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Amendement du Principe Législatif
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Dim Mai 10, 2009 1:22 pmde Bouzoukis
Après quelques siècles d'existences, les institutions qu'étaient l'Assemblée et le Tribunal s'étaient développée, de façon néfaste pour certains des Seigneurs habitués, mais avaient progressé. Loin était le passé tumultueux des premières réunions, premier conseil, dans des locaux de fortunes, à politiquer sur ce qui adviendrait de cette chance formidable de démocratiser l'Univers, ou tout du moins de lui plaquer un semblant d'ordre et de justice. On pourra éternellement y débattre, à savoir si les fléaux de la corruption, de la cupidité ou bien même seulement de la flemmarderie ravagent les rangs de nos citoyens, seulement, tous s'approuveront d'unanimité sur les progrès de ces institutions, et, personnellement, je serais prêt à y croire tant que la stagnation ne rongera pas leurs bases...
Mais là n'était pas la question aujourd'hui. Déposant bagages, sacs, et tunique, je prit place à l'un des poste/siège de l'Assemblée en y présentant mon ancienne carte de service, et prit parole :
Mes Seigneurs, Mes Dames, je vous présente les Salutations les plus sincères de ma nouvelle patrie, et tiens à vous féliciter pour ce travail de législation tout à fait... remarquable.
Pourtant, suite à quelques incidents dont les brides me sont remontés aux oreilles, part ici et là, force est de constater qu'en dehors de l'affaire même, des opportun désintéressé de ladite affaire cherche à briser un système déjà fatigué et affaiblit par des failles "légales" :
Article n°3 : Les juges sont élus par les seigneurs de Celestus pour une durée de 60 ans Tsu. Tout seigneur peut se présenter au poste de juge. Le dépôt des candidatures se déroule sur 4 ans Tsu et est suivi d'une campagne auprès des électeurs de 5 ans Tsu. Le Chancelier organise l'élection et surveille le déroulement de la campagne des différents candidats.
En effet, rien n'est précisé dans cette loi de ce qu'il advient de la justice lorsque le mandat des juges est terminé... Alors, que devons-nous faire ? Laisser, à chaque soixantaine d'années, la Justice se paralyser, paralysie que certains opportunistes profiteront, comme nous le voyons dans ce jugement ? Je ne suis pas partisan de ceci, et je ne pense pas que vous non plus.
Ainsi, représentant le nom de mon nouveau Seigneur, je demande à l'Assemblée d'amender le "Principe législatif", sans pour autant tomber dans les extrêmes :
A la fin d'un mandat, et tant que les nouveaux juges n'ont pas été élus, la justice doit être rendu, c'est évident, mais par qui ? Et comment ? Il est inconcevable de laisser les juges au pouvoir plus longtemps que nécessaire, au risque de les laisser prendre assise et de faire retarder les éléctions, mais il n'est pas non plus concevable de laisser le tribunal vide
Citoyens, je vous propose d'en débattre.
Re: Amendement du Principe Législatif
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Dim Mai 10, 2009 1:27 pmde rem4s
helas, il n'y a aucune faille.
L'ancien chancelier n'a pas organisé les elections, et le nouveau non plus.
le prbleme ne vient pas d'une faille, il y a des elections qui doivent etre organsée. c'est tout. la faille vient de nos representants,et des juge ui s'acrochent a leur poste comme des morpions a ... enfin, vous voyez ou je veux en venir.
Re: Amendement du Principe Législatif
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Dim Mai 10, 2009 1:38 pmde Bouzoukis
C'est un vision des choses, Seigneur Rem4s, et qui, si elle était véridique, serait un très mauvais signe de laxisme... Mais développez, Seigneur, et depuis combien de temps ces élections auraient dus être renouvelée selon vous ? Depuis combien d'années les juges "jugent" sans en être ? Depuis combien d'années le Chancelier n'a-t-il rempli sa charge selon vous, qui lui est explicitement demandé lors de sa candidature ?
Re: Amendement du Principe Législatif
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Dim Mai 10, 2009 1:41 pmde rem4s
si on compte (je ne sais plus exactemement, mais je crois que les elections ont eu lieu fin fevrier)
ca fait donc environ 20a 30 ans TSU que les elections auraient du avoir lieu.
pour les dates exactes, faut consulter les archives.
et je ne pense pas a du laxisme mais bien a une tentative de manipulation de la justice!
/hrp
non, je sais, c'est un oubli, mais bon, c'est plus rigolo de vous accuser de complot^^
/hrp
Re: Amendement du Principe Législatif
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Dim Mai 10, 2009 1:41 pmde Vegeta
Je ne peux organiser les élections des juges à la place du Chancelier, cela serait s'interférer dans ses pouvoirs propres.
Mais je peux et il est de mon devoir et de ma fonction d'assurer le bon fonctionnement du Tribunal.
La Justice ne se paralyse donc après 60 ans TSU si les juges ne sont pas réélus, tant que le Vice Chancelier est légalement en place.
Re: Amendement du Principe Législatif
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Dim Mai 10, 2009 1:46 pmde Bouzoukis
Hum... Donc, depuis 20 à 30 ans, cet "oubli" a conduit à des jugements, des condamnations et des amendes qui ne devraient pas être ? Que des Seigneurs ont payés des sommes parfois très élevés, ont été jugé, mais doivent être innocenté par vice de procédure ? Que les trente dernières années du Tribunal doivent être considéré comme non valable, et que dans l'absolu, les condamnés pourraient et devraient ET demander réparation de leurs bien, ET réparation de cette "injustice", ce qui serait le comble de la clownerie ?
Re: Amendement du Principe Législatif
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Dim Mai 10, 2009 1:48 pmde rem4s
tiens?
pour une fois que quelqu'un est d'accord avec mon point de vue!
je propose de stopper tout jugement tant que des vrais elections ne seront pas mis en place, ET qu'un moyen legale pour demettre un juge de ses fonctions (y'en a qu(on plus vu depuis leur election) soit possible.
Re: Amendement du Principe Législatif
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Dim Mai 10, 2009 1:50 pmde Bouzoukis
Alors que le Chancelier s'occupe de la mise en application des sanctions décidé par le tribunal, le Vice Chancelier s'assure qu'il n'y ai pas de vice de procédure, ni de détournement des lois. Il veille au bon fonctionnement du tribunal mais n'interfère pas pour autant avec son fonctionnement, il est le garant du respect des lois au tribunal.
Cette loi sur la vice-chancellerie n'est premièrement pas passée dans l'Univers, Seigneur Végéta,
Et veuillez remarqué que dans cet article, il est précisé que vous êtes le garant du respect des lois. Mais n'êtes pas juge. Vous ne pouvez et ne devez donc pas assurez un jugement, je me trompe Seigneur ?
Re: Amendement du Principe Législatif
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Dim Mai 10, 2009 1:53 pmde Bouzoukis
Seigneur Rem4s, je ne suis pas d'accord avec vous. Je suis d'accord avec la loi, et je l'applique, et je suis heureux que vous soyez du même avis !
Et en appliquant la loi, que vois-je ? Une institution mis à mal, et demande explication en tant que citoyen, dont le devoir est de se plier à la justice, mais son droit, voir devoir moral et de discuter ce pouvoir lorsqu'il se fait sentir le besoin !
[HRP]Et tu rirais si je te disais que je suis CL xD[/HRP]
Re: Amendement du Principe Législatif
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Dim Mai 10, 2009 1:55 pmde Vegeta
C'est vrai cette loi n'est pas en place, je ne peux pas être juge, d'ailleurs vous venez de me montrer que je n'ai aucune fonction et donc à ce titre je ne vois pas à quoi je peux servir.
Et en vue de l'absence du Chancelier et de l'illégitimité des juges, le Tribunal est donc à l'abandon.
Plus aucun jugement ne peut être rendu.
Nous dirigeons nous vers le début de l'anarchie?
Re: Amendement du Principe Législatif
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Dim Mai 10, 2009 1:59 pmde Bouzoukis
Non, Seigneur, nous purgeons, et les conséquences de cette purge seront d'autant plus violente que l'incapacité et la corruption par l'inaction de ce Tribunal est avancée. C'est aujourd'hui que ce Tribunal est anarchique, et je préfère le voir fermé que de rendre des pantomimes de jugements.
Alors, jusqu'à où devrons-nous aller ? Faire appel à la loi, et défaire ET les juges, ET le Chancelier ? Balayer les ouvrages tant de siècles, tant d'espérance, par l'incompétence de certains ?
Re: Amendement du Principe Législatif
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Dim Mai 10, 2009 2:39 pmde NoNaME
Vegeta, la "tyrannie" de lancer les nouvelles élections des juges vous sera amplement pardonnée, du fait des circonstances.
Quel intêret de paralyser le processus démocratique et judiciaire, tout cela pour respecter srucupuleusement un texte de loi?
Il faut garder l'esprit ouvert et prendre des initiatives salutaires
Re: Amendement du Principe Législatif
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Dim Mai 10, 2009 2:41 pmde Bouzoukis
Restons au même sujet, l'autre pour débattre des mesures à prendre, ça sera plus clair..
Re: Amendement du Principe Législatif
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Lun Mai 11, 2009 2:08 pmde Rincevent
Je tiens juste a préciser que les juges n'ont jamais freiner une quelconque élection de nouveaux juges, personnellement je ne continuais a m'exprimer en tant que juge que dans un souci de fonctionnement du tribunal, je me présente donc de nouveaux au poste de juge, et les seigneurs le décident, je continuerais encore a juger des affaires criminelles.
Re: Amendement du Principe Législatif
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Mar Mai 12, 2009 7:24 amde Bouzoukis
Je ne vous reproche pas, Seigneur, de ne pas avoir relancé les élections, mais, officieusement, et d'un point de vue tout à fait personel, de ne pas avoir participé activement à sa relancée, de ne pas avoir enclenché le système de Motion pour permettre de nouvelles élections, et de vous êtres laissez installé dans un système où vous n'éties juges, mais jugiez, ce qui est une faute grave, je me trompe ? Je n'irais pas jusqu'à la débauche, mais j'espère que vous percevez que même si vous pouvez avoir le plus juste des jugements, vous n'êtes pas juges, et même si vous pensiez bien faire, vous étiez dans la fraude..
Ceci dit, je reconnais que votre travail était excellent, et j'espère que vous passerez de nouveau