pour le pour. Ce qui fait basculer le jugement pour le pour.
Il n'aurai alors pas à s'exprimer dans le cadre d'un vote majoritaire des jurés mais juste en cas d'impasse, comme présenté dans l'eexemple auparavant.

Ainsi la justice sera rendu et non laissez en suspend.

Sun Jian décendit de la tribune et pensa comme à son habitude " Arriveron nous a faire avancer le projet? l'art de s'exprimer est difficile, la méditation et la réflexion m'est somme tous plus accessible "

L'attente des seigneurs influents de l'Univers fut longue, très longue. Juliusz Mickiewich commençait à trouver le temps long; le Principe Judiciaire est quasiment terminé, mais presque personne ne s'est présenté pour le soutenir ou pour le dénigrer, hors les seigneurs qui ont pris une part active au projet.

"Surtout que le Principe Judiciaire n'est que la deuxième des nombreuses étapes indispensables pour faire de Celestus un univers de droits et de devoirs", songea le commandant. "Il faudra ensuite développer une Police Galactique, réguler le commerce entre empires, limiter l'usage du satomisateur,..."