Celestus

Article 1
Toute personne à le droit à la possession d’un satomisateur , en aucun cas un empire ne pourra se voir reprocher de posséder un satomisateur sur une ou plusieurs de ses possessions territoriales.

Article 2
L’utilisation d’un satomisateur est possible sans aucune restriction dans le but de créer des mondes ou de détruire des mondes totalement inhabités. De plus, aucun empereurs ne pourra se voir reproché d’avoir créé des mondes.

Article 3
L’utilisation du satomisateur dans le but de nuire à un autre empereur n’est en aucun cas toléré,le satomisateur en tant qu’arme ne doit pas être. Le tir de satomisation ou la menace de satomisation seront sanctionnés de la même manière, la sentence sera prononcée par les membres du Sénat suites à un vote à bulletin caché,mais la satomisation en retour ne pourra être envisagée,sauf cas exceptionnel,et sera punis de la même sentence.
Cf annexe article 3

Article 4
La création d’un trou noir au sein d’un système solaire devra se faire avec l’autorisation de tout les empereurs possédant des colonies dans le dit système. »
Cf annexe article 4



« Annexe article 3
Dans le cas d’un procès de satomisation , la satomisation en sentence sera possible ,si et seulement si, tout les dirigeants des guildes de plus de 5 membres donnent leur accords sur un vote à bulletin découvert,hormis la guilde du fautif.De plus, toutes autres guildes appartenant au 20 premières puissance de regroupement guilde ou ayant un seigneur dans les 20 premières puissance, pourront participer au tribunal. Il se peut cependant qu’une guilde ne souhaite pas se décider sur une affaire, donc son vote ne sera pas pris en compte dans ce cas là. La satomisation sera faite par le défenseur si cela est possible, le cas échéant par un membre de sa guilde, dès lors le paiement de la satomisation restera une affaire interne a la dite guilde , et le Sénat n’aura pas à intervenir dans ce paiement. Si jamais le défenseur est indépendant dans l’univers, quiconque se proposant volontairement sera accepté pour la satomisation
et le paiement sera surveillé par le Sénat mais aucun profit ne sera toléré. Si plusieurs volontaires se présentent , le défenseur choisira celui qui donnera la sentence.

Annexe article 4
Si les empereurs n’arrivent pas à se mettre en accord par eux même, le Sénat se devra de répondre à toute demande de l’un ou de l’autre. Toute proposition dans le respect des lois pourra être faite ,mais en aucun cas ne pourra être imposée. Cependant si les offres de dédommagements sont considérées comme plus qu’acceptables par les membres du Sénat, le demandeur obtiendra l’autorisation exceptionnelle de créé son trou noir sans l’autorisation des autres empereurs. »

Attention! C'est une loi, et non pas un simple traité, une fois en application vous pouvez être mis en examens pour toute utilisation frauduleuse de cette structure!