Il y a un topic en suggestion pour discuter des problèmes techniques du vote, merci de s'y référer si vous avez des remarques concernant la prog' en particulier.
Ceci est un topic en RP exclusivement.
Merci de déplacer le topic en assemblée lorsque celle-ci sera créée.
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Un gymnase. C'est tout ce qui avait pu être trouvé. Bon, pas n'importe quel gymnase... Un hectare de surface au sol, un plafond gigantesque... Mais ça restait un gymnase. Et le Seigneur Capitaine Commandant des Enfants de GU détestait le froid, omniprésent en dépit des souffleurs d'air chaud. D'immenses écrans géants renvoyaient les images des représentants des diverses Nations de Celestus, accompagnés de leurs ambassades et de l'escorte militaire de dix hommes accordée par délégation. Ceux qui n'avait pu se déplacer sur la planète démilitarisée où la construction d'un grande Assemblé Céleste avait été projetée utilisait des systèmes d'hologramme pas toujours fiable, les technologie dans ce domaine étant encore hésitantes. Et ça n'aide pas à chauffer la salle.
Les Gardes en manteaux bleus de l'escorte de Baley dégagèrent le devant de l'estrade au moment où ce dernier prit la parole, son image se répercutant sur les écrans.
- - Empereurs, Dirigeants de toutes les Nations de notre Univers, c'est un moment historique que j'ai l'honneur d'ouvrir. Aujourd'hui nous sommes rassemblés afin de promouvoir l'Ordre. Il nous est enfin possible de légiférer, et de donner la possibilité aux Nations bafouées de se défendre. Demain, par notre travail, une Justice forte verra le jour, pour que le Grand Univers prospère !
La proposition de Constituante va maintenant être énoncée, afin que chacun puisse par la suite débattre de sa valeur, avant qu'un texte définitif ne soit mis au vote. Je ne vous cache pas qu'un délibéré rapide me semble plus que nécessaire au vu des derniers troubles, aussi, je vous enjoins à être prompts et efficaces.
Baley s'effaça alors pour laisser le soin à l'un de ses assistants de faire la lecture de la proposition de Loi.
Loi Constituante a écrit:Préambule
Afin de garantir l'Ordre au sein de notre Univers, nous Dirigeants et Représentants des Nations de Celestus nous constituons en Assemblée. Nous nous reconnaissons le droit de légiférer et le cas échéant de lever un Tribunal compétent afin de faire appliquer la Loi.
Article 1
Un Président de l'Assemblée est élu pour 2 mois, renouvelable. Il est le garant du bon déroulement des débats au sein de l'Assemblée.
Une motion de censure peut être déposée à son encontre par au moins dix Dirigeants. Une tel motion ne pourrait être déposée à moins d'une semaine d'intervalle.
Article 2
Un nouvel article peut-être soumis au vote des dirigeants dès lors qu'il est proposé par au moins cinq d'entre eux plus le Président.
Dès lors qu'un dixième des Nations se sont exprimées, le vote est entériné et l'article est alors ajouté à la Loi si la moitié plus une se sont exprimées en sa faveur. Le vote reste toutefois possible quelle que soit la majorité pour celles n'ayant pas encore voté. Pour chaque palier d'un dixième de votants supplémentaires atteint un recompte des voix est effectué. Si la moité plus un des votant sont pour alors l'article est considéré en vigueur.
Article 3
Un Juge est élu par l'Assemblée pour un mandat de deux mois, renouvelable. Ce Juge est alors habilité à exercer la Justice au vu de la Loi. Pour l'accompagner dans cette démarche, il peut nommer à volonté des auxiliaires et déléguer ses tâches.
Une motion de censure peut être déposée à son encontre par au moins dix Dirigeants. Une tel motion ne pourrait être déposée à moins d'une semaine d'intervalle.
Article 4
Tout dirigeant peut, s'il pense que la Loi a été enfreinte, demander réparation au près du Tribunal.
Ce Tribunal peut décider de sanctions, conformément aux dispositions prévues par la Loi.
Article 5
Toute Nation ou Dirigeant est innocent tant qu'un tribunal n'a pas prouvé sa culpabilité. Le déni de cette présomption d'innocence peut être sanctionné par le Tribunal.