Une motion de censure peut être adoptée à l'encontre du Chancelier. Elle doit être soutenue par 10 seigneurs au minimum. Elle fera l'objet d'un vote et entrera en application si la majorité absolue des votes la soutiennent.
Ainsi, nous, c'est à dire (signature déposée ici) :
- Seigneur Makhzad, alias Bouzoukis
- Seigneur Jenkins
- Seigneur Tomari
- Seigneur NoNaME
- Seigneur Hekan
- Seigneur Imbattable1200
- Seigneur Gregdu86
- Seigneur Lienrag
- Seigneur Fate Averruncus
- Seigneur Tak
Demandons le remplacement du Chancelier actuel par le Vice-Chancelier pour son "incompétence" (qui n'est dus qu'à son absence) à la gestion de l'organisation judiciaire, notamment sur le point du renouvellement des juges, et son "inexistence" politique, selon l'application de l'article n°5 du même "Principe sur la Chancellerie" :
Si le Chancelier abuse du pouvoir que lui apporte sa fonction ou qu'il s'avère incompétent, il est démis de ses fonctions et le Vice-Chancelier le remplace jusqu'à la fin de son mandat.
Nous prions donc les Seigneurs de prendre position, et de voter durant les 7 années TSU permises après avoir mûrement réfléchis sur la gestion de l'actuel système, et notre impossibilité à agir par l'absence du Chancelier.
Nous aimerions appuyer que nous ne demandons pas cette Mension pour l'inefficacité du Chancelier Khan, à qui l'Assemblée en général doit beaucoup, et dont nous respectons profondément le travail. Seulement, nous sommes dans l'impossibilité législative à élire de nouveau juge, et cela met à mal l'ensemble de la structure Judiciaire. C'est donc plus pour le décharger de ses fonctions et permettre à son remplaçant de perdurer son travail que pour le blâmer d'une quelconque faute.
Merci à vous.
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