Celestus

Posté: **Lun Mar 30, 2009 11:09 pm**

Chers seigneurs,je vous convoques en ces temps afin que l'on prennent sincèrement des sanctions contres les individus usant de la satomisation,et cela sans motifs,ni messages expliquants leur démarche.

Voici un message reçu le 30:03:09 22:29:

"Personne n'a eu le temps de voir venir la grande lumière blanche qui, venue de nul part, à complètement détruit la Porte Spatiale (1:592:14:0)
L'étude des résidus énergétiques a révélé que le flux provenait du système 1 : 592"

Ne trouvez vous pas que la satomisation d'une de mes stations commerciale,certes provenant du seigneur Cineos,mais qui a été,il y a quelques jours,annexé par mon empire.

Trouvez vous juste,que la réponse a une attaque se résout simplement a une satomisation?
Veuillez m'excuser mes confrères,mais je trouve cet acte est infantile,puéril et dégradant.

A présent je vous laisse juger des faits et ainsi prendre concrètement des mesures a l'encontre de ces individus malhonnêtes.

J'ai dès a présent pris contacte avec Cinéos afin qu'il viennent s'expliquer en personne.

Posté: **Mar Mar 31, 2009 12:36 am**

D'après la loi , ce seigneur est en tort ....

Je cite ici même un extrait de la loi sur la régulation du satomisateur :

L’utilisation du satomisateur dans le but de nuire à un autre empereur n’est en aucun cas toléré,le satomisateur en tant qu’arme ne doit pas être.

Nous allons donc attendre la venue du Seigneur Cineos pour avoir son explication mais il me semble impossible de trouver une excuse s'en allait à l'encontre de la loi !!
Il me semble bien que nous allons devoir remédier à ce "problème" judiciaire au moyen de la PIG !

Posté: **Mar Mar 31, 2009 1:28 am**

afashadow qui s'apprêtait a retourné a son vaisseau pour en faire la vidange , reçu une note sur son holoagenda, qui lui disais qu'une nouvelle affaire était en cours au tribunal qui indiquer un cas de satomisation, en lisant cela afashadow couru jusqu'au tribunal ou il fit irruption en hurlant :

Seigneur qu'aije apprit ? une satomisation ? mais bon sang quesque cela signifie ? Que veule donc ces seigneur qui utilisent cette arme de destruction ? S'amuser ? Cela ne doit plus être permis , ce tribunal doit maintenant prendre des mesure drastique envers ceux qui voit en l'arme qu'est le satomisateur qu'un moyen de destruction , Seigneur nous devons pourchasser ceux qui utilise le satomisateur pour assouvir des objectifs militaire , ou juste pour s'amuser a se prendre pour un dieu , la loi et la loi , et chaque seigneur et tenu de la respecter . C'est assez que de traiter des affaires touchant a la satomisation , nous devons mettre un terme en cela et punir sévèrement ceux qui passerai outre la loi . Car quel sera la prochaine cible ? Une de vos colonie seigneur ? ou bien un autre secteur commercial ? ou même tien pendant qu'on y est pourquoi pas le sénat . Nous devons réagir et cela des maintenant , mais attendons de voir comment l'accuser va se defendre

Seigneur de cette univers je vous remercie de votre attention.

Bien qu'il ai fini de parler afashadow trembler encore de rage contre ceux qui utilise le satomisateur pour tout détruire , il fini par aller s'installer a sa place , ordonnant a un domestique d'aller vidanger son croiseur car des affaires importante le retenait au tribunal

Posté: **Mar Mar 31, 2009 6:46 am**

Je pense que ces satomisations sauvages proviennent principalement du fait que peu de seigneurs sont au courant au sujet de la Loi Reptever, je pense qu'il serait bon qu'une annonce officielle IG soit faite ( du même genre que le FIG ou JSF, mais qui viendrait directement du Sénat ), avec les mesures qui peuvent être prises à l'encontre des contrevenants, et l'obligation de ceux-ci à venir s'expliquer sur le forum...

Posté: **Mar Mar 31, 2009 8:39 am**

[HRP] Pour info, cette "annonce" est déjà faites à chaque fois qu'une loi est proposée en vote IG.... [/HRP]

Posté: **Mar Mar 31, 2009 11:58 am**

Je comprend tout à fait vos dires seigneur Reptever, mais comme fort peu de seigneurs daignent venir en cette assemblée, si ce n'est pour demander un renseignement et repartir immédiatement après l'avoir obtenu.

Je pense donc qu'un petit rappel régulier ne serait pas de trop, notamment vis à vis de cette fâcheuse attitude de la "Boutonrougemania"... ou alors peut être un petit quelque chose dans le téléscripteur?

Posté: **Mar Mar 31, 2009 5:11 pm**

reptever a écrit:Il me semble bien que nous allons devoir remédier à ce "problème" judiciaire au moyen de la PIG !

Même si une satomisation est un acte impardonnable, on ne peut la réprimée pour l'instant au moyen de la PIG. En effet, ce la serait aller à l'encontre de la loi en utilisant un système qui n'a pas encore été approuvé.
Et en allant à l'encontre de la loi on donne raison à ces individus. Il faut donc attendre que le projet de loi sur la PIG ait été voté.

Posté: **Mar Mar 31, 2009 5:36 pm**

NUL n'est sensé ignorer la LOI

il doit être puni pour cet acte lâche et interdit,sinon a quoi sert d'avoir des lois!

tous LQR est informé de cette loi importante et devrait être rappelé sur les forum alliances.

Posté: **Mar Mar 31, 2009 5:44 pm**

Oui mais le tribunal ne peut se permettre de surpasser la loi dans le but de faire intervenir la PIG.
De plus la seule sanction prévue par la loi lors d'une satomisation est une autre satomisation qui doit être votée:

Dans le cas d’un procès de satomisation , la satomisation en sentence sera possible ,si et seulement si, tout les dirigeants des guildes de plus de 5 membres donnent leur accords sur un vote à bulletin découvert,hormis la guilde du fautif.

Il faut donc organisé un vote.
Sinon ce seigneur ne sera jamais puni, même si la loi sur la PIG est adoptée car je le rappelle mais aucun texte ne prévoit un caractère rétroactif de la loi.

Posté: **Mar Mar 31, 2009 5:57 pm**

lienrag a écrit:NUL n'est sensé ignorer la LOI

il doit être puni pour cet acte lâche et interdit,sinon a quoi sert d'avoir des lois!

tous LQR est informé de cette loi importante et devrait être rappelé sur les forum alliances.

Nul n'est sensé ignorer la Loi en effet, et donc vous êtes parfaitement conscient que votre intervention ici est illégal n'est-ce pas ? Relisez le principe judiciaire vous verrez. Ne soyez donc pas trop prompt a donner des leçons.

De plus, la satomisation est une possibilité de réponse du tribunal et pas la seule, il y a d'autre moyen de sanctionner un empire.

Posté: **Mar Mar 31, 2009 6:04 pm**

Rincevent a écrit:De plus, la satomisation est une possibilité de réponse du tribunal et pas la seule, il y a d'autre moyen de sanctionner un empire.

Quelles sont les autres moyens de réponses du tribunal? Par ce que je n'en ai vu aucun figurant sur une loi mis à part la satomisation votée...
J'en suis sûr ce tribunal n'oserait pas se mettre hors la loi....
Or je viens de relire toutes les lois en application aucune autre sanction n'est prévue en cas de satomisation mis à part celle énoncée....

Posté: **Mar Mar 31, 2009 6:27 pm**

Et bien bougez vous à l'Assemblée.

Posté: **Mar Mar 31, 2009 9:01 pm**

Bon, pour commancé la satomisation en retour c'est l'ultime sanction (en tout cas c'est comme cela que jel'interprète et la Loi est faite pour être interprétrer)

Chère collègue juges, je vous soumets une proposition de sanction, à vous de la valider:
Le joueur Cineos devra dans les 10 prochaine année TSU versé des dommages et intérêt d'une valeur de 10 milliard de métal et 5 milliard de tritium au seigneur Virich en raison du préjudice morale et physique subit par ce dernier.

Si le seigneur Cineos refuse de payer les dommages et interêts dans les délais fixés, le Tribunal devra s'assuré du versement de la somme due au plaignant et ceci par quelque manière que ce soit.

confrère, j'attend vos réponses...

(svp, évitez de marqué plein de conneries entre temps ou de nous conté la recette de votre gateau préféré, que ça reste un peu solennel...)

Posté: **Mar Mar 31, 2009 9:07 pm**

Malheureusement seigneur Matar, la loi nous lie les mains, car nous ne pouvons légalement sanctionné un seigneur sans qu'il puisse se défendre devant son accusateur.

Posté: **Mar Mar 31, 2009 9:10 pm**

Je ne vois pas dans la loi où il est prévu des dommages et intérêts...
Il n'y a qu'une seule sanction spécifique en cas de satomisation.
Il faut donc arrêter d'inventer des sanctions au fur et à mesure.
Il faut donc rectifier la loi, car toute autre sanction que la satomisation votée est illégale.
Or si une sanction illégale, comme l'intervention de la PIG ou des dommages et intérêts, est appliquée alors le tribunal n'aura plus lieu d'être.

[Hrp: je joue un peu l'avocat du diable mais c'est mon truc de trouver les failles, or dans ce cas ce n'est pas une faille mais un trou noir^^, j'essayerais quand j'ai le temps de me mettre à un nouveau texte sur la satomisation]

Posté: **Mar Mar 31, 2009 9:14 pm**

Seigneur Vegeta, c'est ce que l'on appelle un cas de juris-prudence, donc la sanction de cette affaire sera intégré dans la loi.

Posté: **Mar Mar 31, 2009 9:15 pm**

[HRP]Sans vouloir offenser, tu voudrais pas un peu la fermer Végéta et laisser les juges faire leurs boulots? Qu'on ait au moins une jurisprudence, ou au moins un procès

Si l'accusé ne se présente pas, il faudra au bout d'un certain moment faire le procès sans lui, et qu'il en assume les conséquences.

Quand à la loi Reptever, elle interdit les satomisation, et transmet l'affaire au tribunal. Elle n'est pas une base pour les sanctions (étant donné que la loi évolue...)

Grillé par Rincevent, encore ^^

Posté: **Mar Mar 31, 2009 9:22 pm**

La jurisprudence ne peut poser que des principes, se baser sur ces principes pour prendre ses décisions mais ne peut en aucun cas inventer des peines Rinc. :wink:

Edit hrp: très bien Jenkins je vais la fermer...
L'étudiant en fac de droit voulait juste amener son peu de connaissances pour aider.
Je délaisserai la partie législative de celestus vu comme la critique et la remise en question paraissent les bienvenues ici. :roll:

Posté: **Mar Mar 31, 2009 9:33 pm**

Quoi qu'il en soit, considérons alors ce procès comme un test!

[HRP]Navré d'avoir été brutal végéta... =S

Mais ce n'est pas le lieu pour débattre des affaires de procès de satomisation, mais tes connaissances en droits pourront être utile à l'Assemblée pour plancher sur le sujet, le tribunal n'est pas l'Assemblée

Bon allez, finit les incidents diplomatiques maladroit. Au juge de faire leurs boulot! :mrgreen:

Posté: **Mar Mar 31, 2009 9:36 pm**

bonjour! a tous les seigneur

1- je n'est pas nuis au seigneur virich, car j'ai defendu mon secteur par un pirate par mes propre moyen de defence vu son classement.
2. vos loi sont faite pour assouvir les plus fort, les doivent laisser les portes ouverte au vole de station, au attaque, et au pillage sans aucun moyen de defense.
3. je n'ai satomise aucune colonie, juste une porte spatial qui m'appartenais et sa flote, vu sont niveau il n'aura pas trop de mal a la refaire.
4.je ne regret rien, si vous me condanne, c'est que vous donne le pouvoir absolue au plus fort.
5.si s'attaque encore une fois a mes station, j'appuierais sur le bouton magique pour defendre mon secteur pas pour nuir ou attaquer un autre seigneur, meme si je doit subir vos chatiments.
6. et j'espere que autre seigneur suive mon exemple.
7. LES DOIVENT DEFENDRE LES PLUS FAIBLE, PAS LES PLUS FORT

CINEOS

Posté: **Mar Mar 31, 2009 9:41 pm**

7. LES LOI DOIVENT DEFENDRE LES PLUS FAIBLE, PAS LES FORT

CINEOS

Posté: **Mar Mar 31, 2009 9:44 pm**

Cineos... N'est ce pas avec vous que nous avions négocié la restitution d'une station annexé?

Posté: **Mar Mar 31, 2009 10:01 pm**

salut! seigneur jenkins

oui, c'est avec moi
mais se jour la, il avait un dialogue qui a servi a une negociation.
mais se n'etais pas le cas avec le seigneur virich

cineos

Posté: **Mar Mar 31, 2009 10:17 pm**

Mais avez vous tenter de l'ouvrir? Certes Virich est un Pirate, vicieux, je l'avoue, mais... Peut être pas dénué de sens diplomatique.

Ouvrir les négociations même en position de faiblesse peut être utile. Au lieu de négocier avec vous lors de notre incident, j'aurais parfaitement pu intercepter votre modeste flotte d'attaque, et raser votre planète mère jusqu'au avoir transformé en confetti votre puissance militaire, mais la négociation fut juteuse pour les 2 parties.

Sinon, la perte de votre station est quelques chose de rattrapable: fabriquez en une autre, ou comme je vous l'avez expliquer, n'hésitez pas à prendre le contrôle de stations mal défendues

Quoi qu'il en soit, je trouve dommage que vous en soyez arrivé à de telles extrémités, et si accord n'est pas trouvé entre vous et le seigneur Virich, le tribunal fera son travail.

Posté: **Mar Mar 31, 2009 10:24 pm**

michon a écrit:7. LES LOI DOIVENT DEFENDRE LES PLUS FAIBLE, PAS LES FORT

Juste une remarque: sur ce point ne suis pas totalement d'accord, les lois sont la pour defendre les victimes qu'elle soit plus fortes ou plus faible que l'agresseur.

Ensuite, pour le vol de la station ce pourrait etre condamnable si le principe de proprieté avait été voté.

Et meme, si il vous parait totalement illegitime le vol de votre station, la loi vous interdit d'y repondre pas menace ou acte de satomisation.

Et derniere chose, il est normal que les plus fort ai du pouvoir, sinon a quoi ça sert d'etre puissant?

Celestus

Plainte contre le seigneur Cineos

Plainte contre le seigneur Cineos

Re: Plainte contre le seigneur Cineos

Re: Plainte contre le seigneur Cineos

Re: Plainte contre le seigneur Cineos

Re: Plainte contre le seigneur Cineos

Re: Plainte contre le seigneur Cineos

Re: Plainte contre le seigneur Cineos

Re: Plainte contre le seigneur Cineos

Re: Plainte contre le seigneur Cineos

Re: Plainte contre le seigneur Cineos

Re: Plainte contre le seigneur Cineos

Re: Plainte contre le seigneur Cineos

Re: Plainte contre le seigneur Cineos

Re: Plainte contre le seigneur Cineos

Re: Plainte contre le seigneur Cineos

Re: Plainte contre le seigneur Cineos

Re: Plainte contre le seigneur Cineos

Re: Plainte contre le seigneur Cineos

Re: Plainte contre le seigneur Cineos

Re: Plainte contre le seigneur Cineos

Re: Plainte contre le seigneur Cineos

Re: Plainte contre le seigneur Cineos

Re: Plainte contre le seigneur Cineos

Re: Plainte contre le seigneur Cineos

Re: Plainte contre le seigneur Cineos