Fort bien, certains se décident à franchir le pas, il est temps de porter l'estocade et de voir ce qui se passe...
"SEIGNEUUUURRRRRSSSSS" hurle baba pour reprendre la parole
"voici une simple proposition de Constitution:"
L'Univers Célestusien est fondé sur l'égalité entre toutes ses composantes.
l'Alliance
a) Fondement
Est considéré comme alliance toute association regroupant au moins 2 Seigneurs partageant un idéal et des valeurs communes regroupés sous une même bannière.
b) Reconnaissance
Tout Alliance fondée, souhaitant être reconnue et identifiée doit s'adresser au Sénat par un message de présentation quant à ses buts, son idéologie, ses valeurs, etc...
Dans le cas inverse, cette Alliance sera ignorée des différentes instances.
c) Cas particuliers
Une Alliance fondée et composée d'un seul Seigneur peut être reconnue en tant que telle si elle se présente au Sénat suivant les mêmes règles qu'énoncées en b).
Elle sera alors identifiée comme Alliance Unitaire.
Un Seigneur est considérée comme indépendant dès lors qu'il ne fonde ou n'adhère à aucune Alliance. Il est très souhaitable qu'il vienne cependant présenter sa civilisation au sénat
Le Sénat
a) Rôle et fonction
Le Sénat est le lieu où toutes les alliances souhaitant être reconnues devront impérativement venir se présenter
Le Sénat a pour but l'échange, la diplomatie, les discussions d'ordre général entre toutes les Alliances reconnues et Seigneurs Indépendants
b) Fonctionnement
Les débats seront libres mais devront respecter scrupuleusement les règles du RP
L'abus des balises Hrp sera sanctionné par une coupure de transmission.
Un Sénateur volontaire ou proposé sera chargé de veiller à la bonne tenue des débats
Le Haut Conseil de Célestus
a) Mission
Le Haut Conseil de Celestus siège à l'Assemblée. Il a pour mission le vote et la mise en oeuvre des principes et règles régissant l'Univers.
Le Haut Conseil de Celestus veillera à l'harmonie et au développement des Empires émergents. Ainsi, seront de son ressort :
- la mise en place du Conseil Scientifique, chargé de reprendre, mettre à jour et tenir à disposition un topic-tutorat. Il a également pour mission d'expliquer les mises à jour à la Communauté par des mesages au Sénat.
- la mise en en place du Conseil Economique, chargé de surveiller les transactions commerciales, régler les problèmes d'échange, fixer des taux minimum et maximum. A terme et lorsque le finacement aura été voté, ce Conseil se devra de gérer l'aide accordée sous forme de prêt voire de don aux Seigneurs en difficulté ou arrivant.
- la mise en place du Conseil Militaire, chargé de défendre le Sénat et de faire eventuellement appliquer les décisions du Tribunal Galactique
- la mise en place un jour d'un Conseil Culturel, pourquoi pas
b) Composition
Chaque Alliance identifiée se devra d'envoyer un Diplomate de Haut Rang pour être représentée au Haut Conseil de Celestus
Ce Diplomate a pour mission :
- de présenter des textes au nom de son Alliance
- de participer aux débats
- de voter les textes
Tout Seigneur d'une alliance identifiée pourra exprimer son point de vue sur un projet. A charge au Premier Haut Conseiller d'ouvrir un topic dédié à cet effet.
c) Election du Premier Haut Conseiller
Le Haut Conseil de Celestus ainsi formé designera un Premier Haut Conseiller de la manière suivante. Scrutin uninominal majoritaire à un tour.
- recensement parmi les Diplomates des candidats au poste
- campagne de présentation des candidats
- vote à bulletin découvert des Diplomates du Haut Conseil de Celestus
Le vote de tous est requis sous peine d'une sanction financière redevable au Conseil Economique.
Est élu celui qui obtient la majorité des voix.
Le Premier Haut Conseiller est mis en place pour une durée minimale de 60 ans TSU
Libre à lui de désigner un ou deux suppléants à temps plein ou temporaire
Au terme des 60 ans TSU :
- soit un nouveau candidat se fait connaitre dans les 7 ans TSU précédent et une nouvelle election se tient
- soit aucun candidat ne se manifeste et le Premier Haut Conseiller en place est conforté à son poste pour une période de 30 ans TSU renouvellable suivant les mêmes modalités.
d) Mission du Premier Haut Conseiller
- guider et veiller à la bonne tenue des débats
- recevoir les projets de textes des membres du Haut Conseil ouvrir le débat dans un topic à l'Assemblée
- organiser la défense des Institutions en cas d'agression exterieure
- représenter les Empires connus lors de Cérémonie avec accès illimité au bar et buffet
Le Premier Haut Conseiller aura un droit d'accès prioritaire au FIG en cas de nécessité afin de communiquer rapidement à l'ensemble de la Communauté
e) Demission-Renversement
Le Premier Haut Conseiller aura toute liberté pour démissionner de sa charge, il devra faire connaitre sa date de départ 7 ans TSU avant afin de préparer de nouvelles élections
Durant cette période, il garde l'ensemble de ses prérogative.
Un Premier Haut Conseiller pourra être mis en minorité si au moins 30% des membres le demande. A sa charge d'organiser une nouvelle élection dans les 7 ans TSU, periode durant laquelle il garde ses prérogatives.
f) Exclusions et exceptions
- Dans tout les cas de figure, ne pourront voter pour l'élection du Premier Haut Conseiller les Alliances Unitaires ainsi que les Seigneurs indépendants
- Aucune Alliance Unitaire ou Seigneur Indépendant ne pourra prétendre à être élu.
- Ils pourront participer aux débats d'un principe ou d'une règle en cours de discussion au Haut Conseil de Celestus.
- Ces Seigneurs pourront user d'un droit de message. Libre au Haut Conseil de Celestus de reprendre des propositions pertinentes.
- Toutefois, un groupe formé d'au moins 7 Seigneurs indépendants ou Alliances Unitaires pourra faire des propositions au Haut Conseil de Celestus qui se devra d'en débattre et de voter.
- Aucune association d'Alliances Unitaires ou de Seigneurs Indépendants ne pourra censurer le Premier Haut Conseiller.
Modalité pour le vote et l'application des résolutions du Haut Conseil de Celestus
en cours d'élaboration
Le Tribunal Galactique et le Conseil Galactique de Médiation
en cours d'élaboration
La Fédération Commerciale
en cours d'élaboration
Bon, ca s'est fait,pensa baba, voyons la suite et j'aviserai...