Membres du Sénat, je sais que le moment est mal choisi pour refaire surface, certain encore me vois comme le mauvais chancelier qui n'a pas fait son boulo.
Khan marqua une pose en regardant certains membres.
Maintenant je ne suis pas ici pour régler les comptes même si l'envie me viens mais pour faire avancé certains empires de l'Univers. Depuis longtemps il existe dans notre belle univers des mercenaires, des gens qui contre un peux de monnaies offres leurs services, seulement aux vu du nombre de radins qui existe ils n'ont pas de travail et ce tourne donc vers la piraterie.
Je me refuse a ce qu'une chose comme celas arrive, je viens donc a vous membres du sénat afin de vous proposer ce qui j'espère empêchera que celas arrive.
Voici donc ma proposition :
Article 1 :
Un Mercenaire est une personne qui effectue des travaux pour d'autres seigneurs.
Un Chasseur de Prime est une personne qui travail en accord avec la PIG afin d'effectuer des missions pour celle ci en échange d'une prime.
Article 2 :
N'est considéré comme mercenaire ou chasseur de prime qu'une personne ayant reçu son habilitation de la part du Chancelier et donc du Sénat. Une carte sera délivré par le Chancelier en accord avec le Commandant de la PIG. La carte aura un cout variable décidé par le Chancelier et dépendra du niveau de développement du seigneur désirant être mercenaire ou chasseur de prime.
Article 2 bis :
L'argent donné pour l'achat de cette carte sera reversé a la PIG afin de permettre son développement.
Article 3 :
Toutes personnes ayant reçu cette habilitation peut exercé le travail de mercenaire ou de chasseur de prime. En échange ces personnes ne peuvent être soumis a un passage au tribunal s'ils agissent celons les termes de leurs contrats.
Article 3 bis :
Si les mercenaires/ chasseur de primes fournisse la preuve qu'ils sont sous contrat aucune action ne pourra être entrepris contre eux par le Tribunal ou par le Sénat.
Article 4 :
Les mercenaires auront le droit de ne pas donné le nom de leurs commanditaires, afin de garder leurs travail ils devront sur demande fournir a la PIG le contrat mais auront le droit d'effacer le nom de leurs commanditaire.
Article 5 :
Les mercenaires n'auront pas le droit d'accepter un contrat visant le Sénat, la PIG, le Chancelier, le Vice Chancelier et les Juges du Tribunal.
Article 6 :
Les Mercenaires, et les Chasseurs de Prime n'auront le droit d'user de la satomisation comme armes contre une colonie ou une planète mère d'un seigneur, que sur accord d'au moins trois juges, et en ne devoilant le nom du commanditaire qu'a ceux ci.
Dans le cas ou cette article ne serait pas respecté, le dit mercenaire pourra être traduit en justice.
Article 7 :
Ne peut devenir Mercenaire ou Chasseur de Prime que les membres d'une alliance de Mercenaire ou Chasseur de Prime ou les seigneurs sans alliance. Si un seigneur quitte une alliance ayant cette vocation ou qu'il rejoint une alliance n'ayant pas ce but il se verra retirer sa carte et devra en refaire la demande auprès des autorités.
Après sa présentation Khan marqua un arrêt
Je suis conscient que cette lois ne concerne que peut de seigneur dans ce vaste univers mais je pense que la PIG est loin de pouvoir assurez la sécurité de tous. Cette lois aidera surement les forces de l'ordre a faire leurs travail et devrait éviter je l'espère que les mercenaires de l'univers deviennent des hors la lois tellement ils s'ennuie.
Merci a vous de m'avoir écouté.
Khan prit position sur un des sièges de sénateur attendant la réponse de ceux ci.
Edit hrp : modif de l'article 6 faite