propostition de loi sur l'utilisation du satomisateur


  • Tout le Sénat était présent en ce jour du 6 Pookahn de l'an 14,114 TSU,rassemblant les dirigeants de toutes les guildes, les commandants de toutes les armadas, allant du plus simple empire au plus grande puissance de l’univers.
    Le Seigneur Reptever se leva de son siège, descendit les marches jusqu’au pupitre central, certains sénateurs le dévisageaient déjà. Arrivant au centre de la pièce,il monta sur le petit podium d’où sortait un micro et un simple pupitre. Il prit une inspiration et souffla légèrement sur le micro pour vérifier que ce dernier était bien en marche,il espérait cependant que cela provoquerait le silence dans la salle .

    Les paroles tombèrent, le bruit s’estompa, et la voix du Seigneur Reptever se fit entendre dans les hauts parleurs surpuissants de cette immense salle :


    « Seigneurs, Empereurs, Commandants, ainsi tout autre dénomination qui peut vous être donnée……
    Je suis ici dans le but de proposer une nouvelle loi, comme l’autorise l’article 2 du principe législatif proposé par l’Empire Morphéen et ratifié il y a de cela plusieurs années. Étant à l’origine de cette proposition, je serai donc le représentant proposant cette loi à l’univers, une fois jugée apte par les membres de ce Sénat.
    Je fais appel à tout les empires,pour donner leurs avis sur cette proposition de loi, rappelez-vous les batailles racontées dans les livres d’histoire pour obtenir la liberté alors que le vol dans l’espace n’était même pas dans l’imagination des Hommes, aujourd’hui vous avez la possibilité de faire vivre cette liberté, alors au nom de ces ancêtres ,servez-vous en.

    Je vais dorénavant vous faire part des différents articles de cette proposition de loi concernant l’utilisation du satomisateur.

    Article 1
    Toute personne à le droit à la possession d’un satomisateur , en aucun cas un empire ne pourra se voir reprocher de posséder un satomisateur sur une ou plusieurs de ses possessions territoriales.

    Article 2
    L’utilisation d’un satomisateur est possible sans aucune restriction dans le but de créer des mondes ou de détruire des mondes totalement inhabités. De plus, aucun empereurs ne pourra se voir reproché d’avoir créé des mondes.

    Article 3
    L’utilisation du satomisateur dans le but de nuire à un autre empereur n’est en aucun cas toléré,le satomisateur en tant qu’arme ne doit pas être. Le tir de satomisation ou la menace de satomisation seront sanctionnés de la même manière, la sentence sera prononcée par les membres du Sénat suites à un vote à bulletin caché,mais la satomisation en retour ne pourra être envisagée,sauf cas exceptionnel,et sera punis de la même sentence.
    Cf annexe article 3

    Article 4
    La création d’un trou noir au sein d’un système solaire devra se faire avec l’autorisation de tout les empereurs possédant des colonies dans le dit système. »
    Cf annexe article 4


    « Annexe article 3
    Dans le cas d’un procès de satomisation , la satomisation en sentence sera possible ,si et seulement si, tout les dirigeants des guildes de plus de 5 membres donnent leur accords sur un vote à bulletin découvert,hormis la guilde du fautif.De plus, toutes autres guildes appartenant au 20 premières puissance de regroupement guilde ou ayant un seigneur dans les 20 premières puissance, pourront participer au tribunal. Il se peut cependant qu’une guilde ne souhaite pas se décider sur une affaire, donc son vote ne sera pas pris en compte dans ce cas là. La satomisation sera faite par le défenseur si cela est possible, le cas échéant par un membre de sa guilde, dès lors le paiement de la satomisation restera une affaire interne a la dite guilde , et le Sénat n’aura pas à intervenir dans ce paiement. Si jamais le défenseur est indépendant dans l’univers, quiconque se proposant volontairement sera accepté pour la satomisation
    et le paiement sera surveillé par le Sénat mais aucun profit ne sera toléré. Si plusieurs volontaires se présentent , le défenseur choisira celui qui donnera la sentence.

    Annexe article 4
    Si les empereurs n’arrivent pas à se mettre en accord par eux même, le Sénat se devra de répondre à toute demande de l’un ou de l’autre. Toute proposition dans le respect des lois pourra être faite ,mais en aucun cas ne pourra être imposée. Cependant si les offres de dédommagements sont considérées comme plus qu’acceptables par les membres du Sénat, le demandeur obtiendra l’autorisation exceptionnelle de créé son trou noir sans l’autorisation des autres empereurs. »



    Suite à cette allocution d’une rare longueur , le Seigneur Reptever rangea les documents dans sa mallette,et en sorti un dossier rassemblant les divers articles et les annexes, déposant ce dernier sur une table à côté du pupitre.
    Sous les applaudissements du Sénat, le Seigneur retourna à sa place qui était la sienne ,attendant l’avis des différents Empereurs pour savoir si oui ou non cette proposition de loi devait voir le jour,espérant juste qu’il obtiendrai les 5 signatures tellement enviées.
    Dernière édition par reptever le Dim Aoû 24, 2008 4:02 pm, édité 3 fois.
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  • Malgré sa faible importance, et la non-possession du Satomisateur, Jenkins croyait au projet du seigneur reptever, premier pas vers l'Assemblée Universelle de ses rêves. Il se leva alors et approcha du Traité.

    En tant que simple membre de la CL, je ne peux signer ce traité, mais je vous soutient corps et âme seigneur reptever, et j'informerai le Haut Commandement de la Corporation des Systèmes Indépendant, j'harcelerai maître Roan Fel et Colibri pour que ce traité obtienne une officialisation!
    Dernière édition par Jenkins le Sam Aoû 23, 2008 8:07 pm, édité 1 fois.
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  • Fit sortir le micro installé devant son siège

    Seigneur Jenkins ,je vous remercie pour l'attention que vous portez à cette proposition de loi. J'espère que les dirigeants de la CL seront en accords avec vous !

    Bien à vous !
    Dernière édition par reptever le Sam Aoû 23, 2008 8:14 pm, édité 1 fois.
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  • Un humains accompagné d'un amarajin approchèrent de la table. L'humain signa suivis par l'amarajin qui estampillas la copie de l'emblème d'amaramé.

    - Au nom du NCIS et de l'empire du saint savoir nous signons ce document attestant de notre désir de le voir traité dans cette assemblé au titre de future loi. Déclara l'humain. Je resterais ici en tant que représentant de mon empire et de l'agence.

    L'humain prit place alors que l'amarajin quittais la salle.
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  • Le Seigneur Reptever se dirigea vers l'humain resté au sein de la salle.

    C'est avec un grand honneur que je voit l'emblème du NCIS apposé sur ce document.

    Il lui serra la main,et s'en retourna a sa place,invitant l'homme à prendre une place à son tour.
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  • Nemesios s'approcha de la feuille, leva son stylo orné de Lapis-lazuli et signa le traité

    C'est avec une nouvelle détermination que je signe ce document au nom de mon peuple car il est vrai que j'ai eu le malheur d'utiliser cette arme maudite envers un de mes confrères seigneur, je souhaite toujours me racheter de cette erreur et maintenant je chercherais à protéger les autres seigneurs du fléau de cette arme.

    C'est pour cela que je vous suis Seigneur Reptever !

    Se dirigea vers les estrades en attente des futurs signataires
    "G.M : General Manager ? Non, Glorieux Masque !"
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  • Voir votre signature est important seigneur Nemesios, cependant je ne crois pas que vous soyez au courant des lois qui nous régissent déjà ,je vais vous citer un extrait de l'article 3 des principes législatifs :

    A l'issue de ces débats, la Loi est proposée aux fondateurs des Guildes de plus de cinq membres. Si au moins cinq d'entre eux valident le texte, il est soumis aux votes des Dirigeants qui peuvent le ratifier. Si au moins la moitié des votants l'approuve, le texte devient une Loi de Celestus.


    Cette proposition n'en est pas encore au vote de tout les participants de l'Assemblée, seule les signatures des dirigeants de guilde peuvent ratifier cette proposition.
    A moins bien sur que cette signature soit là au nom de toute la guilde CLA .
    Cependant je vous remercie de me suivre dans cette loi !!
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  • Sun Jian s'avança à son tour, il descendit les escalier, sorti sa dague, s'ouvirit la main droite. Et apposa sa main ensanglanter sur le traité.

    Il pronnonça les paorles suivantes:
    Mon Sang sera le seul a coulé par le satomisateur en possétion de l'empire WU.

    Il leva les yeux et regarda l'assembler, qui ne pronnonça mot. Rare fut de telle moment de silence au seins des débat de l'assemblée.

    Bon nombre de jeunes seigneurs en rèstère foudroyer par une sensation de peur à la vue de la dague, puis par le fort engagment de Sun Jian sur ce projet. Qui aurait l'idée de s'ouvire la main pour un traiter?

    Sun Jian rangea sa dague, et remonta s'assoire.
    Sun Jian fut alors géné des regards qui se posère sur lui a son retour à son pupittre, mais n'en tenan pas compte il était fier de son geste.


    Un sourire profond l'envahie dans son fort intérieur, et cela se vu sur son visage.
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  • Le Commandant La Fouine, ayant appris que des débats reprennaient dans l'assemblée, demanda une transmission holographique.

    Seigneur, je ne suis pas en accord avec cette proposition de loi.

    Une fois de plus, elle se heurte à une loi qui devrait être prioritaire, celle de décider unanimement le rôle du Sénat, ainsi que celui de l'Assemblée, leurs pouvoirs et leurs moyens.
    Ensuite, pourquoi aurais je à justifier de la création d'un trou noir? Et je suis contre la restriction "contre une utilisation en tant qu'arme du satomisateur". En effet, l'usage du satomisateur permet à moindre frais en terme de vie humaine, de sauver une partie de sa population lors d'une attaque de flotte. Envoyer une flotte attaquante dans un trou noir doit être, à mon avis, un cas à traiter pleinement.

    Et par ailleurs, si je désire créer un trou noir à vocation défensive dans l'un des systèmes que j'occupe, si j'en prends personnellement le coût sur mes réserves, je n'ai pas à me justifier. Il s'agit d'une mesure défensive, qui protégera autant mon peuple que les peuples alentours.
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  • Seigneur La Fouine, je respecte votre choix, comme nous tous je présumme.

    l'usage du satomisateur permet à moindre frais en terme de vie humaine, de sauver une partie de sa population lors d'une attaque de flotte


    Demandez aux gens de la planète d'en face ce qu'ils en pensent. Votre notion de respect de l'humanité me semble assez lacunaire...

    Ensuite, pourquoi aurais je à justifier de la création d'un trou noir?


    Parce que vos voisins sont p'tetre pas d'accord, et à moins d'aimer troubler les relations de voisinage...
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  • Seigneur Jenkins, je n'ai pas parlé de satomiser une planète habitée, mais de faire disparaitre une flotte à l'aide de la satomisation. Et les militaires qui partent pour des grosses batailles s'attendent à mourir. Mais les défenseurs beaucoup moins.

    Demandez, je suis à l'origine signataire d'un traité de non utilisation de l'arme de satomisation, cher ami. Et de nombreux points avaient déjà été abordés.

    Et je ne vois pas en quoi la création d'un trou noir est génant pour le voisinage.
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  • Laisser Seigneur Jenkins.... Nous ne sommes pas ici pour débattre de l'avis d'un seul empereur, je n'ai qu'à récupérer les signatures de 5 dirigeants de guilde et cette loi sera proposé a tous !! selon les choix des un et des autres , certains articles seront acceptés, d'autres peut-etre pas !!

    Mais aucun débat sur le fond de cette proposition de loi ne doit être ici....Et encore moins lorsque les arguments sont caduques a ce point là !
    Je vais tout de même me permettre de répondre à vos "arguments" Seigneur La fouine :

    -Justifier la création d'un trou noir , si ce problème se pose, c'est que vous n'êtes pas seul dans votre système, dans ce cas, il ne vous appartient pas !!Donc l'avis des autres doit être tout aussi important.
    -Envoyer une flotte attaquante dans un trou noir n'a tout simplement aucun rapport avec le satomisateur en tant qu'arme puisqu'il s'agit d'une autre technologie : le disrupteur. Je ne pensais certe pas a devoir vous apprendre cela.
    -Quand à la défense apporté par un trou noir, a moins d'avoir toutes les planètes en colonies, il reste des dangers bien grands, et si vous possédez toutes les planètes, vous n'avez pas ce problème !

    Il va de soit que certains d'entre nous ont encore pour but de se résoudre a l'utilisation du satomisateur, mais si cette loi est ratifiée par 5 dirigeants de guilde, se sera à nous, empereurs de tout les empires connus d'accepter ou non cette loi .
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  • Je vous envoie le premier jet de traité créé par feu Baley, et quelques autres Seigneurs.

    Les Nations qui concluent le présent Traité, ci-après dénommées les "Parties au Traité",

    Au vue de la puissance destructrice de la technologie dite de "satomisation", (procédé à la fin duquel de l'énergie pure peut être transposée en matière solide) et des conséquences de son utilisation à mauvais escient, les présentes parties chercheront des solutions à la limitation d'utilisation de ladite technologie.

    Aussi les Signataires dudit traité s'engageront à lutter contre l'utilisation du satomisateur contre une quelconque colonie. Participant à la recherche, dans un but pacifique, lié au développement avant tout de ladite technologie ci-haut citée; aidant les Nations en possession de ladite technologie dans la recherche et le développement de cette même technologie.


    Au vue des avantages des produits et sous produits lié à la technologie de satomisation, et de l'utilité desdits produits et de leur développement, les membres signataires s'engagent à assister toute nation désirant développer ladite technologie à des fins de recherche et de développement pacifique, afin d'éviter toute utilisation du satomisateur contre des mondes habités. Aussi le devoir de sensibilisation est il primordial.


    Sont convenu de ce qui suit:

    Article I:

    1.Les Parties au Traité s'engagent à n'utiliser le système de satomisation contre un monde peuplé dans aucune circonstance que ce soit, excepté cas particuliers expliqués ci-après.

    2.Les Parties au Traité s'engage par la même à poursuivre toute personne usant de la technologie de satomisation contre des mondes habités et ce, que la Nation victime soit signataire ou non du présent Traité.

    3.Les Parties au Traité s'engagent par ce présent Traité à user de tous les moyens possibles, comprenant le désarmement complet par la force, sur toute nation usant de ladite technologie afin de détruire des colonies habitées.

    4.Les Partie au Traité s'engagent par ce même Traité à n'utiliser la satomisation contre un monde habité que suite à la mise en œuvre de tous les moyens possibles, si tout recours a échoué et le cas échéant uniquement suite à une décision comptant pour les deux tiers des Parties au Traité ainsi que la totalité des Conseillers (ci-dessous décrit) liés au présent Traité.

    Article II:

    1.Les Nations ayant participées à la rédaction du présent Traité seront considérées comme membres du CDTL (Conseil de Délibération sur le Traité de Limitation) et appelé Conseillers. Un vote unanime du CDTL pourra voir la nomination d'une autre Nation parmi les membres. L'unanimité moins une voix sera requise pour l'exclusion d'un Conseiller.
    Membres actuels :

    * Le Seigneur Baley de la Citadelle
    * Le Commandant La Fouine, des LCT
    * L'UCQM de l'Empire de la Connaissance
    * Le Seigneur Nickitchi de l'IRCB



    2.Tout Seigneur, Dirigeant, Représentant, Guilde, Organisation peut signer le présent Traité, s'engageant ainsi à le respecter. La ratification devra toutefois passer par une demande préalable au Conseil de Délibération sur le Traité de Limitation, et par un vote favorable de cette assemblée(majorité des deux tiers).



    Article III:

    Toute les Parties au Traité peuvent proposer un amendement au présent traité, ce dernier devra être exposée à toutes les Partie au Traité. Les conseillers devront se prononcer à l'unanimité pour l'amendement, de même que les trois quarts des autres Parties au Traité devront répondre favorablement audit amendement pour que ce dernier soit accepté et inclus dans le présent traité.

    Article IV:

    1.Les Parties au Traité peuvent, et ce à tout moment, demander à quitter le présent traité si ladite Parties au Traité considère le présent traité comme source d'un danger réel pour sa nation.

    2.Les Parties au Traité voulant y renoncer devront donner un préavis de sept jours aux autres Parties au Traité.

    3.Les Parties au Traité ayant renoncé au présent traité pourront y revenir en suivant la même démarche que les nouveaux candidats.



    En foi de quoi les sous-signés, habilité à le faire signent le traité au nom de sa nation propre.

    Fait à la Citadelle en l'an 14 067,




    Seigneur Capitaine Commandant des Enfants de GU Baley
    Nom de la nation signataire : Kurare


    アジホリ キミノク
    Ajihori kiminoku
    Nom de la nation signataire : 承認の学識訂正 (empire du saint savoir)


    Elma, épouse du Seigneur La Fouine
    Nom de la nation signataire : Haute Vassalité de Klendattu


    Bien entendu, l'article II doit être modifié, car il n'est plus actuel.
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  • Ceci n'est qu'un traité et n'ai présentable que pour les gens qui l'ont signé.
    Et l'article IV est tout simplement inadmissible .

    Nous sommes ici pour débattre d'une proposition de loi pas pour autre chose sur un quelconque traité de non-satomisation donnant l'autorisation de satomiser en retour d'une attaque au satomisateur !

    Dans ma proposition, il faut l'unanimité pour pouvoir satomiser, donc se ne sera que très très rarement , pour ne pas dire que ça n'arrivera jamais .
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  • Il nous faut éviter "l'oeil pour oeil, dent pour dent".

    Au fait, annexe de l'article 3:

    Dans le cas d’un procès de satomisation , la satomisation en sentence sera possible ,si et seulement si, tout les dirigeants des guildes de plus de 5 membres donnent leur accords sur un vote à bulletin découvert.


    Je pense que l'annexe de l'article 3 devrait être corrigé, en excluant la guilde du fautif des votes (ils pourraient bloquer le jugement)
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  • Le représentant de l'empire du saint savoir se leva.

    - En tant que frère par alliance du dernier fils de la famille Ajihori je doit dire que j'en connais un rayons sur ce traité. Ce traité n'autorise nullement a répondre d'une satomisation par une autre. Les moyens à mettre en œuvre avant cette ultime éventualité étais bien nombreux, [hrp: et avec la maj ils le seront encore plus] et encore cette riposte devais être bien réfléchit. Nous humains de l'empire du saint savoir somme la conscience morale de se peuple violent que sont les amarajins. Mais même nous savons que parfois il n'y a aucune échappatoire, toutefois nous avons fait le serment de ne jamais tiré nous même. Kiminoku-sama étais très réfléchit lorsqu'elle signât se traité, mais là n'est pas la question. Cette proposition de loi que vous faite n'est encore qu'une proposition. Elle demanderas à être modifier, et ce plusieurs fois avant d'être soumise à l'univers. Tel sont les loi qui régisse cette assemblé. Et pour votre information, cher la fouine cette assemblé est et ce depuis la nuits des temps une institution universel et seul ceux qui prône la chaos peuvent s'y opposé. Il est de notre devoir de nous défaire de ces être inutile. Et ce sans leur consentement qui évidement n'arriveras jamais. Si ils refuse notre autorité alors ils prône le chaos et le cas échéant nous les obligerons à l'accepter pour le bien universel. Tel est le devoir des civilisation évoluer.
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  • Certes Seigneur Jenkins, je suis d'accord avec votre demande de modification, j'ai immédiatement modifié mon texte de loi !!
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  • Doum Doum enclencha l'hologramme de service et s'adressa à l'Assemblée :

    -" Je suis ravi de l'initiative du Seigneur Reptever de mettre au devant de la scène une future loi sur la satomisation, et de réactiver l'Assemblée...néanmoins....néanmoins.....le Seigneur La Fouine a raison sur ce point :

    Une fois de plus, elle se heurte à une loi qui devrait être prioritaire, celle de décider unanimement le rôle du Sénat, ainsi que celui de l'Assemblée, leurs pouvoirs et leurs moyens.


    En effet, la Galaxia Prophecy ne sera jamais une Guilde avec une grosse évolution du nombre de ses Commandants, il se peut meme que nous restions sur 4 membres....nous sommes malgré cela pas trop mal classé au niveau de nos Empires et des Guildes.

    L' ANNEXE ARTICLE 3 , nous géne fortement...nous avions déjà soulevé ce problème.....la GP est une Guilde active, ne pas pouvoir participer pleinement au vote incluant les Guildes de plus de 5 membres est quelques peu déplacé à nos yeux....il me parait primordiale de revoir en effet, les roles du Senat et de l'Assemblée et de redéfinir le role des Guildes en leur sein, afin que chacune puisse participer pleinement au débat, et que chacune des Guildes actives puissent voter les futures lois."


    TRANSMISSION TERMINE
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  • Mais que faire dans ce cas là Seigneur Doum Doum...Devons nous d'après vous autoriser le vote à chaque dirigeant de chaque guilde ?? si oui, j'en serai d'accord mais cela complique bien des choses car nombre de guilde n'ont que faire des affaires de l'univers .
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  • Maître Doum Doum je suis désolé pour la GP mais la loi et la loi

    On pourrait peut être créer des dérrogations permettant aux alliances de moins de 5 membres de voter, sous reserve d'acceptation des autres membres de l'assemblée par un vote.
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  • Seigneur Jenkins.
    La seule lois en vigueur actuellement empêche de compter la signature de la GP comme une signature valable , mais en aucun ma proposition de loi devra s'appliquer pour les guildes de plus de 5 membres, ou encore etre géré par des guildes de plus de 5 membres !!
    Dernière édition par reptever le Sam Aoû 23, 2008 10:53 pm, édité 2 fois.
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  • L'hologramme se mit de nouveau a frémir, et Doum Doum apparu :

    -"Nous acceptons donc, a regret, le fait que les Guildes de moins de 5 membres ne puisse voter...et donc par conséquent....inclus la GP...... qu'il en soit ainsi.......cette décision de notre part, n'est point rétroactive, et nous suivront le mieux possible les lois des Guildes plus active que la notre, il esT vrais que nous ne pesons pas lourd, et nous le reconnaissons humblement."

    FIN DE COMMUNICATION
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    DOUM DOUM
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  • Certes vous n'étes pas nombreux , mais en rien votre poids en est réduit ....Vous avez le droit de choisir comme tout le monde ici . J'avais sans doute oublié ce point de vue dans cette loi !!

    Voila comment je pourrais modifier l'article 3 ..

    Article 3
    L’utilisation du satomisateur dans le but de nuire à un autre empereur n’est en aucun cas toléré,le satomisateur en tant qu’arme ne doit pas être. Le tir de satomisation ou la menace de satomisation seront sanctionnés de la même manière, la sentence sera prononcée par les membres du Sénat suites à un vote à bulletin caché,mais la satomisation en retour ne pourra être envisagée,sauf cas exceptionnel,et sera punis de la même sentence.
    Cf annexe article 3

    « Annexe article 3
    Dans le cas d’un procès de satomisation , la satomisation en sentence sera possible ,si et seulement si, tout les dirigeants des guildes de plus de 5 membres donnent leur accords sur un vote à bulletin découvert,hormis la guilde du fautif.De plus, toutes autres guildes de moins de 5 membres voulant participer au vote devra au préalable avoir été autorisé par la majorité des guildes participant au tribunal,et ce afin que toute guilde puisse participer au tribunal. Il se peut cependant qu’une guilde ne souhaite pas se décider sur une affaire, donc son vote ne sera pas pris en compte dans ce cas là. La satomisation sera faite par le défenseur si cela est possible, le cas échéant par un membre de sa guilde, dès lors le paiement de la satomisation restera une affaire interne a la dite guilde , et le Sénat n’aura pas à intervenir dans ce paiement. Si jamais le défenseur est indépendant dans l’univers, quiconque se proposant volontairement sera accepté pour la satomisation
    et le paiement sera surveillé par le Sénat mais aucun profit ne sera toléré. Si plusieurs volontaires se présentent , le défenseur choisira celui qui donnera la sentence.


    Qu'en dites vous ?? je m'adresse autant au seigneur Doum Doum qu'à d'autres empereurs .
    une question, toujours des questions , encore des questions...... La réponse est peut-être là =>FAQ de Célestus
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