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Loi de protection des Elus

MessagePosté: Mar Mai 26, 2009 11:29 am
de Rincevent
Le général Kharot se présenta au centre de la pièce, ignorant les quelques rires et insultes qui se faisaient entendre dans les rangs les plus éloignés.

"Je me présente devant vous aujourd'hui afin de vous présenter un texte de loi" :

Article 1 : Toute menace ou attaque sur le Chancelier ou le Vice Chancelier pour obtenir un quelconque privilège ou faire passer une loi pourra être sanctionné.

Article 2 : Toute personne suspectée par le tribunal de crime, ou ayant été déclaré coupable mais n'ayant pas encore payer l'amende ou autre, et menaçant ou attaquant le juge chargé de cette affaire pourra être sanctionné


"Voila, cela permettra aux seigneurs ne disposant pas d'une grande force militaire de pouvoir avoir des postes importants et de travailler sereinement."

Re: Loi de protection des Elus

MessagePosté: Mar Mai 26, 2009 11:44 am
de gregdu86
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Du vigeant se dit :

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Re: Loi de protection des Elus

MessagePosté: Mar Mai 26, 2009 12:46 pm
de Rincevent
Je remercie le seigneur Du Vigeant pour cette magnifique contribution, qui restera dans les annales du sénat je suis sur...

Re: Loi de protection des Elus

MessagePosté: Mar Mai 26, 2009 1:05 pm
de NoNaME
Bonne idée, mais pour l'article 2, que prévoyez vous comme sanction à l'encontre de l'accusé?

Une amende? La satomisation de toutes ses colonies?

Re: Loi de protection des Elus

MessagePosté: Mar Mai 26, 2009 2:13 pm
de Rincevent
je prévois plutôt une amende ou une intervention de la PIG en cas de récidive, une satomisation serait évidemment disproportionnée.

Re: Loi de protection des Elus

MessagePosté: Mer Mai 27, 2009 12:53 pm
de aethias
* Le représentant de l'empire de Naceline était présent depuis de nombreux mois au sénat. Et bien qu'il ait suivit toutes les discutions attentivement, il n'avait jusque là que très peu pris la parole. Ce jour là pourtant, il lui semblait que cela en vallait la peine. Aussi, légèrement tremblant, quoique sûr de lui, il s'avança et commença son discours *

"Messieurs, mesdames, je suis Saithea d'Aeliane, représentant et porte parole de l'empire de Naceline

Je propose que pour les sanctions, nous nous basions sur les lois sur les crimes et châtiments.

En effet, l'attaque ou la menace, par un condamné ou un accusé, à l'encontre d'un juge, du chancelier ou du vice chancellier, dans le but d'avoir un quelconque avantage, où d'échapper à un châtiments peut facilement être compris dans les fautes graves.

Car il nous semble que - si s'attaquer et piller un empire bien plus faible que le notre peut-être considéré comme une faute grave - il en va de soi que s'attaquer ou menacer les "moyens" ou empires, mis en œuvre pour protéger les plus faibles, revient à faire un crime d'une ampleur égale, voire même supérieure. "


Ayant terminé son argumentations, il s'en retourne s'asseoir pour écouter la suite des débats.