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[débat] Loi sur l'Etat de Guerre

Posté:
Dim Juin 21, 2009 10:09 am
de Bouzoukis
Il se leva, prit son porte-document, s'installa à la hauteur adéquate, débute :
Messieurs, Mes Dames, Mes Seigneurs, je vous souhaite une agréable journée.
Il ouvre sa pochette en cuir, en sortit un holodisque cuivré, l'insère habilement : quelques secondes plus tard, une cascade de données se projettent au plafond dans des gerbes de codes alambiqués. Il en cherche du regard, les marques d'une ligne vermeille.Vos holo-écrans seront plus explicite que n'importe lequel de mes discours : il y a de ce quelques temps déjà, le Seigneur et Juge Rincevent avait soumis au Sénat, lors d'une discussion houleuse, un projet de loi concernant l'Etat de Guerre entre deux, ou plusieurs Seigneurs. Mais pris dans les méandres de la mélasse administrative, et ayant de nombreuses affaires impériales requérant l'intégralité de sa personne, le Juge Rincevent m'a délégué son projet pour que je le poursuive au mieux de mes capacités, que je l'enrichisse, que je le développe, jusqu'à en faire cette loi que nous allons, sans tarder, très prochainement débattre.Il rentra alors manuellement une longue ligne de code, activa quelques sous commandes, et la chute d'information fut tantôt éclipsé par une esquisse du fameux Projet de Loi.Projet de Loi sur l'État de Guerre
Article n°1 : La Guerre est un conflit armé majeur opposant au moins deux groupes militaires organisé et dirigé par un Seigneur. Le raid économique est à différencier d'une Guerre, car il n'est ni motivé par un mouvement politique, une idéologie ou une quelconque motivation religieuse, mais uniquement par une rentabilité financière. Une Guerre concerne un nombre indéfini de Seigneurs, pouvant aller de simplement deux belligérants à plusieurs groupements d'Alliances, liés par une même motivation guerrière. Ainsi, l'État de Guerre se définit comme une relation entre plusieurs belligérants.
Article n°2 : Afin que l'État de Guerre soit déclaré de manière officielles entre deux Seigneurs, ou deux groupements de Seigneurs, une annonce devra être publiée dans le district "Champs de Bataille" du Sénat. S'ensuivra une année TSU de préparation avant que l'État de Guerre soit effectif. Durant cette période, aucun conflit armé ne pourra être mené à l'encontre de son adversaire. L'État de Guerre durera un minimum de 7 années TSU, mais ne sera pas limité dans le temps : celle-ci se clôturera lorsque l'intégralité des belligérants l'auront décidés, et sera suivit d'une déclaration dans le même district "Champs de Bataille"
Article n°3 : Lorsque l'État de Guerre est déclaré de manière officielle entres les belligérants, en accord avec l'article n°2, tout Seigneurs participant à cette Guerre en s'étant déclaré au préalable ne se retrouve plus sous l'imposition de la Justice et de la Loi, uniquement pendant la durée de l'Etat de Guerre, et uniquement dans le cadre de cette Guerre.
Il va s'en dire, Messieurs, qu'il s'agit ici d'une esquisse grossière. J'aimerais grandement vos avis pour faire avancer au plus vite cette loi. J'escomptais que l'article 1 serait la définition, l'article 2 l'officialisation, et l'article 3 l'application direct. Si des idées vous viennent pour enrichir un de ces trois articles, ou si un autre article vous venait, je serais ravi de modifier mon travail.
Pour ce qui est des intérêts de cette loi, ils me semblent évident :
- D'une part, les Seigneurs auront une manière de combattre librement entre eux, et de faire des guerres de manière officielles et légales.
- D'une autre, nous officialisons les guerres, donc nous en augmenterons le nombre (Hrp : Augmentation du RP en masse !), nous "limiterons" par cette loi les abus possible, et surtout, nous pourrons faire passer ensuite d'autres lois pour cadrer plus encore d'autres abus dans le quotidien, ce que nous n'aurions pas pus faire avant sans cette "échappatoire guerrier" qui permet aux Seigneurs, en y mettant les formes, une grande liberté. Ainsi, nous ne détruisons pas les abus, mais nous les "contrôlons", ou contrôlerons.
J'allais oublier, pour ce qui concerne la satomisation, devrons-nous faire exception et les interdire pendant l'État de Guerre ? Je pense que ça serait sûrement nécessaire..
Re: [débat] Loi sur l'Etat de Guerre

Posté:
Dim Juin 21, 2009 11:18 am
de Vegeta
"Se pose toujours l'éternelle question de l'utilisation du satomisateur, à voir...."
Re: [débat] Loi sur l'Etat de Guerre

Posté:
Dim Juin 21, 2009 11:23 am
de Bouzoukis
Je pense que nous devons, dans cette loi, proscrire son utilisation.
Il serait aisé pour un Seigneur fourbe de promulguer une guerre, d'attendre une année TSU (rien n'interdit "heureusement" de lancer l'État de Guerre sans le consentement de l'autre belligérant) et de faire exploser de nombreuses colonies de son adversaire, par simple haine, au mépris de la population, de l'économie du Seigneur qui, dans ce cas de figure, n'a pas eu forcément les moyens de répliquer, ou encore de se défendre efficacement.
A proscrire, donc, pour mon avis.
Re: [débat] Loi sur l'Etat de Guerre

Posté:
Dim Juin 21, 2009 11:33 am
de Vegeta
Moi je ne penses pas, car c'est un état exceptionnel, un état de guerre. Or à la guerre tous les coups sont permis....
HrP:Le sato fait partit du jeu, s'il est interdit partout il sert plus à rien....^^'
Re: [débat] Loi sur l'Etat de Guerre

Posté:
Dim Juin 21, 2009 11:40 am
de Bouzoukis
Hrp : Je sais ^^ D'ailleurs, moi je suis POUR son utilisation dans le cadre judiciaire, mais on m'a traité d'extrémiste après
D'autres avis sur la question "cruciale" de la satomisation ?
Re: [débat] Loi sur l'Etat de Guerre

Posté:
Dim Juin 21, 2009 11:45 am
de Rincevent
Je pense que la satomisation doit être rendu possible lors d'une guerre, à la seule condition que tous les seigneurs belligérants soit d'accord sur son utilisation.
Sinon je verrais bien un 4eme article :
Les guerres sont des périodes particulièrement difficiles pour les populations des empires en conflit. Afin de les épargner au maximum, les attaques purement économiques sur ces populations par des seigneurs neutres dans la guerre, sont interdites. Tout seigneur contrevenant s'expose a des sanctions du Sénat.
Re: [débat] Loi sur l'Etat de Guerre

Posté:
Dim Juin 21, 2009 12:22 pm
de Bouzoukis
Bien, je modifie donc l'article n°3, et je vous propose un article n°4 :Article n°3 : Lorsque l'État de Guerre est déclaré de manière officielle entres les belligérants, en accord avec l'article n°2, tout Seigneurs participant à cette Guerre en s'étant déclaré au préalable ne se retrouve plus sous l'imposition de la Justice et de la Loi, uniquement pendant la durée de l'État de Guerre, et uniquement dans le cadre de cette Guerre. Seuls les Seigneurs belligérants participant à cette guerre, et ayant au préalable notifié dans le district "Champ de Bataille" leurs accords ne sont plus soumis à la loi sur la Régularisation du Satomisateur
Article n°4 : Les Guerres sont des périodes particulièrement difficiles pour les populations des Empires en conflit, et dans le soucis de leurs protections, toutes attaques de ces Empires en État de Guerre par un Seigneur externe et neutre sont interdites. Tout Seigneur contrevenant s'expose a des sanctions du Sénat, il leurs est donc fortement conseillé de consulter régulièrement le district "Champ de Bataille"
Est-ce que cela convient ? Pour l'article n°4, le texte en rouge est "optionnel", dans le sens où il ne définit pas la loi, mais conseil le Seigneur.
Re: [débat] Loi sur l'Etat de Guerre

Posté:
Dim Juin 21, 2009 12:37 pm
de Vegeta
Il risque d'y avoir un petit effet pervers au fait qu'aucun Seigneur ne puisse attaquer quelqu'un en guerre...
Suffit d'être en guerre entre deux petites alliances pour échapper aux gros raideurs?!HrP:Rem4s va arriver comme un boulet de canon dans la tête de bouzoukis?Les paris sont ouverts!

Re: [débat] Loi sur l'Etat de Guerre

Posté:
Dim Juin 21, 2009 12:57 pm
de Bouzoukis
Hrp : Oh, tu sais, je commence à être rodé... Et puis, j'ai la tête dure

Et puis, c'est pas moi qui l'ai proposé !

/Hrp
On peut également retourner la situation : quelques rapaces guettent dans les couloirs une nouvelle déclaration de Guerre, attendent quelques années que la situation devienne assez chaude de tout côtés, se choisissent les plus faibles, et profitent librement de cette guerre pour "piocher" parmi les réserves alors démunis des belligérants. Vous voulez défendre cet aspect charognard du raid ?
S'ils étaient honorables, ils entreraient alors en Guerre, incarnant un troisième parti "économique" ou non, et joueraient dans les règles.
En application, les "petites" alliances, comme vous dites, sont généralement composé de peu de membres, et non soit pas de grandes implications politique dans notre Univers, soit ne sont pas "rentable".
Non, derrière ce "prétexte", c'est l'aspect financier pour les grosses puissances que vous défendez : et là, il est clair qu'avec des luttes permanentes, des satomisations illégales permanentes pour régler des petits conflits, des assauts à outrances pour les mêmes querelles, vous rentrerez bien en guerre pour si peu, non ?
Nous avons du mal à valoriser l'honneur (et hrp, le rp) dans cet Univers, et lorsque nous vous proposons une solution équitable, cela vous gênerais encore que quelques mesures viennent à l'encontre de vos assauts (hrp : assaut "anti-rp") ?
Re: [débat] Loi sur l'Etat de Guerre

Posté:
Dim Juin 21, 2009 1:03 pm
de Vegeta
Prenons un exemple tout à fait au hasard.....
La CLA et la CL rentre en guerre, vous allez me dire que les LMS, pirates, cristalia ou autres ne peuvent attaquer aucun des membres de ces deux alliances, qui doivent représenter au moins la moitié du classement...^^''
Donc parce qu'il y a une guerre en cours, nous ne pourrons combler nos soifs de combats, de sang, de vengeance ou autre?Hrp:Oui le Chancelier est un vilain méchant loup, bouhhhhh!!!!!!

Re: [débat] Loi sur l'Etat de Guerre

Posté:
Dim Juin 21, 2009 1:15 pm
de Bouzoukis
Donc parce qu'il y a une guerre en cours, nous ne pourrons combler nos soifs de combats, de sang, de vengeance ou autre?
Article n°1 : La Guerre est un conflit armé majeur opposant au moins deux groupes militaires organisé et dirigé par un Seigneur. Le raid économique est à différencier d'une Guerre, car il n'est ni motivé par un mouvement politique, une idéologie ou une quelconque motivation religieuse, mais uniquement par une rentabilité financière.
Là, vous ne nous parlez pas d'une simple attaque occasionnelle, avec un but de "rentabilité financière", mais bel et bien de Guerre (soif de combat, de sang). Donc, dans cet exemple "au hasard", ces alliances pourraient intervenir dans le conflit... En prenant part à la Guerre de manière plus ou moins discrète, sans forcement prendre part dans un parti ou un autre !
Re: [débat] Loi sur l'Etat de Guerre

Posté:
Dim Juin 21, 2009 1:21 pm
de Vegeta
Non je parle de simple raids journaliers, un raid économique, qui peut avoir des motivations ou pas...
Mes combattants ont soif de sang tous les jours et les cibles changent tous les jours (enfin presque^^) selon leur rentabilité, les affinités, et d'autres variantes....
Re: [débat] Loi sur l'Etat de Guerre

Posté:
Dim Juin 21, 2009 2:20 pm
de Bouzoukis
Hrp : Eh, Rincevent, tu pourrais m'aider tout d'même

/Hrp
Je dois reconnaître que dans ce cas de figure ci... Sachez bien que je n'ai pas, d'ordinaire, l'habitude d'abandonner une position, mais je suis dans l'obligation de vous accorder, après quelques réflexion, que cette idée présente bien trop d'inconvénient pour que l'article soit retenu sans une profonde modification de son texte.
Ce système bien que je juste risquerait de bloquer une trop grande "économie guerrière" (qui est à elle seule discutable), et dont le but premier de cette loi n'était pas là.
D'autres avis pour remanier le texte ? Ou apporter une autre contribution ?
Re: [débat] Loi sur l'Etat de Guerre

Posté:
Dim Juin 21, 2009 4:28 pm
de Pyrozen
Je me permet juste de donner mon avis :
Je suis tout à fait d'accord sur le principe d'avoir une loi concernant la guerre ...
Je pense que nous pourrions y rajouter que, lors de la déclaration de cette guerre,
les 2 camps décident d'un commun accord sur les limites du conflit ...
( sato ou non, attaques des secteurs et/ou des colos, attaques des stations commerciales, etc ... )
Et donc les termes devraient être inscrits dans la déclaration, et approuvés par les 2 parties ...
Mais il faudrait une solution en cas de désaccord sur les termes, par exemple,
avoir une déclaration "tout faite" pour ces cas-là, et qui comprendrait la non-sato,
pas les secteurs, pas les stations commerciales, etc ...
Bref, la guerre dans son stricte minimum, donc que des combats de flottes et/ou sur les colos ...
Mais par contre, je ne pense pas que l'article 4 soit judicieux ...
Car en effet, le côtés pervers sera de se déclarer une guerre fictive afin d'être protégé de tous les raideurs de l'univers ...
Le raid fait partie intégrante du jeu, mais la guerre, elle, doit être un état exceptionnelle, régit par une loi,
où les participants doivent prouver leurs intentions, leurs griefs, les uns contre les autres ...
On se fait généralement pas la guerre pour le plaisir (RP parlant bien-sûr, pas HRP ... Quoique ?!?

)
Nous pourrions aussi nommer un juge ou arbitre, qui aurait pour rôle, de contrôler les agissements des participants,
de vérifier que c'est bien une vrai guerre (rapport à Art. n°4), mais surtout pourrait servir de médiateur en cas de non-respect des règles établies au départ ...
Mais ce n'est qu'une idée ...
Re: [débat] Loi sur l'Etat de Guerre

Posté:
Dim Juin 21, 2009 4:28 pm
de Rincevent
Reprenons l'exemple d'une guerre entre CLA et CL : D'après mes données dans les registres de développement (hrp : le classement), cela représente environ 15% des 100 plus grands empires de notre univers. Ce nombre laisse donc de nombreux autres seigneurs pouvant être victime de raids économiques, et donc ne pas trop gêner les activités quotidiennes des autres empires. Et même si cela gêne les autres empires, ne serait il pas normal qu'une guerre entre deux grandes alliances de seigneurs ait des répercutions indirectes sur le reste de l'univers ? De plus cet état ne serait que temporaire, car les guerres ne sont pas éternelles.
Pour éviter les guerres factices afin de se protéger des raids, on pourrait ajouter à l'article 2 la ligne suivante : Les guerres prendront fin aussi si aucune attaque n'a lieu pendant une période de 3 ans TSU.
Re: [débat] Loi sur l'Etat de Guerre

Posté:
Dim Juin 21, 2009 4:31 pm
de rem4s
alors, pour commencer, le representant teckchine but une grande goulée de rhum.
il rota.
de son crochet, il extraya une magnifique boulette de miel de son oreille, et la jeta negligement d'une chiquenaude de sa main valide sur le senateur bouzoukis.
<<Seigneur.
Tout d'abord, je suis d'accord avec l'idée qu'une guerre doit etre un minimum encadrée. Interdiction de tir sur les parachutistes encore en l'air. Soin des prisonniers de guerre. Pas d'abus sur les populations civiles.
En ce qui concerne le Sato:
dans le cadre d'un guerre, d'une vrai guerre, du genre jusqu'au-boutiste, pas les ptites gueguerre que l'on peut voir au quotidien pour la possesion d'une lune ou autre, sont usages, me semblent, logiques.
Pour moi, si les 2 camps sont intelligents, les sato ne seront ps utilisés. sinon, la guerre risque de couter cher aux deux camps.
c'est a la sagesse des dirigeants de choisir.
Maintenant, concernant l'annexe qui dit, que, un empire en guerre ne peut etre attaqué par un empire exterieur, sans courir de sanction du senat, permettez moi de rire:
Les teckchines declarent aujourd'hui la guerre a la Reb. bien. maintenant, je ne les attaquerai pas. et eux non plus. mais tout les ptits malins qui oseraient nous attaquer seraient passibles de condamnation? un peu de serieux...
un empire en guerre se doit de savoir se defendre. contre les opposants "officiels", mais aussi contre les charognards.
Alors bien sur, moralement, je vous comprends, les charognards, c'est pas beau.
Mais l'argument du combat chevalresque ne tiens pas. On parle de guerre!
De massacre! De conquete! De destruction de gouvernement! de pillage! de viol! de refugiés.
et l'on voudrait, sous pretexte que "c'est pas bien d'avoir des interferences en temps de guerre", interdire les raids economiques... allons...
Cette loi, elle est pas mal.
Mais si une modification doit apparaitre, c'est celle-ci:
4°L'usage du sato en temps de guerre est autorisé, tant qu'annoncé dans la declaration de celle ci.
5°tout empire attaquant l'un des deux groupes en guerre est automatiquement considéré comme "en guerre", avec les meme conditions que pour les deux autres camps.
6°Dans le cas ou l'un des camps annoncent sa redition, les conditions de celle-ci seront a discuter entre les deux camps. tout empire ne respectant pas ces conditions, ou continuant les hostilités 1 an TSU apres la redition se verait condamnable pour acharnement.
7°une fois la guerre terminée, les deux camps ne peuvent plus s'attaquer, sous peine de condamnation, pendant 5 ans TSU.
8°L'un des camps peut refuser les termes de la reddition. la seule solution restant etant alors la reddition sans condition, laissant aux vainqueurs toutes les decisions concernant l'apres guerre.
voila, c'est plus complet
et bien sur, on zappe cette idée d'immuniter en temps de guerre, simplement tout raideur "aux dents longues" risquent de se trouver impliquer dans nobre de conflit
Re: [débat] Loi sur l'Etat de Guerre

Posté:
Dim Juin 21, 2009 5:04 pm
de Bouzoukis
Il penche sa tête, sourit, et regarda ainsi la parodie de Piraterie :
Nul besoin de vous exciter, ô grand Pirate : j'ai suivit le conseil du Juge Rincevent peut-être trop légèrement, et l'ai reconnu. Cependant, j'imagine que d'avoir raison, surtout sur un adversaire de ma trempe, doit vous apporter une satisfaction sans précédent, et comme vous n'êtes que rarement dans ce cas de figure, je vous laisserais à vos ébats solitaires
Il se redresse, entre des données :
- Plus sérieusement, j'aime votre alternative d'engager automatiquement dans une guerre tout Seigneur attaquant l'un des deux partis avec les mêmes conditions. Cela permettrais de laisser libre cours au raid économique, et mettrais, dans certains cas, les charognards... dans une position dite "risquée".
- Pour ce qui est de la Satomisation, comme précédemment, nous en avons parler, et vous nous rejoignez : le texte ne sera pas modifié, j'y ai déjà apporté un suppléant.
- J'adhère aussi à cette idée des 5 années TSU
- Pour ce qui s'agit de la fin d'une guerre... "celle-ci se clôturera lorsque l'intégralité des belligérants l'auront décidés, et sera suivit d'une déclaration dans le même district "Champs de Bataille"" convient toujours, et je rajouterais une partie sur les négociations.
Pour les autres propositions (Hrp : je les avais pas vu >__<), la solution du Seigneur Pirozen me parait bien plus compliqué qu'elle n'y parait, et j'ai peur que pour la quatre, au final, la solution d'impliquer dans la guerre tout autre Seigneur raideur soit la meilleur. De plus, que la guerre et ses limites soient défini... Les Seigneurs ne seront, pour ma part, jamais en accord. Non, pour moi, toutes, je dis bien toutes les lois doivent être oubliée. Nous en revenons à la plus simple expression de la Guerre, ou tout est considéré comme permis. Ce risque de "tout perdre" permettra de faire réfléchir à deux fois le Seigneur avant d'entrer en conflit ouvert.
De plus, les accords seront dur à être mis en place, et dans le cas d'une guerre importante, les abus seront long à traiter, et nombreux.
Eh ! Vous vous plaignez de la loi sur la Propriété, n'est-ce pas là l'alternative qui devrait satisfaire toutes et tous ?
Pour ce qui est de la rédaction, je ferais un nouveau jet ce soir lorsque nous nous serons plus ou moins mis d'accord.
Re: [débat] Loi sur l'Etat de Guerre

Posté:
Dim Juin 21, 2009 6:06 pm
de Pyrozen
Quelque part, je suis étonné que ce soit le plus charognard d'entre tous, qui propose cette restriction ...
À moins que ce soit la guerre avortée contre la SEX qui n'influence son jugement ...
Mais bon, déclarer une guerre à une alliance qui venait de perdre ses 4 plus grosses flottes,
n'avait franchement rien de glorieux, mais ne nous a pas surpris, car c'est une habitude pour ce seigneur, de frapper un ennemi déjà par terre ...
Donc la contradiction des propos de la Kharot sont ... "logiques" de son point de vue ...
Et si on reprend l'exemple de la CLA-CSI, même s'il ne représente que 15% du nombre de joueurs du Top100,
il ne faut pas croire que le reste "suffira" pour les raids économique ...
Car ces 15% de joueurs représentent beaucoup plus en % de frigos, ou disons, de cibles intéressantes ...
Mais bon ... Ce n'est qu'un exemple parmi d'autres ...
Donc, je ré-affirme bien haut : il ne faut surtout pas de "pseudo-protection" sous prétexte que l'on est en guerre ...
Les règles de la guerre ne doivent concerner que les participants, mais si d'autres ont envie d'en attaquer quelques uns,
je ne vois pas pourquoi ils se gêneraient ...
Je ne suis même pas d'accord avec le 5ème article de Rems, qui dit que l'on rentre dans le conflit si on attaque l'un des participants ...
Je pense que pour être considéré "participant", il faut en faire la déclaration au préalable, afin de laisser le temps aux autres de se préparer,
ou de faire appel à des renforts ...
Et dernier point, je pense que nous pourrions aussi rajouter une obligation de "condition de reddition" ...
Car dans toutes guerres, la fin des hostilités est déclarée suite à la défaite d'un des camps, avec bien souvent,
des conditions financières devant être payées par le perdant ...
Le vainqueur n'étant pas obligé d'en demander, il serait tout de même normal qu'il y ait des conditions ...
D'autant plus si le vainqueur n'est pas celui qui a déclaré cette guerre,
et qu'il peut donc demander un remboursement de ses pertes, en "punition/sanctions" ...
À voir ...
Re: [débat] Loi sur l'Etat de Guerre

Posté:
Dim Juin 21, 2009 6:15 pm
de Bouzoukis
Donc, pour l'instant, on a :
- Attaque des Seigneurs en État de Guerre sans restriction, avec possibilité d'y entrer en laissant 1 année TSU avant d'intervenir directement
- Possibilité de condition de reddition pour le vainqueur
Re: [débat] Loi sur l'Etat de Guerre

Posté:
Jeu Juin 25, 2009 3:16 pm
de Bouzoukis
Voici le nouveau projet de loi, remanié, avec tout ce dont nous avons discuté jusque là !
J'aimerais les avis des députés ci présent !Projet de Loi sur l'État de Guerre
Article n°1 : La Guerre est un conflit armé majeur opposant au moins deux groupes militaires organisé et dirigé par un Seigneur. Le raid économique est à différencier d'une Guerre, car il n'est ni motivé par un mouvement politique, une idéologie ou une quelconque motivation religieuse, mais uniquement par une rentabilité financière. Une Guerre concerne un nombre indéfini de Seigneurs, pouvant aller de simplement deux belligérants à plusieurs groupements d'Alliances, liés par une même motivation guerrière. Ainsi, l'État de Guerre se définit comme une relation entre plusieurs belligérants.
Article n°2 : Afin que l'État de Guerre soit déclaré de manière officielles entre deux Seigneurs, ou deux groupements de Seigneurs, une déclaration de guerre devra être publiée dans le district "Champs de Bataille" du Sénat. S'ensuivra une année TSU de préparation avant que l'État de Guerre soit effectif. Durant cette période, aucun conflit armé ne pourra être mené à l'encontre de son adversaire. Tout Seigneur désireux de participer a une guerre devra se signaler dans la déclaration de guerre une année TSU avant d'entrer en conflit. Les belligérants ne pourront plus s'attaquer pendant 5 années TSU une fois la Guerre achevée, sous peine de sanctions.
Article n°3 : L'État de Guerre ne sera pas limité dans le temps : celui-ci se clôturera lorsque les deux camps l'auront validés. Dans le cas ou l'un des camps annonce sa reddition dans la déclaration de guerre, les conditions de celle-ci seront à négocier entre les belligérants. Toutes hostilités une année TSU après la reddition seront condamnables par le Tribunal. Si les conditions ne satisfassent pas l'un des camps, et que les négociations n'aboutissent pas, le conflit peut être relancé après 7 années TSU et ne s'arrêtera qu'après un accord mutuel des deux partis sur l'arrêt de la Guerre (avec conditions ou non). Un camp ne peut demander l'ouverture d'une trêve pour les négociations qu'une seule et unique fois.
Article n°4 : Lorsque l'État de Guerre est déclaré de manière officielle entres les belligérants, en accord avec l'article n°2, tout Seigneur participant à cette Guerre en s'étant déclaré au préalable ne se retrouve plus soumis à la Justice et de la Loi, uniquement pendant la durée de l'État de Guerre, et dans le cadre de cette Guerre. La soumission à la Régularisation de la Satomisation est annulée si annoncée dans la déclaration de Guerre.
EDIT : Les années s'écoulent, et je n'entend de vos remarques que le battement sourd de mon coeur... N'y a-t-il une âme ici qui prendrait la peine de se lever et d'exprimer un avis vis à vis de cette loi ? Je rappel qu'il reste trois années TSU avant que la loi ne soit considérée comme définie, et proposée aux Seigneurs de notre Univers... Alors, quelqu'un ?
Re: [débat] Loi sur l'Etat de Guerre

Posté:
Dim Juin 28, 2009 4:32 pm
de Bouzoukis
Suite à l'INTENSE activité des débats sur cette loi, et la fin des 7 années de débats réglementaires, j'imagine que la formulation, et les écrits de cette loi ne semble plus gêner, donc je demanderais au Chancelier, ou tout autre personne compétente à cette fonction, la permission de proposer cette loi au vote des Seigneurs de l'Univers, si, bien sûr, les derniers problèmes du Sénat... n'empêchent pas ceci..
Re: [débat] Loi sur l'Etat de Guerre

Posté:
Dim Juin 28, 2009 5:20 pm
de Jenkins
messeigneurs, le Sénat est à nouveau en service, et à été déplacé dans le centre de la première galaxie, à portée de tous, et hors de portée des satomisateurs terroristes...
Dans l'attente d'une demande de reprise par le chancelier Bellerophon, la Police InterGalactique se charge d'assurer la sécurité du site. Des renforts de volontaires sont toutefois les bienvenus...
Re: [débat] Loi sur l'Etat de Guerre

Posté:
Dim Juin 28, 2009 5:24 pm
de Bouzoukis
Commandant, il m'est très rassurant de voir que le terrorisme a, une fois de plus, été enrayé, et je demanderais au Gouvernement Principal qu'un détachement armé vienne assez vite défendre le secteur
Re: [débat] Loi sur l'Etat de Guerre

Posté:
Dim Juin 28, 2009 10:08 pm
de Roboute
Ouvre la porte, et arrive comme un cheveux sur la soupe.
Bonjour à tous, hum, excusez moi, je me présente, Roboute. Je suis l'actuel représentant à l'assemblée de la planète Pie X. Actuellement, je ne souhaite pas participé aux débats en cours, mais j'aimerais y assister en temps qu'observateur dans un premier temps, puis à plus au moins courts termes y participer. Je vous demande donc si il est possible de m'accorder un siège dans votre noble assemblée?
En attendant, je vous laisse dans votre débat sur les guerres et je vais me mettre dans ce petit coin là-bas.
Montre le coin et va si cacher.
Re: [débat] Loi sur l'Etat de Guerre

Posté:
Lun Juin 29, 2009 11:42 am
de Bouzoukis
Il se tourne vers le nouvel arrivant, et, surpris, lui serre chaleureusement la main
Et bien, et bien, naturellement que nous vous offrons une place dans cette Assemblée ! D'ailleurs, tenez : je vous l'offre moi même !
A ces heures de désert, où les députés s'envolent comme sable au vent, une nouvelle tête est toujours la bienvenue, surtout si celle-ci est motivée, et pleine d'ambition..
Faites, faites ! Observez ! Apprenez ! Puis œuvrez, discourez, servez au mieux notre grande démocratie qui, parfois, a bien plus à craindre de l'inactivité de ses députés que d'ennemis potentiels..
Alors, n'hésitez pas à venir parmi nous, et si je pouvais vous être utile d'une quelconque manière; que se soit renseignement, aide, ou appuis argumentatif pour l'un de vos travaux, n'hésitez pas : vous trouverez toujours un député actif à cette porte
Pour ce qui concerne la loi... Je ne peux pas directement la proposer : le Commandant Jenkins est, pour les détachements armés de mon Seigneur, considéré comme... hem.... "fort", et nos troupes refuses d'apponter.. C'est... embêtant, pour "suggérer" des lois !
Est-ce que l'une de ses puissances pourrait avoir l'amabilité de déposer tel quel notre texte de loi ?