Voici ce qui pourrait représenter les bases de notre gouvernement, un ensemble de trois principes, débattu, défendu, mais jamais véritablement mis en service.
Je n'ai pas les pouvoirs de faire appliquer ces textes, la déçision devrait revenir au Chancelier et à cette assemblée. Je vous propose de simuler un vote sur ce texte, afin de montrer à la communauté intergalactique ce que pense les celestusiens de ces 3 textes: le principe judiciaire, la Chancellerie, et les principes de base de l'Assemblée; et donc de fournir un outil à notre chancelier pour continuer les débats.
C'est un vote de 7 ans TSU, certes purement indicatif, mais inutile de débattre sur les texte, un vote reste un vote, pour vos propositions vous referer au dossiers concerné.
Il pianota sur la commande centrale, faisant apparaitre un hologramme géant du texte, et le compteur de voix. Il appuya sur un autre bouton, avant de s'exprimer à heute et intelligible voix:
A voté!
I-Principe de l'Assemblée
Article 1
Les Lois sont les fondements de toute société. Elles sont la différence entre des sociétés rudimentaires et des empires civilisés. Toute entité de l'univers est soumise à la Loi. Si une personne morale autant que physique est reconnue coupable d'enfreindre une loi, elle le fait en toute connaissance de cause car nul n'est censé ignorer la Loi, et chacun doit s'efforcer de la faire respecter.
Article 2
Tout Dirigeant d'une Nation de Celestus possède le droit légitime de proposer une Loi à l'Assemblée. Celle-ci devra répondre à un problème commun à la majorité. Ce droit ne devra pas être utilisé à des fins personnelles. La Loi devra servir de référence dans les conflits opposants les Nations. Elle est le premier rempart face au Chaos et à la barbarie.
Article 3
Une proposition de Loi dois s'effectuer dans l'Assemblée, par l'ouverture d'un débat ouvert à tous. A l'issue de 7 ans TSU de débat et de 15 signature de dirigeants d'empire connue, la proposition passera au premier vote qui durerons 7 ans TSU. Si des articles sont refusés un nouveaux débat sera ouvert sur ces articles la uniquement pendant 7 ans TSU. Puis se sera un nouveau vote. Ceci jusqu'à acceptation ou refus complet de la lois.
Article 4
Dans le Préambule de la Loi, devront être visibles et facilement accessibles l'adresse des résumés des débats en Assemblée ainsi que la liste des avantages et inconvénients du texte proposé.
Article 5
Le Dirigeant à l'origine de la proposition de Loi est le seul à pouvoir décider du moment et du représentant qui soumettra la proposition au vote. Il sera ensuite fait référence à cette Loi par le nom du Dirigeant ayant soumis la proposition et par son objet. Si une proposition venait à être abandonnée par son instigateur, elle pourra être récupérée par tout Dirigeant le voulant.
Article 6
Tout Dirigeant de Celestus possède le droit de voter la Loi. Ce droit doit être utilisé à bon escient après mûre réflexion car lourd de conséquence. La prise de connaissance des débats ou au minimum des avantages et inconvénients du texte est un devoir avant tout vote.II-Chancellerie
Article 1
Le Chancelier présente les propositions de loi à l'Assemblée, les soumet au vote des seigneurs de l'Univers et encadre les modifications à apporter à la loi suite à un refus des urnes
Article 2
Le Chancelier est élu pour un mandat de 30 ans TSU, renouvelable 1 fois.
Article 3
Le Chancelier a pour but de faire ratifier les lois, de les faire entendre a l'Assemblée, et si le nombre de vote ne suffit pas d'aider la personne qui propose la lois en la modifiant pour qu'elle soit accepté pour la passage aux vote.
Article 4
Le Chancelier commande le Bras Armée de l'Assemblée, et le dirige pour le respect de la lois et de l'ordre.
Article 5
Si le Chancelier abuse du pouvoir que lui apporte sa fonction ou qu'il s'avère incompétent, il est démis de ses fonctions et le Vice-Chancelier le remplace jusqu'à la fin de son mandat.
Article 6
l'élection du Chancelier se fera dans l'Assemblée. Tout le monde a le droit de se présenté a condition de diriger une nation ou un empire dans l'univers. Un vote sera créé avec le nom des prétendants et un vote ( IG ) sera fait. Le vote ne durera pas plus de 7 ans TSU afin de ne pas ralentir la marche de l'Assemblée. Le vote commencera 1 semaine avant la fin du mandat du précédent Chancelier.
Article 7
Le Sénat et l'Assemblée cohabiterons sur la même planète, elle même sous la direction du Chancelier et sous la protection du Bras Armée de l'Assemblée.
Article 8
L'élection du Chancelier se fera comme suis :
Un scrutin en deux tour: pour remporter au premier tours l'un des candidats doit obtenir 50% des voix plus une. Si le deuxième tour n'abouti pas, les deux plus haut score passent en second tour, à majorité absolue. Les votes blancs seront pris en compte dans les deux tours, afin d'exprimer d'éventuelles incompréhension, désaccord.
Article 9
Un motion de censure peut être adoptée à l'encontre du Chancelier. Elle doit être soutenue par 10 seigneurs au minimum. Elle fera l'objet d'un vote et entrera en application si la majorité absolue des votes la soutiennent.III- Principe Judiciaire
Principe Judiciaire
Article 1 :
Le Tribunal est une institution chargé de juger les crimes et les délits, l’infraction des Lois de Celestus. Tout contrevenant aux Lois peut être jugé par le Tribunal. Tout verdict rendu par le Tribunal est impartial, juste et ne peut en aucun cas être remis en cause.
Article 2 :
La présomption d'innocence est accordée au prévenu tant que sa culpabilité n'a été établie.
Article 3:
Lors d’un procès, le plaignant et l’accusé peuvent choisir de se faire représenter par l’avocat de leur choix. Les deux partis désignent le juge de leur convenance d’un commun accord pour mener le procès. Le juge peut choisir de nommer deux adjoints de son choix pour l'aider dans son jugement.
Article 4:
Les preuves sont présentées par l’accusation devant le Tribunal. Sont considérés comme preuves les rapports de combats, de satomisation , les écrits insultants ou le témoignage d’un seigneur, s’ils sont en rapport avec l’infraction traitée par le Tribunal.
Article 5 :
Le juge mène le débat entre les deux partis. Les deux parties peuvent plaidoyer. L’accusation peut présenter une preuve ou un témoin, montrant la culpabilité de l’accusé. Et la défense peut procéder au contre interrogatoire du témoin, ou mettre en évidence des contradictions dans le raisonnement de l’accusation. La défense peut aussi présenter des preuves montrant la responsabilité du plaignant dans l'affaire.
Article 6 :
Le vote se déroule à huis-clos. Le juge et ses adjoints votent pour définir si l’accusé est coupable et prononcent sa peine dans le cas où il est coupable. Le verdict est ensuite communiqué à l’accusé, ainsi qu’aux autres seigneurs de Celestus.
Article 7 :
L’application de la sanction est confiée au Bras de l'Assemblée. Le juge doit s’assurer de la bonne application de la sanction.
