[Débat] Le Code Universel.

Voilà j'ai tenté de réunir le Droit existant en apportant quelques lois, précisions et principes.
Toutes les lois en vigueurs y figurent et une en cours de vote aussi, j'ai rajouté pas mal de choses en dehors de ces lois, ce n'est pas un récapitulatif des lois même si elles y figurent, il y a des principes nouveaux, lisez tout si vous avez le temps et le courage.
Certains articles viennent du Code Civil que j'ai modifié pour certain, d'autres viennent tout droit de mon imagination.
Ce Code est encore incomplet, imprécis, il peut bien sûr être corrigé, amélioré.
Essayez de lire jusqu'au bout, si vous y arrivez ça sera déjà pas mal.^^
Donnez votre avis.
A suivre un Code Pénal Intergalactique.


Le Code Universel.

Introduction : Principes généraux.

-La loi ne dispose que pour l’avenir, elle n’a point d’effet rétroactif.

-Une loi ne pourra donc pas affecter les décisions déjà rendu par le tribunal et les décisions en cours lors de sa publication à l'Assemblée.

-Article 1 de la loi principe législatif:
Les Lois sont les fondements de toute société. Elles sont la différence entre des sociétés rudimentaires et des empires civilisés. Toute entité de l'univers est soumise à la Loi. Si une personne morale autant que physique est reconnue coupable d'enfreindre une loi, elle le fait en toute connaissance de cause car nul n'est censé ignorer la Loi, et chacun doit s'efforcer de la faire respecter.

-Le juge qui refusera de juger, sous prétexte du silence, de l'obscurité ou de l'insuffisance de la loi, pourra être poursuivi comme coupable de déni de justice.

-Chacun est tenu d'apporter son concours à la justice en vue de la manifestation de la vérité.

-Principes judiciaires:

Article 1:
Le Tribunal est une institution chargée de juger les crimes et les délits, l’infraction des Lois de Celestus. Tout contrevenant aux Lois peut être jugé par le Tribunal. Tout verdict rendu par le Tribunal est impartial, juste et ne peut en aucun cas être remis en cause.

Article 2:
La présomption d'innocence est accordée au prévenu tant que sa culpabilité n'a été établie.

Article 3:
Les juges sont élus par les seigneurs de Celestus pour une durée de 60 ans Tsu. Tout seigneur peut se présenter au poste de juge. Le dépôt des candidatures se déroule sur 4 ans Tsu et est suivi d'une campagne auprès des électeurs de 5 ans Tsu. Le Chancelier organise l'élection et surveille le déroulement de la campagne des différents candidats.

Article 4:
Lors d’un procès, le plaignant et l’accusé peuvent choisir de se faire représenter par l’avocat de leur choix. Les deux partis désignent un des juges élus pour mener le procès. Le juge peut choisir de nommer jusqu'à deux adjoints de son choix pour l'aider dans son jugement. Il restera en charge du procès jusqu'à la clôture de celui-ci.

Article 5:
Les preuves sont présentées par l’accusation devant le Tribunal. Sont considérées comme preuves les rapports de combats, de satomisation , les écrits insultants ou le témoignage d’un seigneur, s’ils sont en rapport avec l’infraction traitée par le Tribunal.

Article 6:
Le juge mène le débat entre les deux partis. Les deux partis peuvent plaidoyer. L’accusation peut présenter une preuve ou un témoin, montrant la culpabilité de l’accusé. Et la défense peut procéder au contre interrogatoire du témoin, ou mettre en évidence des contradictions dans le raisonnement de l’accusation. La défense peut aussi présenter des preuves montrant la responsabilité du plaignant dans l'affaire.

Article 7:
Le vote se déroule à huis-clos. Le juge et ses adjoints votent pour définir si l’accusé est coupable et prononcent sa peine dans le cas où il est coupable. Le verdict est ensuite communiqué à l’accusé, ainsi qu’aux autres seigneurs de Celestus.

Article 8:
L’application de la sanction est confiée au Bras de l'Assemblée. Le juge doit s’assurer de la bonne application de la sanction.


-Principe sur la chancellerie:

Article 1:
Le Chancelier présente les propositions de loi à l'Assemblée, les soumet au vote des seigneurs de l'Univers et encadre les modifications à apporter à la loi suite à un refus des urnes

Article 2:
Le Chancelier est élu pour un mandat de 30 ans TSU, renouvelable 1 fois.

Article 3:
Le Chancelier a pour but de faire ratifier les lois, de les faire entendre a l'Assemblée, et si le nombre de vote ne suffit pas d'aider la personne qui propose la lois en la modifiant pour qu'elle soit accepté pour la passage aux vote.

Article 4:
Le Chancelier commande le Bras Armée de l'Assemblée, et le dirige pour le respect de la lois et de l'ordre.

Article 5:
Si le Chancelier abuse du pouvoir que lui apporte sa fonction ou qu'il s'avère incompétent, il est démis de ses fonctions et le Vice-Chancelier le remplace jusqu'à la fin de son mandat.

Article 6:
L'élection du Chancelier se fera dans l'Assemblée. Tout le monde a le droit de se présenté a condition de diriger une nation ou un empire dans l'univers. Un vote sera créé avec le nom des prétendants et un vote ( IG ) sera fait. Le vote ne durera pas plus de 7 ans TSU afin de ne pas ralentir la marche de l'Assemblée. Le vote commencera 1 semaine avant la fin du mandat du précédent Chancelier.

Article 7:
Le Sénat et l'Assemblée cohabiterons sur la même planète, elle même sous la direction du Chancelier et sous la protection du Bras Armée de l'Assemblée.

Article 8:
L'élection du Chancelier se fera comme suis : Un scrutin en deux tour: pour remporter au premier tours l'un des candidats doit obtenir 50% des voix plus une. Si le deuxième tour n'abouti pas, les deux plus haut score passent en second tour, à majorité absolue. Les votes blancs seront pris en compte dans les deux tours, afin d'exprimer d'éventuelles incompréhension, désaccord.

Article 9:
Un motion de censure peut être adoptée à l'encontre du Chancelier. Elle doit être soutenue par 10 seigneurs au minimum. Elle fera l'objet d'un vote et entrera en application si la majorité absolue des votes la soutiennent.

Les personnes

-L'exercice des droits civils intergalactiques est indépendant de l'exercice des droits politiques, lesquels s'acquièrent et se conservent conformément aux lois constitutionnelles et électorales.
Tout habitant de cet univers ou d’un autre jouira des droits civils intergalactiques.

-La liberté:

Article 1:
-La liberté est le pouvoir qui appartient à un individu de faire tout ce qui ne nuit pas aux droits d’autrui ; elle a pour principe la nature ; pour règle la justice ; pour sauvegarde la loi ; sa limite morale est dans cette maxime : « Ne fais pas à un autre ce que tu ne veux pas qu’il te soit fait ».

Article 2:
-Tout individu a droit à la liberté d'opinion et d'expression, ce qui implique le droit de ne pas être inquiété pour ses opinions et celui de chercher, de recevoir et de répandre, sans considérations de frontières, les informations et les idées par quelque moyen d'expression que ce soit.

Article 3:
-La liberté d'expression vaut non seulement pour les « informations » ou « idées » accueillies avec faveur ou considérées comme inoffensives ou indifférentes, mais aussi pour celles qui heurtent, choquent ou inquiètent : ainsi le veulent le pluralisme, la tolérance et l'esprit d'ouverture sans lesquels, il n'est pas d’ « Univers démocratique ».

Article 4:
-La liberté de conscience, voisine de la liberté de religion mais qui ne doit pas être confondue avec elle, désigne le choix, par un individu et dans le cadre de la loi, des valeurs ou des principes qui vont conduire son existence.

Article 5:
-La liberté de conscience contient donc la liberté de religion parmi ses possibilités. Mais l’athéisme est une autre forme revendiquée de la liberté de conscience.

-L'Egalité:

Article unique:
Tous les individus nés dans cet Univers ou un autre sont égaux par nature et devant la loi.




Les choses

-Les choses sont les biens meubles ou immeubles qui peuvent s’acquérir par propriété.

-Les biens immeubles sont tous les biens ne pouvant être déplacés, ce sont donc tout type de planète, secteur se trouvant dans l’Univers. Les infrastructures se trouvant en orbite de tout secteur sont considérés comme des biens immeubles.

-A l’inverse les biens meubles sont tous les biens pouvant être déplacés. Ce sont donc toutes les ressources et vaisseaux. Dans certaines nations non démocratiques, la population peut être appréciée comme un bien meuble.

-Tous les biens peuvent être soumis au commerce.

-La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements.

-Loi sur la propriété:

Article 1 :
Chaque planète ou secteur d'activité (trou noir, vide spatial, ...) est considéré sans propriétaire tant qu'il n'est habité, occupé ou exploité par aucune forme de vie dite intelligente, organisée en une civilisation reconnue. On qualifiera de "secteur d'activité" tout astre ou élément galactique représentant un intérêt quelconque, aussi bien spatial que lucratif.

Article 2 :
Tout seigneur d'une civilisation reconnue peut se rendre propriétaire d'une planète ou d'un secteur d'activité sans propriétaire. Il est alors reconnu légalement comme possesseur de toute ressource, aussi bien humaine que matérielle, présente sur la dite planète ou secteur d'activité. La présence d'un seul vaisseau sur une planète ou un secteur d'activité garanti au seigneur la légalité et la reconnaissante de sa propriété sur le dit objet.

Article 3 :
Tout seigneur d'une civilisation reconnue peut se dégager de la propriété d'une planète ou d'un secteur d'activité en sa possession. Il s'engage alors à reconnaître toute ressource, humaine ou matérielle, encore présente sur l'objet abandonné, comme sans propriétaire. L'absence totale de vaisseaux ou de structures représentatives de la civilisation propriétaire sur le dit objet garanti la légalité et la reconnaissance de ce dégagement.

Article 4 : La décolonisation ne rentre pas dans l'optique d'un dégagement de propriété tant qu'au moins un vaisseau représentatif de la civilisation propriétaire est encore présent sur l'ex-colonie sujette à décolonisation.
4-Bis: Les structures orbitales sont considérées comme faisant partie intégrante de la planète ou du secteur d'activité de laquelle elle suive l'orbite. La reconnaissance de propriété d'une quelconque structure de ce type est donc sous-jacente à la reconnaissance de propriété de la planète ou du secteur d'activité auquel elle est liée.

Article 5 : L'échange, l'achat ou la vente d'une quelconque planète ou secteur d'activité n'est reconnue par le sénat qu'après déclaration de la transaction (validée par les deux seigneurs). Tout litige quant à la non équité de la dite transaction ne pourra être sujette à plainte ou délibération si l'un des deux parti concerné présente la preuve formelle qu'un accord officieux avait été mis en place.

Article 6 : Pour tous litiges concernant les échanges, achats ou ventes de possessions, le tribunal pourra être saisi si une des 2 parties n'obtient pas ce qui devait lui revenir en retour, et pourra être amené à intervenir le cas échéant.
6-Bis: Si un des deux seigneurs refuse de suivre les demandes du tribunal celui ci pourra demander au Chancelier d'user des moyens militaires mis à la disposition de l'Assemblée afin que lui faire entendre raison.

Article 7 : En cas de raid sur un secteur d'activité, le raideur ne pourra être poursuivie en justice que s'il enfreint les lois concernant les crimes. Le raid n'est pas interdit et un règlement a l'amiable entre les deux parties est autorisé.

Les actions

Loi sur les principes législatifs:

Article 1:
Les Lois sont les fondements de toute société. Elles sont la différence entre des sociétés rudimentaires et des empires civilisés. Toute entité de l'univers est soumise à la Loi. Si une personne morale autant que physique est reconnue coupable d'enfreindre une loi, elle le fait en toute connaissance de cause car nul n'est censé ignorer la Loi, et chacun doit s'efforcer de la faire respecter.

Article 2:
Tout Dirigeant d'une Nation de Celestus possède le droit légitime de proposer une Loi à l'Assemblée. Celle-ci devra répondre à un problème commun à la majorité. Ce droit ne devra pas être utilisé à des fins personnelles. La Loi devra servir de référence dans les conflits opposants les Nations. Elle est le premier rempart face au Chaos et à la barbarie.

Article 3:
Une proposition de Loi dois s'effectuer dans l'Assemblée, par l'ouverture d'un débat ouvert à tous. A l'issue d'une semaine minimum de débats sur le fond de la proposition, devra s'ouvrir une discussion sur sa forme. Celle-ci prendra autant de temps que nécessaire. Parallèlement, une liste des avantages et inconvénients de la proposition de Loi sera élaborée, chacun pouvant y collaborer. Ce processus sera encadré par un décret affiché en Assemblée. A l'issue de ces débats, la Loi est proposée aux fondateurs des Guildes de plus de cinq membres. Si au moins cinq d'entre eux valident le texte, il est soumis aux votes des Dirigeants qui peuvent le ratifier. Si au moins la moitié des votants l'approuve, le texte devient une Loi de Celestus.

Article 4:
Dans le Préambule de la Loi, devront être visibles et facilement accessibles l'adresse des résumés des débats en Assemblée ainsi que la liste des avantages et inconvénients du texte proposé.

Article 5:
Le Dirigeant à l'origine de la proposition de Loi est le seul à pouvoir décider du moment et du représentant qui soumettra la proposition au vote. Il sera ensuite fait référence à cette Loi par le nom du Dirigeant ayant soumis la proposition et par son objet. Si une proposition venait à être abandonnée par son instigateur, elle pourra être récupérée par tout Dirigeant le voulant.

Article 6:
Tout Dirigeant de Celestus possède le droit de voter la Loi. Ce droit doit être utilisé à bon escient après mûre réflexion car lourd de conséquence. La prise de connaissance des débats ou au minimum des avantages et inconvénients du texte est un devoir avant tout vote.

Principes sur les conventions:

Article 1:
Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.

Article 2:
Elles peuvent régir tous les sujets possibles, que ce soit le commerce, la diplomatie ou encore les simples rapports entre individus.

Article 3:
Elles ne peuvent être révoquées que de leur consentement mutuel, ou pour les causes que la loi autorise.

Article 4:
Elles doivent être exécutées de bonne foi.

Principe des dons :

Article 1:
-Le don ou donation est un contrat solennel par lequel une personne, le donateur, se dépouille irrévocablement, sans contrepartie et dans une intention libérale, d'un bien, en faveur d'une autre personne, le donataire, qui y consent.

Article 2:
-En aucun cas, le donateur ne peut réclamer dans l’avenir ce qu’il a donné.

Principe des prêts :

Article 1:
-Un prêt est un acte qui consiste à transmettre, sans en exiger le paiement, la possession et l'usage d'une chose tout en conservant sa propriété. La chose doit alors être restitué par l’emprunteur dans les conditions prévues par la convention passée entre le prêteur et l’emprunteur.

Article 2:
-Tout bien existant peut être prêté.

Article 3:
-Le prêteur demeure propriétaire de la chose prêtée.

Article 4:
-L'emprunteur est tenu de rendre les choses prêtées, en même quantité et qualité, et au terme convenu.

Article 5:
-Si les choses prêtées périssent ou sont volées alors l’emprunteur est quand même tenu par ses propres moyens à les restituer au prêteur


Loi sur la régulation du satomisateur:

Article 1:
Toute personne à le droit à la possession d’un satomisateur , en aucun cas un empire ne pourra se voir reprocher de posséder un satomisateur sur une ou plusieurs de ses possessions territoriales.

Article 2:
L’utilisation d’un satomisateur est possible sans aucune restriction dans le but de créer des mondes ou de détruire des mondes totalement inhabités. De plus, aucun empereurs ne pourra se voir reproché d’avoir créé des mondes.

Article 3:
L’utilisation du satomisateur dans le but de nuire à un autre empereur n’est en aucun cas toléré,le satomisateur en tant qu’arme ne doit pas être. Le tir de satomisation ou la menace de satomisation seront sanctionnés de la même manière, la sentence sera prononcée par les membres du Sénat suites à un vote à bulletin caché,mais la satomisation en retour ne pourra être envisagée,sauf cas exceptionnel,et sera punis de la même sentence. Cf annexe article 3 « Annexe article 3 Dans le cas d’un procès de satomisation , la satomisation en sentence sera possible ,si et seulement si, tout les dirigeants des guildes de plus de 5 membres donnent leur accords sur un vote à bulletin découvert,hormis la guilde du fautif.De plus, toutes autres guildes appartenant au 20 premières puissance de regroupement guilde ou ayant un seigneur dans les 20 premières puissance, pourront participer au tribunal. Il se peut cependant qu’une guilde ne souhaite pas se décider sur une affaire, donc son vote ne sera pas pris en compte dans ce cas là. La satomisation sera faite par le défenseur si cela est possible, le cas échéant par un membre de sa guilde, dès lors le paiement de la satomisation restera une affaire interne a la dite guilde , et le Sénat n’aura pas à intervenir dans ce paiement. Si jamais le défenseur est indépendant dans l’univers, quiconque se proposant volontairement sera accepté pour la satomisation et le paiement sera surveillé par le Sénat mais aucun profit ne sera toléré. Si plusieurs volontaires se présentent , le défenseur choisira celui qui donnera la sentence.


Article 4:
La création d’un trou noir au sein d’un système solaire devra se faire avec l’autorisation de tout les empereurs possédant des colonies dans le dit système. » Cf annexe article 4 Annexe article 4 Si les empereurs n’arrivent pas à se mettre en accord par eux même, le Sénat se devra de répondre à toute demande de l’un ou de l’autre. Toute proposition dans le respect des lois pourra être faite ,mais en aucun cas ne pourra être imposée. Cependant si les offres de dédommagements sont considérées comme plus qu’acceptables par les membres du Sénat, le demandeur obtiendra l’autorisation exceptionnelle de créé son trou noir sans l’autorisation des autres empereurs. »

Et si on suppose un seigneur qui ne reconnait pas le sénat (et donc pas ses lois), ton texte devient inapplicable principalement l'introduction, qui suppose que chaque seigneur es soumis à la loi, ce qui est totalement dictatorial car chacun est libre d'accepter ou de refuser la reconnaissance du sénat, et donc, sa juridiction.
Il me semble évident que si des lois viennent à m'imposer une manière de gérer mon Empire, je refuserais de reconnaitre ses lois et ne pourrais donc pas etre accusé de ne pas leur obéir.
Ce text suppose que chacun est soumis au senat, sans qu'une liberte ne soit donnée. Cela va a l'encontre meme de la democratie qu'est censé representé ce senat.

Euhh si je suit donc votre raisonnement, aucune loi n'est applicable...
Sur la célèbre planète IRL, même si des lois déplaisent elles servent pour le bien de tous.
Une loi est votée, ceux qui sont contre peuvent s'exprimer.
Chacun est libre d'appliquer sa propre loi mais il se doit de respecter celles des autres, s'il ne veut pas les respecter il n'a qu'à ne pas avoir d'interactions avec les personnes dont les lois lui déplaisent.

Vous dites que le Sénat limite les libertés, dans ce cas toute loi limite la liberté d'un individu.
Mais c'est justement le but de la loi donc du Sénat.
Se soumettre à une autorité législative c'est accepter de limiter quelques unes de ses libertés dans le but de conserver les plus importantes.
Votre discours à l'air de vouloir remettre en cause le principe même de loi et de liberté.

A mon tour de rajouter mon petit grain de sel, Rem4s, ce que tu dis c'est que tu peux ouvertement refuser de reconnaitre l'organisme représentatif de l'ensemble de la population de l'univers et ses lois parce qu'elles ne t'arrangent pas?
La loi c'est la règlementation suprême, ici on parle d'une loi supra-impériale qui a pour but de régir les relations diplomatiques ou guerrières entre seigneurs. Le fait ne pas la reconnaitre ne changera rien au fait que le sénat est un organisme démocratique et souverain auquel tu dois te soumettre à moins de quitter l'univers tout simplement. Au final, le résultat est donc que même si tu ne reconnais pas la loi, tu y resteras soumis et ainsi donc, toute sanction prise par les organes legislatifs à ton encontre seront applicables quoi que tu en dises...

Ce que tu prône c'est une anarchie totale, comme le disait vegeta, irl tu dis "ah je ne reconnais pas la loi, je fais ce que je veux vous ne pouvez rien conter moi"? non, tu peux faire ce que tu veux si tu veux, mais dans ce cas tu seras soumis à la loi par le bras armé de la loi, c'est à dire la police ou l'armée, ici il en est de même. Donc continues à faire mumuse à dire "moi ce qui me plait c'est la loi du plus fort, rien à foutre de vos gueules ou de vos lois" mais si jamais il y a une quelconque plainte contre toi et tes exactions diverses, saches que tu en subiras toute les conséquences.

EDIT:
bon boulot Vegeta, tu nous apporte enfin un texte legislatif potable :]

EDIT2:
Je suis contre le principe de donner à la loi le nom de son rédacteur ~.~
Si on prend le resultat irl c'est juste que chaque parlementaire ou ministre fait mumuse depuis quelque temps à vouloir sa loi à son nom quite à faire de la merde, une loi relative au commerce des satomisations de planètes devrait donc s'appeler loi relative au commerce des services liés à la satomisation.

en fait ce qui me derange c'est ca:

-Article 1 de la loi principe législatif:
Les Lois sont les fondements de toute société. Elles sont la différence entre des sociétés rudimentaires et des empires civilisés. Toute entité de l'univers est soumise à la Loi. Si une personne morale autant que physique est reconnue coupable d'enfreindre une loi, elle le fait en toute connaissance de cause car nul n'est censé ignorer la Loi, et chacun doit s'efforcer de la faire respecter.


je suis au regret de vous dire qu'avec le principe des factions, et un senat a la botte de l'OPU, il est hors de question que je m'y soumette. ou que je le reconnaisse comme une entité ayant un droit de regard sur la gestion de mon empire, quelle que soit ma maniere d'agir.
Et d'autres pensent comme moi.

Je pense qu'une modification de ce texte, afin de laisser un choix a tous de reconnaitre et d'appliquer les regles du senat serait plus legitime.
ainsi, serait protegés par les lois, et la PIG, les empires qui reconnaitraient le senat -par une obligation de participer au vote par exemple-, les autres pourraient etre sujet a la vindicte des membres du senat, mais pas "profiter" de ce systeme de loi, en ne se montrant au tribunal/assemblé qu'en cas de problemes.

Vous voulez, par ce texte, forcer tous les seigneurs a reconnaitre le senat... alors meme que les factions vont forcer ce meme senat a se dechirer. Il est idiot de penser que les seigneurs vont reconnaitre un senat dont la plupart ignorent jusqu'a l'existence, par un simple texte....alors penser qu'ils vont respecter et faire respecter ses lois et principes l'est encore plus.

Au lieu de supposer que chacun est membre du senat par sa volonté, et va chercher a le defendre, vous transformez cette "adhesion" en obligation.
Vous supprimez de par la meme le principe de droit ET devoir.
c'est a mon sens une grave erreur.

mais le debat est ouvert, je vous ecoute.

/hrp
desolé, on a pas la meme idée du senat:
je le vois comme une enorme ambassade, ou les lois sont des choses simples:
pas de sato
pas de vol de secteur
vente de colo/ressources reglementées, par exemple.

et dont le but est justement de servir de chambre de decompression pour eviter que des situations bancales ne degenerent en conflit apocalyptiques.

a mes yeux pas besoin d'article de loi compliqués, enrobés de mots a rallonges, de blabas juridiques et autres.
je suis la pour m'amuser, pas pour me prendre la tete en cas de non respect d'une loi parce qu'untel jugera le sens d'une phrase d'une maniere qui lui plait parce qu'a la redaction il a ete ecrit "de" au lieu de "le"... et qu'il aura raison...

a vouloir tant chipoter, on avance pas, et le senat n'est pour l'instant que l'apanage de qq joueurs, qui font mumuse a ecrire des lois inutiles (desolé, mais c'est le cas) car inapplicable.
loi sur le sato: tres bien... mais tant que la MAJ de l'archivage des satos n'aura pas ete faite, ca ne sert a rien.
Loi sur la propriete: inutile.... a moins d'avoir une police efficace. et pour avoir une police efficace, il faut des pepetes. et pour des pepetes, il faut payer un impot, et pour ca, faut une loi....
Loi sur les elections: ah, celle la elle est bien. claire, precise, et applicable. c'est la seule.

je sais, ca parait negatif comme point de vue, mais ce n'est pas le cas. j'essaye juste de pointer du doigt un souci simple:

on est dans un jeu. pas dans la vie reelle. certain joueur ont 10ans. vous croyez sincerement que vos textes ils y comprennent qq choses? ou meme qu'ils vont les lire?

faites plus simple:

<<Article 5:
-La liberté de conscience contient donc la liberté de religion parmi ses possibilités. Mais l’athéisme est une autre forme revendiquée de la liberté de conscience.>>

serieux! qu'est-ce que ca vient faire ici?????
oh!
c'est un jeu!!

voila, j'espere que vous comprenez la ou je veux en venir a savoir:
-faire plus simple
-eviter les textes a rallonges
-rester dans le cadre du jeu uniquement
-et surtout.... reflechir au comment appliquer une tel loi, parce que la soumettre a vote, c'est bien, mais si il n'y a pas moyen de la faire appliquer, autant pisser dans un violon.
-et arreter de juger mes critiques comme "je veux la loi du plus fort". ==>> mon RP est pirate, un senat fort=emmerde futur pour moi, donc il est logique que je fasse tout pour vous empecher d'avancer....

/hrp

en fait ce qui me derange c'est ca:

-Article 1 de la loi principe législatif:
Les Lois sont les fondements de toute société. Elles sont la différence entre des sociétés rudimentaires et des empires civilisés. Toute entité de l'univers est soumise à la Loi. Si une personne morale autant que physique est reconnue coupable d'enfreindre une loi, elle le fait en toute connaissance de cause car nul n'est censé ignorer la Loi, et chacun doit s'efforcer de la faire respecter.



Vous voulez, par ce texte, forcer tous les seigneurs a reconnaitre le senat... alors meme que les factions vont forcer ce meme senat a se dechirer. Il est idiot de penser que les seigneurs vont reconnaitre un senat dont la plupart ignorent jusqu'a l'existence, par un simple texte....alors penser qu'ils vont respecter et faire respecter ses lois et principes l'est encore plus.

Je ne veux rien forcer du tout, d'ailleurs faut bien lire, car ce n'est pas moi qui l'ait écrite et cette loi est DEJA en apllication....
Je l'ai juste reprise, j'unifie d'abord les lois existantes en en rajoutant quelques unes et quelques principes.

<<Article 5:
-La liberté de conscience contient donc la liberté de religion parmi ses possibilités. Mais l’athéisme est une autre forme revendiquée de la liberté de conscience.>>

serieux! qu'est-ce que ca vient faire ici?????
oh!
c'est un jeu!!

Ok ce n'est qu'un jeu, mais combien font référence de leur religion, je parle de religion RP pas de vrais religion, combien se dise "Moi le serviteur du Dieu machin truc".
C'est juste un principe rem4s.


Sinon pour en revenir au débat sur l'article....
Si je vous écoute le Sénat ne sert plus à rien, aucune légitimité vu qu'on peut se dire "insoumis" à ses lois. Donc si chacun applique sa loi, ou des groupes de personnes appliquent leurs propres lois ça va être compliqué, déjà que ça l'est quand on essaye de créer des lois pour tous....S'il faut tenir compte des particularismes de chacun lors des procès (m'enfin pseudo procès pour l'instant) ça va être impossible à gérer.

on est dans un jeu. pas dans la vie reelle. certain joueur ont 10ans. vous croyez sincerement que vos textes ils y comprennent qq choses? ou meme qu'ils vont les lire?

Ca va instruire la génération kikoulol^^.
Plus sérieusement, le Sénat est RP, les lois s'applique dans le cadre du RP, ça m'étonnerait que les petits de 10ans lisent les RP...
Bien sûr que si on a pas envie de se soumettre au Sénat on s'y soumet pas...
Mais si soumettre c'est pouvoir se défendre lors de procès (lorsqu'il y aura de bon procès^^).
Qu'ils se soumettent ou pas aux lois, se prendre une armada dans la tronche ça revient au même et y a pas de RP, le gars il attaque, il se fait raider en retour normal, que ça vienne du Sénat ou autre il s'en fout s'il est pas au courant....Il sait qu'il a sato et que quelqu'un a vengé sa victime....S'il est au courant du Sénat tant mieux il pourra se défendre...sinon tant pis...

Le but du Sénat est de créer du RP.

A mon tour de dénigrer un peu ton travail !!!
J'espère que tu comprendras comment ça peut être dur des fois ......

1° : Fais déjà annuler toutes les lois en vigueur si tu veux mettre celle là en place puisqu'elle reprend en totalité celles déjà existantes. En effet, on retrouve le Principe législatif / le Principe judiciaire / le Principe sur la chancellerie / le loi de régulation du satomisateur......

2° : A part avoir fait un gros mélange de toutes les lois en vigueur et d'avoir rajouté les lois en proposition actuellement ( loi où tu n'es jamais allée d'ailleurs , ni propriété , ni crime et châtiments,ni la Police ), qu' y a-t-il de nouveaux là dedans ??? Rien si ce n'est un super bric à brac de tout ce qu'on peut mettre.....

3° : Principes des prêts et Principes des dons , là je rigole ....Je pense que personne n'a besoin de loi pour régir le prêt ou la donation de ressources ou d'infanterie ou de quoi que se soit d'autre. Perso , je prête à des gens en qui j'ai confiance IG, et ils me le rendront toujours . Donc ces principes sont totalement inutiles.

Donc pour ma part, ce Code Universel est totalement inutile puisqu'il ne fait que reprendre les choses déjà en place ( sans même les reformuler ) , et que les quelques rares ajouts sont totalement inutiles !!

1° : Fais déjà annuler toutes les lois en vigueur si tu veux mettre celle là en place puisqu'elle reprend en totalité celles déjà existantes. En effet, on retrouve le Principe législatif / le Principe judiciaire / le Principe sur la chancellerie / le loi de régulation du satomisateur......

C'est que tu n'as alors rien compris à ce qu'est un Code....

2° : A part avoir fait un gros mélange de toutes les lois en vigueur et d'avoir rajouté les lois en proposition actuellement ( loi où tu n'es jamais allée d'ailleurs , ni propriété , ni crime et châtiments,ni la Police ), qu' y a-t-il de nouveaux là dedans ??? Rien si ce n'est un super bric à brac de tout ce qu'on peut mettre.....

3° : Principes des prêts et Principes des dons , là je rigole ....Je pense que personne n'a besoin de loi pour régir le prêt ou la donation de ressources ou d'infanterie ou de quoi que se soit d'autre. Perso , je prête à des gens en qui j'ai confiance IG, et ils me le rendront toujours . Donc ces principes sont totalement inutiles.

J'essaye de prévoir les problèmes futurs.
Et j'ai dis que la rédaction était loin d'être achevé et que ceux qui voulait proposé quelque chose pour améliorer et compléter sont les bienvenus.
Et c'est même le principe de ce Code, tout le monde doit y participer, en tout cas ceux qui en ont l'envie.

Et si je ne suis jamais allé dans les lois dîtes c'est qu'en arrivant elles étaient déjà en cours de vote.
Je crois que personne n'a saisie le but de ce post, de ce code, je me demande si ça vaut la peine de continuer.....

Je voudrais rajoute une chose ,

Tous seigneur n'ayant pas reconnu l'autorite du senat ne peut en aucun cas se presente au election pour devenir chancelier ou juge. Pour moi ceci est une question de principe car on ne peut pas avoir le beurre , l'argent du beurre et la fille de la cremiere...

Déjà je pense qu'il serai bon de ne pas confondre l'OPU et son Sénat avec l'Assemblé ce trouvant sur le fofo, ya rien avoir entre eux !!!
ya quand même une certaine distinction entre l'UE (OPU) et l'ONU (Sénat du fofo off)

Je pensedonc que l'Assemblé doit être imposé à tous sans exeption (on sait que tu ne reconnais pas l'Assemblé Rem puisque tu es justement un pirate ^^, alors pourquoi donc espéré qu'un pirates soit justement Chancelier? vous êtes pas logique toi et Orphelin ^^')

m'enfin bon, je pense qu'il faut effectivement ajouté la proposition de Ludrion (comment gouverné un gouvernement que tu ne reconnais pas? ^^')

ensuite j'aimerai apporté un petit point pour le principe judiciaire:
Le soin de laissé au juges de décidé des sanctions et peines que recevra le prévenu en cas de condamnation, parceque sinon, on ne s'en sortira jamais ^^'

Pas faux..

je suis d'accord avec la proposition de ludrion, en y ajoutant qu'il est OBLIGATOIRE de voter aux elections pour que soit validé l'appartennance d'un seigneur au senat. et ce afin d'eviter les elections ou seuls 1% des seigneurs s'expriment, et ne vont se rendre au senat et/ou tribunal qu'en cas de besoin.

Laisser le soin aux juge de définir les peines?... =_=

Le rôle d'un juge c'est de déterminer une peine en se basant sur la loi, autrement dit voir la sanction encourue et trancher, par exemple entre x et x€ d'amende irl, donc il faut des principes judiciaires pour qu'on ne se retrouve pas vite avec des juges tout puissant et des procès encore plus absurdes que ce que l'on a maintenant...

Bon après pour ce qui est du Back-ground pirate:
bon je ne te prends pas à parti rem4s mais bon quand on a pas de fiche de civilisation, je me demande comment tu peux m'expliquer de manière cohérente comment il pourrait exister non pas un seigneur pirate avec une petite armada à ses ordres (ça reste cohérent) mais un empire pirate avec des milliards d'être humain et tout ce que ça comporte.... c'est du grand n'importe quoi... alors après logique que tu ne puisses pas comprendre l'intérêt d'un code "universel" et que ça n'a rien à voir avec la légitimité qu'on puisse reconnaitre à un quelconque sénat.

Après, développes ton idée de vote obligatoire, parce que tu fais quoi pour forcer les gens à voter quand ils peuvent genre se connecter que très rarement ou qu'ils ont tout simplement arrêté sans avoir supprimé leur compte? tu bloques les élections et comme ça c'est réglé? >__<"

Tu votes pas => tant pis pour ta gueule si les décisions prises par les élus ne te plaisent pas, t'avais qu'à t'exprimer ~.~
On appelle ça la démocratie mais bon... à bon entendeur.

non, pas besoin de bloquer les elections.
elles durent le temps qu'elles durent, comme maintenant, mais ceux qui ne voteraient pas aux elections (2 tours, donc sur deux semaines) ne pourraient pas faire appel au senat ni au tribunal le temps du mandat. et UNE connection en 15 jours c'est pas grand chose quand meme(oui, le but c'est de forcer les joueurs a venir ici pour s'exprimer, et pas a venir qu'en cas de besoin)

en ce qui concerne mon rp, c'est vrai que j'ai pas fait de fiche, c'est eparpillé entre le debarcadere et le fofo pirate (et ma facon de jouer aussi)

et si je cherche a bloquer le senat de facon RP, tu remarqueras (si tu lis attentivement mes posts) que je me contente de pointer les faiblesses des propositions, mais que si l'une d'elle me semble OK je la suis.
ET il n'est de plus belle preuve du manque d'implication des joueurs et surtout du manque de motivation face aux textes proposés, vu leur complexité/inutilité (entendre par la qu'ils sont innaplicables) si UN seul pirate contestataire arrive a faire echouer toute vos propositions (et encore.... les lois qui ont ete soumises I-G dernierement ne me convenaient pas, pourtant, j'ai joué le jeu en lancant le vote depuis le senat, et meme avec un reportage du Journal sans frontiere sur les nouvelles lois prposées.. pas de ma faute si tt le monde s'en fout et que seul 46 joueurs ont votés)

voila un extrait d'un message que j'ai envoyé a notre chancelier, sur un moyen de relancer le senat:
<<je sais pas moi, une taxe obligatoire, pour la creation d'un celestus, apres vote des senateurs?
creation d'une guilde (la PIG), a laquelle les joueurs devraient payer une taxe pour en faire une armée consequente aux ordres du senat.
Declaration de guerre du senat aux pirates, qui pourrissent la vie de tout le monde?
Interdiction des gildes de moins de 1-2 joueurs, pour forcer les gros mouvements?
Creation d'un projet de dev. des petits empires par une aide economiques de la part du top100?>>

pas des lois qui servent a que dalle, mais des projets concrets. qui aurait un impact en jeu.
maintenant, ce post HRP va surement m'envoyer en vacances qq jours, mais tant pis^^

amusez vous, continuer vos lois inutiles et imcomprehensibles pour le commun des mortels, et bien sur, plaignez vous que personne ne les votent

Ah c'est du rp ce topic? non mais je comprends tes idées de pointer les faiblesses du sénat, de toute façon les joueurs qui y sont favorables doivent eux aussi les pointer pour tenter de les pallier autant que possible...

Après, pour ce qui est d'un sénat qui agirait vraiment, je te comprends, c'est ce que j'aimerais bien qu'il se passe un temps soit peu mais bon, dans ce cadre là, je comprends que vegeta veuilles dans un premier temps créer un vrai cadre légal.

Mais après pour ce qui est d'intéresser les joueurs à la politique, là ça devient très très ardu, quand tu vois qu'irl c'est déjà la desh, je peux te dire qu'ig c'est encore plus casse-couille. Et je ne pense pas que leur interdire l'accès au sénat serait un bon moyen, je pense que ça ne ferait qu'en faire l'exclusivité de quelque joueurs.
Y'a pas à dire on va avoir du mal à les motiver ~.~

hrp :

commencez a éviter les post hrp sur des sections rp et y'a peut être des chances que l'idée ce développe. Sinon il existe une chance que des topics se bloque et doit mi au placard. Je vous rappel que nous sommes dans une section RP ou Role Play, ici c'est votre personnage qui parle, vous voulez parler du sénat ? faite un post dans discussion général mais pas ici.

Merci de votre compréhension

MeuhJeuh

HRP/ faut avoué que ce n'est pas toujours facile de faire des comparaison ou d'exprimé des idées en rp aussi ^^'
HRP/

Seigneur Ez, en ce qui concerne la décision des juges au niveau de la peine encourue c'est tout à fait logiqueet ça ce passe déjà comme cela sur certain monde ou empire (ex: la France ^^) !
Cequ'il faudrait c'est juste un plafond des sanction à l'encontre d'une infraction, et ce serait au juges, en fonction de la gravité de l'acte, de fixé le montant de la peine.

Je prend en exemple les sanction sur le satomisateur: certain seigneur nous rabaches qu'il est impossible de sanctionné une satomisation autrement que part une autre satomisation, et bien non ! car la satomisation reste la peine maximal (ou capital si vous voulez) encourue pour une satomisation et donc un juge devrai être autorisé à fixé des peines moins lourdes pour des actes moins graves.

MATAR ce rassis la bouche sèche et les poumons en feu, il attendit patiement la réponse du satomisateur fou.

(hrp:bon sur la question des peines, on peut gérer ça en rp mais bon le reste... >__<')


En effet, il est dur de concevoir que la satomisation puisse être une réelle sanction encourue. Je pense que le principe de la peine doit avant tout être une réparation des dommages subits par le plaignant. Ainsi, avant de punir la sanction a pour but d'indemniser, il faut donc calculer approximativement le coût des pertes subies pour imposer une amende au plaignant, on peut aussi mettre en place des moyens tel la soumission de son empire pendant un délai défini à celui du plaignant via une invasion terrestre en bonne et due forme de sa planète-mère (celui ci ayant été dans l'obligation de déménager son armée à moins que le bras de la justice ne soit contraint à l'érradiquer par ses propres moyens).
Bref, le but d'un procès est avant tout de réparer les préjudices subits et donc d'indemniser le plaignant, les sanctions coercitives à l'encontre de l'accusé n'ont elle qu'un caractère coercitif plus important encore pour rappeler à ce dernier qu'il n'a pas intérêt à recommencer. La satomisation serait donc une sorte de sanction ultime dans le cas d'une multi-récidive.
(Le don de colonie peut aussi être vu comme moyen de remboursement)

Si d'autre seigneurs apportaient leur aide au débat, nous aurons peut-être des chances de progresser, et peut être d'arriver à un résultat concret. (notamment pour ce qui est de doter le sénat d'une véritable force armée)

MATAR ce leva, le sourire au lèvres
Et bien seigneur Ez, je crois que nous sommes sur la même longueur d'onde en ce qui concerne la peine appliquables possibles à envisager en cas de satomisation !

Pour ce qui est de la PIG, il est vrai que malgré de multiples réclamations peu de choses concrètes ont été avancé,
mais ceci est assès éloigné de mes compétences et je gade l'espoir que d'autres seigneurs ce souci de ce point crucial du Sénat et de son tribunal !

le "4s" teckchine prit lalors la parole

<<Creation d'une alliance, appelé la PIG, dirigé par le chef de la PIG (police intergalactique).
Tout les empires qui souhaiteraient aider celle ci sont libres de faire des dons. a la hauteur de leurs moyens.
Le senat peut EXIGER une participation des senateurs a la PIG, en cas de force majeur.
La PIG est regie par la loi sur la PIG (en cous de vote... -_-")
Les membres de la PIG doivent justifier de l'utilisation des dons.
L'adhesion a la PIG se fait sur la base du volontariat, pour une durée de 20ans TSU minimum.
Les Dons en Flotte peuvent etre restitué si la necessité de l'utilisation de celle ci n'a plus lieu d'etre.
Dans le cas d'une requisition, le remboursement de la flotte par la PIG, via le senat et les dons, et obligatoire.>>

Qu'en pensez vous? simple, clair, efficace. suffit juste que le Chancelier -celui qui va etre elu(e)- nous nomme un chef de la PIG, parmis les volontaires. Dix minutes, pas plus, et apres, celui-ci n'a plus qu'a creer la PIG, et a y accpeter les volontaires.>>

Et le teckchine se rassit.
Une affaire rondement menée pensa-t-il. A moins que les scribouillards s'en melent bien sur.....

Le seigneur Corporatiste ce leva calmement et pris la parole

Je suis très satisfait pr votre proposition seigneur Teckchine, cependant je pense qu'il serait bon de rajouté un contrôle des dons envoyé aux membres de la PIG et de l'utilisation de ces dernier pour ainsi éviter toute dérive malencontreuse qui pourrai si vite arriver.

Qu'en pensez-vous?

Je trouve l'idée très bonne ...
Nous pourrions enfin avoir cette police qui fait tant défaut
pour faire appliquer et respecter les lois ...
Du concret, c'est ce qu'il faut ...

ben, c'est marqué:

"Les membres de la PIG doivent justifier de l'utilisation des dons."

les seigneurs qui font un don le post dans un endroit prevu uniquement pour ca, et le membre de la PIG l'ayant recu doit justifier de l'utilisation des ressources/flottes. (Rapport de combat, de batiments, de sato, etc...)

edit: marrant... faut que ca soit les pirates qui se bougent pour monter la police... mais ou va lemonde

Vous vous chargez de la rédactions du texte seigneur Rem4s?
Je pens qu'il pourra être en appliquation sous peu, un texte court, clair, net et précis !

HRP/
c'est pas que j'ai pas envie de le rédiger maisj 'ai déjà un pinaise de devoir de droit à rendre, j'ai pas franchement envie de me rajouté un extrat là ^^'

pis forcément, ce sont les plus guerrier qui s'occupe des chose guerrière, je suis un pacifiste je ne vais pas vous apprendre à fair la guerre ! je ne me vege même pas de mes agresseur, tu as du le remarqué non (même si ça commance à me saouler légèrement )
HRP/

Aux des teckchines le texte est deja redigé. Il est propre, clair, net, precis. pas besoin de faire des chichis. ou alors ca va encore discuter pendant 50ans TSU, pour amener a rien.