[Proposition] Chancelier

Article 1

Le Chancelier présente les propositions de loi à l'Assemblée, les soumet au vote des seigneurs de l'Univers et encadre les modifications à apporter à la loi suite à un refus des urnes

Article 2

Le Chancelier est élu pour un mandat de 30 ans TSU, renouvelable 1 fois.

Article 3

Le Chancelier a pour but de faire ratifier les lois, de les faire entendre a l'Assemblée, et si le nombre de vote ne suffit pas d'aider la personne qui propose la lois en la modifiant pour qu'elle soit accepté pour la passage aux vote.

Article 4

Le Chancelier commande le Bras Armée de l'Assemblée, et le dirige pour le respect de la lois et de l'ordre.

Article 5

Si le Chancelier abuse du pouvoir que lui apporte sa fonction ou qu'il s'avère incompétent, il est démis de ses fonctions et le Vice-Chancelier le remplace jusqu'à la fin de son mandat.

Article 6

l'élection du Chancelier se fera dans l'Assemblée. Tout le monde a le droit de se présenté a condition de diriger une nation ou un empire dans l'univers. Un vote sera créé avec le nom des prétendants et un vote ( IG ) sera fait. Le vote ne durera pas plus de 7 ans TSU afin de ne pas ralentir la marche de l'Assemblée. Le vote commencera 1 semaine avant la fin du mandat du précédent Chancelier.

Article 7

Le Sénat et l'Assemblée cohabiterons sur la même planète, elle même sous la direction du Chancelier et sous la protection du Bras Armée de l'Assemblée.

Article 8

L'élection du Chancelier se fera comme suis :
Un scrutin en deux tour: pour remporter au premier tours l'un des candidats doit obtenir 50% des voix plus une. Si le deuxième tour n'abouti pas, les deux plus haut score passent en second tour, à majorité absolue. Les votes blancs seront pris en compte dans les deux tours, afin d'exprimer d'éventuelles incompréhension, désaccord.

Article 9

Un motion de censure peut être adoptée à l'encontre du Chancelier. Elle doit être soutenue par 10 seigneurs au minimum. Elle fera l'objet d'un vote et entrera en application si la majorité absolue des votes la soutiennent.

j'attend vos avis

Sun Jian se leva heureusement qu'il était en bonne forme physique pour monter ces escaliers.

J'ai juste une question que se passe t'il pour les dirigeant immortel?
Oui car avec les technologies actuels l'esperance de vie a bien augmenter, et certain on trouver comment devenir immortel.

Alors si le mandant de chancelier n'est renouvellabe qu'une fois, et vu la participation de certain seigneurs au seins de cette institutions, nous serion vite confronté aux manque de nouveaux dirigeant pour diriger le bras armée de l'assemblé tous comme pour aider a l'élaboration des lois et aux bon déroulement des débats.

Il faudrait permettre aux anciens chancelier ayant éffectuer 2 mandats de repostuler, mais il devra alors attendre 300 ans entre la fin de son dernier mandat et le nouveaux mandats pour lequel il postulera.

Sun Jian décesndit les escaliers et pensa "les mirco et les haut parleur fonctionne t'il?, car put son ceux qui participe, je testerai la prochaine fois".

300 ans ? je trouve celas un peux long, je suis en accord avec votre idée mais pourquoi ne pas diminuer celas ?

HRP : 10 mois irl c'est un peu trop je trouve ^^ surtout vu le nombre de personne qui participe a l'assemblée. 3-4 mois serait mieux je pense ou alors de faire que si personne ne se présente ils y est un vote dans les personnes qui on déjà été Chancelier.
/HRP

Je propose le droit à 2 mandats consécutifs maximum, puis inéligibilité pendant 60 ans TSU. Ca permettre de faire tourner les effectifs tout en permettant au chancelier de mettre en place de lourd projet (30 ans pour plusieurs débat ça peux être trop court...)

Je suis Pour votre idée Jenkins, c'est viable sur le long terme et bien argumenté.

D'autre Seigneur sont il d'accord avec le Seigneur Jenkins ?

Si l'on se fit a une lois en court de vote 10 Seigneurs doivent être en accord avec cette proposition pour qu'elle soit soumise aux votes.

Alors si des Seigneurs veulent encore débattre nous les écoutons, sinon que les signatures commence.

Sun Jian remonta vite à l'assemblé.

Il est vrai que cela est long mais ela n'est qu'une proposition. Il va de soit que cette proposition doit etre adapté en fonction de la participation, de l'engagement, et de impartialité des postulants.

Une autre question me vient a l'esprit quelle est le mode de validation du srutin des chanceliers? par majorité absolu? par majorité et une avance de 5% des voix par rapport aux second? ou par simple majorité d'une seul et unique voix?

Sun Jian redécendit les escaliers et bu un verre d'eau avant de s'assoir.
(hrp, je pense que ton idée que si personne ne rassemble les voix nécessaires pour etre chancelier, un nouveaux scrutin avec les anciens chancelier qui voudrai l'etre de nouveaux soit possible.

(hrp mais arreter de postez avant moi XD LOL enfin un bon signe sa s'active)

Un scrutin en deux tour: pour remporrter au premier tours l'un des candidats doit obtenir 50% des voix plus une. Si le deuxième tour n'abouti pas, les deux plus haut score passent en second tour, à majorité absolue. Les votes blancs seront pris en compte dans les deux tours, afin d'exprimer d'éventuelles incompréhension, désaccord, ou histoire de dire: les deux derniers sont des pourris, j'en veux aucun.

Quand au Chancelier, une motion de censure lancé par un groupe de 10 personnes sera soumise au vote, et adopté si accepté à la majorité absolue (50% plus une voix), afin de changer de gouvernement si Sénat et chancellerie ne parvienne à s'entendre.

cette proposition me va pour les votes je la rajoute dans les articles je modifierais au fil du débat

Le chancelier est élue par l'assemblée, mais le chancelier n'as pas tout les pouvoir, en cas de désaccord par une motion de censure l'assemblée peut destituer le chancelier.

Si on multiplie les dirigeant, comme avec cette proposition, l'on risque plus l'inactivité (l'aréopage n'étant pas d'accord avec la chancellerie, ou entre eux, le Sénat pas d'accord avec le chancelier, alors que l'aéropage le soutient), voire la pagaille la plus totale...

Pareil, dans ce cas là qui contrôlera l'aéropage? Si il est en conflit avec la Chancellerie, pourrait il se permettre d'évincer le chancelier, sans accord du Sénat? Je suis d'accord pour une institution consultatif, qui assurerait une sorte de liaison sénat-chancellerie, et ui aurait droit de regard sur les activités des deux, mais pas avec tant de pouvoir. Une sorte de conseil constitutionnel, qui pourrait aussi donner son avis sur la légalité d'un projet.

Je pense qu'il faut évité de tomber de la qui contrôle qui contrôle qui contrôle qui. Pour que le Sénat fonctionne ils faut des lois simples. Plus nous ferons compliqué et plus nous auront du mal a nous y tenir.

Seigneur Tak dans votre aréopage vous parler de 7 personnes. combien leurs faudra t'il de temps pour prendre une décision ?

Je pense que la motion de censure est vraiment ce qu'il y a de mieux, d'un coté le Sénat/Assemblée et de l'autre le Chancelier. Si le Chancelier se donne des droits qu'il n'a pas l'Univers car c'est bien l'Univers qui est représenté au Sénat adoptera une motion de censure qui métra le chancelier hors d'état de nuire en moins de 7 Ans TSU.

Comme exemple je vous invite a regarder mes acts, j'ai pris de force le Sénat et .... Tous les Seigneurs de la galaxie arrive ici petit a petit et ceux depuis mon arrivé. Le Sénat a une grande importance aux yeux de l'Univers il représente la démocratie et lorsque l'on touche a la démocratie tous les peuples s'insurgent.

Garder juste le Chancelier et le Sénat est a mes yeux le mieux et surtout le plus simple et efficace.

HRP : si on part dans du trop complexe personne n'aura la motivation de suivre et pire encore on va s'embrouiller la vie avec des lois, des alinéa a rendre dingues. Je pense que le mieux est vraiment de faire simple concis et rapide afin que même le Sénat devienne une facette du jeux et pas un truc qui nous gonfle car trop complexe.
/HRP

l'envoyer manticorien pris la parole

Au nom de sa majeste Elisabeth III , je ratifie cette loi .

Au nom de Némésis, je ratifie!

apres analyse des differentes données, et prise en compte des motivations/interets/benefices/pertes des differentes parties, les Teckchine ratifie ce projet, mais émettent une reserve sur la non possibilité de faire plus de 2 mandats consecutifs (pourquoi se priver d'un bon dirigeant sous pretexte que la Loi l'oblige a laisser la place)
De plus Le Neureseau tiens a indiquer qu'un substitut au Chancelier se devrait d'etre elu, en meme temps que ce drenier, dans le cas d'une abscence, pour raison X ou Y du chancelier, et ce afin d'assurer l'interim.
Ce substitut pourrait aussi assurer la fonction d'organisme de controle (areopage?), tant que le Chancelier est en fction (Uniquement un droit de regard, aucun pouvoir decisionel, ou legislatif)

La possibilité de cumuler les mandats mènent à l'immobilisme, et a l'inaction, faut du sang neuf

Sun Jian monta a l'assemblé.

Par rapport a la remarque du seigneur rem4s,
On pourrait définir le supléant du chancelier comme étant l'ancien chancelier puisqu'il a déja exercer cette fonction et a donc toute les commpétanece requises.

Nous signalon aussi que l'empire Wu apporte son soutient a cette proposition.

Sun Jian salut l'émicile et redécesendit l'escalier.

Après une longue absence due à des problèmes internes du Réseau, Juliusz Mickiewich déambulait de nouveau dans les couloirs de l'Assemblée. L'homme portait encore sa combinaison spatiale qui moulait sa musculature, mais avait ôté son casque, révélant sa tignasse blanche qui lui retombait sur les épaules. Au bout de quelques minutes, il arriva enfin dans le coeur du bâtiment et vit que celui-ci était beaucoup plus animé qu'à son départ. Il s'installa dans l'hémicycle et lut les rapports de débat.

Une fois sa lecture terminée, il s'avança jusqu'à la tribune pour s'exprimer:
"Quelle belle initiative, seigneur Mr_H! Je suis de tout coeur avec vous! Mais je voudrais revenir sur quelques points qui devraient être modifiés à mon avis.
Pour commencer, l'article 1 est mal formulé. Je propose de l'énoncer ainsi:

article 1: Le Chancelier est élu par le Sénat et l'Assemblée pour faire appliquer les lois de Celestus et accompagner leur rédaction.

Beaucoup diront que c'est du chipotage, mais les lois se doivent d'être parfaites: elles représentent ce à quoi nous croyons et obéissons. Je fais la même remarque pour l'article 3.

Article 3: Le Chancelier présente les propositions de loi à l'Assemblée, les soumet au vote des seigneurs de Celestus et encadre les modifications à apporter à la loi suite à un refus des urnes.

Ainsi que pour l'article 5:

Article 5: Si le Chancelier abuse du pouvoir que lui apporte sa fonction ou qu'il s'avère incompétent, il est démis de ses fonctions et le Vice-Chancelier le remplace jusqu'à la fin de son mandat.

Un dernier point sur l'article 9.

Article 9: Un motion de censure peut être adoptée à l'encontre du Chancelier. Elle doit être soutenue par 10 seigneurs au minimum. Elle fera l'objet d'un vote et entrera en application si la majorité absolue des votes la soutiennent.

Je vous ai exposé les modifications que je voudrais voir apporter à ce projet, et j'attendrais donc vos avis sur la question."

Sur ce, le seigneur Mickiewich retourna s'assoir dans les gradins.

L'Imperator Jenkins demanda la parole, afin de secouer un peu la bande de bureaucrates narcoleptiques qui remplissaient les chaires du Sénat. Il s'avança vers son micro, et s'éclaircit bruyamment la voix, espérant capter l'attention des Seigneurs au sommeil de plus légers.

Cher collègue, malgré quelques critiques de ça de là, il semble que cette ébauche de Constitution ressemble enfin à quelques choses d'acceptable. Le problème, c'est que notre noble combat, ayant résisté aux critiques, aux débats les plus houleux, est désormais menacé par un dangers plus grand: l'immobilisme d'une trop grande nation.

Soyont réaliste, jamais nous n'arriverons à créer une Constitution qui plaira à tout le monde, mais celle çi semble obtenir un succès acceptable. Je propose de réunir les textes, issus des multiples débats, armée, chancellerie, organisation de base, et de mettre en application ces procédés: l'épreuve du feu de ce texte sera le meilleur test. Je propose la tenue rapide d'élection, mettont un seigneur sur le siège de la Chancellerie, formons le gouvernement Celestusien!

Nombres critiqueront, mais la majorité suivra, laissont les partisants de l'immobilisme sur le bord de la route, pendant que l'Univers suivra le chemin du Gouvernement Universel.

En tant que membre de cette noble assemblée, moi, Keyan Jenkins, Imperator de l'Empire Souverain de Némésis, propose en cette noble institution la mise en application de la Constitution.

les portes de l'assemblée s'ouvrirent avec fracas, le Chancelier Khan rentra dans la grande salle. Son bras gauche portait un bandage et il boitait de la jambe droite.

Mesdames, Messieurs. Pardonnez moi de mon absence mais quelques petits soucis ont du m'éloigner de l'assemblée.

Je viens aujourd'hui vous annoncer que la nouvelle Assemblée est bientôt finie. Le spacioport est en construction, les appartements et les différentes salles appartenant a chaque Alliance et chaque seigneur sont finis.

Je vous invite a commencer l'emménagement en Galaxie 1, Système 46 sur la 6eme planète. En ce qui concerne la porte spatiale j'enverrais le code à qui le désire afin que son voyage soit plus court.

Maintenant en ce qui concerne les propositions de lois qui ont été faites, le vote commencera demain et sera soumit au vote durant 7 ans TSU. Je vous invite donc à voter afin que tout rentre dans l'ordre au plus vite. passé cette semaine je lirai ici à haute voix les résultats et j'annoncerais la mise en application des lois votées et la révision des lois refusées.

Seigneur Juliusz vos idées ont été prises en compte, et la proposition a été adaptée, merci de votre participation.

Je vis mes dernières années de Chancelier de cette grande Assemblée, Khan ne pu s'empêcher de sourire Ce fut un plaisir et un honneur d'avoir participé avec vous à la réalisation de ce rêve qu'est l'Assemblée.

Khan prit position à son pupitre et regarda l'assemblée afin d'observer les réaction.

Le seigneur Juliusz Mickiewich prit la parole et s'adressa au Chancelier:
"Tout d'abord, je voudrais vous souhaiter un prompte rétablissement. Et vous acclamer pour le fait que vous assumer votre mandat de Chancelier malgré les blessures et les mauvaises nouvelles concernant votre empire. Soyez fier de faire passer avant vous la survie et le bonheur de votre peuple, et de tous ceux qui comptent sur vous!

Tous les efforts que vous avez accompli ont mené à l'atteinte de l'objectif que vous vous étiez fixés; le Sénat n'est plus une station spatiale tombant en ruine, que seuls quelques seigneurs foulaient de leurs bottes. Non, le Sénat est maintenant une planète, un système qui deviendra, je l'espère, la lumière de l'Univers, éclairant le vide et les étoiles de sa connaissance, de sa sagesse et de sa justice. Pour cela, je vous rends hommage, seigneur Khan.

Je me rendrais personnellement au nouveau Sénat dès que vous nous aurez donné le code de la porte, à moi et à mes comparses. Un de mes plus fidèles conseillers y séjournera de manière permanente, pour représenter le Réseau Cald auprès de l'univers.

J'attends aussi une chose. Que vous teniez une autre promesse. Que vous soumettiez au vote les propositions de lois qui ont été discutés en ces murs."

Le seigneur Juliusz Mickiewich se rassit donc et attendit la suite.

Khan eu un petit sourire.

Je vous remercie seigneur Juliusz pour tous ce que vous venez de dire, je suis fier du travail qu'a fait mon peuple pour la construction du nouveau Sénat mais je suis déçu qu'il n'ai pu respecter les délais que j'avais imposé.

En ce qui concerne la proposition des lois, je tien a vous dire que c'est en cour, et j'espère que le souci technique a l'émission de la proposition sur tout les écrans des pupitres se fera d'ici peut.

Après ces votes j'honorerais une autre promesse que je vous ai fait a tous, celle de soumettre un vote pour le Premier Chancelier Élu. Je pense par contre me présenter, ce n'était pas mon envie au début de mon action mais je doit dire que j'y prend gout. Maintenant je ne prendrais plus ce post par la force, mais j'attendrais les votes.

Khan esquissa un petit sourit.



HRP : en faite il faut être chef d'une alliance de 5 personnes minimum pour pouvoir posé les lois, hors je n'ai aucune alliance donc j'attends vendredi afin de régler ce léger souci technique ^^

Je pense qu'il serait peut être temps de mettre en route les élection, Chancelier votre mandat à été légèrement prolongé, mais celà ne reste qu'un mandat!

Des volontaires pour la chaire de la chancelerie?

Je sais qu'il se prolonge, des souci technique m'enpeche de lancé vraiment les choses maintenant je travaille a régler tout ceci pour bientôt.

La CL, que je représente, valide le texte de son côté, et l'accepte dans son intégrité

Salut à tous !

Il faudrait assez rapidement, qu'une Alliance propose cette loi aux votes, car, il nous faudra absolument un Chancelier pour organiser l'élection d'un Juge du "PRINCIPE JUDICIAIRE"

De plus, si tout se passe bien, et que les deux textes venaient a etre ratifié par un vote positif, il faudrait que Véo ouvre un Topic dédié uniquement aux lois votées, afin, que tout le monde puisse accéder à celle ci avec facilité...