Celestus

Posté: **Dim Mai 31, 2009 9:45 pm**

Suite aux récents évenements concernant le Dominion Zetran, il apparait que nos lois ne peuvent couvrir toutes les situations.

Voilà la proposition de l'Unité:

En cas de satomisation massive, ou de génocide amenant à la disparition d'un empire, ou de quelquonque situation amenant à l'impossibilité d'une réparation de la part du coupable, celui ci devra s'aquiter de travaux d'intêret généraux. A savoir, dans la mesure des possibilités du fautif:

_La création d'une colonie dotée d'infrastructures équivalentes à la plus développée de celles qui auraient été détruites, mise à la disposition d'une civilisation émergente et considérée comme neutre au litige en cours.
_ Une amende adressée à destination de la PIG, et ce dans le but de renforcer le potentiel de cette organisation dépendante du Sénat. Cette amende pourra être payée en matière premières, ou en vaisseaux de combats acheminée jusqu'à une base des membres de la Police Intergalactique.

HRP: c'est un premier jet, une piste de réflexion bien entendu, mais nous devons réfléchir de façon à ce que la Justice ne soit pas entravée par manque de texte dans des situations telles que celle du Dominion

Posté: **Lun Juin 01, 2009 8:03 pm**

Personne n'a aucune objection ou reformulation du texte à proposer?

On peut donc la mettre en vote au Sénat?

Posté: **Lun Juin 01, 2009 8:12 pm**

Non je n'ai pas d'objection en ce qui me concerne...

Posté: **Mar Juin 02, 2009 2:38 pm**

En tant qu'Ambassadeur du Symposium de Nir, je me permets de demander un éclaircissement au sujet des critères de choix de l'empire émergent. Poids dans l'économie intergalactique (points/classement), proximité de l'un ou l'autre des protagonistes, etc ...

Ceci dit, et après mûres réflexions avec mon gouvernement, j'appuie cette loi tout en proposant une revalorisation de la formulation présentée par l'Unité.

[HRP]Je me suis permis de corriger deux ou trois fautes et j'ai changé certains mots, j'espère que ça ne te dérange pas :mrgreen:

[/HRP]

Zadron se rassit en attendant la mise au vote.

Amendement aux Principes de Crimes et Châtiments a écrit:En cas de Satomisation massive, de génocide amenant à la disparition d'un empire, ou d’une quelconque situation amenant à l'impossibilité d'une réparation de la part du coupable, celui-ci devra s'acquitter de travaux d'intérêts généraux.

A savoir, dans la mesure des possibilités du fautif :

- La création d'une colonie, dotée d'infrastructures équivalentes à la plus développée de celles qui auraient été détruites, mise à la disposition d'une civilisation émergente et considérée comme neutre au litige en cours.
- Une amende adressée à la PIG, et ce dans le but de renforcer le potentiel de cette institution dépendante du Sénat. Cette amende pourra être payée soit en matières premières soit en vaisseaux de combat acheminés jusqu'à une base des membres de la Police Intergalactique.

Posté: **Mar Juin 02, 2009 3:29 pm**

HRP: pas de soucis, merci pour les correction de fautes et autres erreurs de formulation

/HRP

Je pense que le choix de l'empire émergent pourra se faire en fonction, donc, de sa neutralité au cours du litige et sa présence et son activité au sein du Sénat, du moins, c'est ainsi que les bénéficiaires lors de l'affaire du Dominion Zetran ont été choisis.

Pour ma part cela me semble équitable.

Celestus

Amendement au Principe de Crime et Châtiments

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