L'avenement de la Charte Amaranth

Présentation de personnages, d'alliances, dialogues et intrigues se passent ici.
Dim Nov 22, 2015 3:59 pm

  • Empire Amaranth dans les systèmes Impériaux, les vents glacés balayent les astres. L’Empereur se bat avec une poignée de Légion. Nombres de systèmes semblaient endormis jusqu’à quelques mois… Malgré les appels nombreux de l’Empereur, beaucoup sont restés silencieux, comme s’ils attendaient que Notre Glorieux Empereur fasse ses preuves. Mais, dans les zones frontalières de l’Empire, des voix se sont élevées, des Gouverneurs se sont rassemblés soutenus par la plèbe et acclamés par les Ordres de toutes confessions. Ainsi, les PCA réunis se sont mis au travail….

    Assemblée PCA 4 Koylahn(4) de l'an 16.760.
    Dans les couloirs une odeur de papier fraichement imprimé, des officiels viennent d’arriver et les secrétaire ainsi que la garde PCA, qui s’agitait dans tous les sens. Dans le grand hemicycle les différents membres du gouvernement attendaient. C’est alors qu’un huissier annonça l’arrivée des rédacteurs de la COPC: Kas'hir Droujy de la République Galiptienne et Calimehtar Dorneaz de Losth.
    Des mois de travail furent necessaires mais ils l'avaient réussit. Une charte constitutionnelle avait été créé et ratifiée, sous l’autorité de la Vice Impératrice proclamée, Tauriel Féataure.
    Quelques jours avant, elle fit jurer à tous leur loyauté indefectible envers l’Empereur. Les PCA avaient été réunis en Congré Extraordinaire sur Harlonduneï, du à des circonstances exceptionnelles dans lesquelles se trouvait l’Empire. la dernière crise avait montré le grand manque d’un pouvoir centralisé dans l’Empire et la PCA. La nouvelle s’était biensûr répandu bien avant et avait mis tout l’Empire en émois. Ce qui surpris le plus était qu’aucune contestation ne semblaient se faire jour. Aucun Gouverneur n’eut à redire sur celle-ci. Le font du texte semblait convenir à tous. Ainsi, la PCA se posa en garante de la Constitution et organisa son gouvernement en ces termes.
    Alors que dans l'hemicycle le silence était fait, Kas’hir Droujy et Calimehtar se présentèrent à la tribune et déclamèrent ceci après une brève introduction:

    “Mesdames, Messieurs les Gouverneurs des PCA, au terme du plusieurs semaines de travail, la COPC vous livre la Constitution que voici:”

    Charte constitutionnelle de l’Empire Amaranth:

    Préambule :

    La présente constitution de l’Empire Amaranth a pour rôle de définir les prérogatives
    et pouvoirs du président de l’assemblée et de l'empereur. Elle s'articule autour des institutions
    politiques déjà instaurées qui seront également mentionnées dans la présente charte, laquelle
    s'applique pour tous les sujets de l'empire ayant atteint le ND5 et l'ayant signé. Il est du devoir
    de tous de faire circuler la présente constitution, afin d'en diffuser plus largement les precepts.
    Ainsi l’Empire Amaranth se définit comme une une puissance impériale constitutionnelle régie par
    un empereur et disposant d'une assemblée. Son garant de la constitution: Les Provinces Coalisées
    Amaranth [PCA], et les Provinces Independantes D'Amaranth [PIA]. Pour participer au mécanique de celle-ci il faut avoir signé.


    Article I : L’Empereur :

    Paragraphe I: L’Empereur

    L’Empereur est le représentant de l’empire et de tous ses sujets. Il a
    le droit de prendre part à la vie politique et dispose d'une influence
    directive à l'égard de l' assemblée et de son Empire.

    Paragraphe II La Vice-Imperatrice:

    Alinéa 1 Nomination à vie:

    La Vice-Impératrice reconnue par l’Empereur est Tauriel, éminence des Provinces
    Coalisées Amaranth [PCA]. Elle est garante de la présente constitution et veille au
    bon fonctionnement des institutions impériales et PCA en territoire Amaranth.

    Alinéa 2: Ses devoirs

    Veiller à l’intégrité du Territoire Amaranth dans la mesure des capacités qui sont
    les siennes et des demandes de l’Empereur. Assurer le maintien de l’unité des PCA
    qui sont les seules forces vives de l’Empereur en territoire Amaranth.




    Article II Le Chancelier Impérial:

    Paragraphe 1 : Présentation, Mode d’élection et son mandat :

    Alinéa 1 : Présentation :

    Tous Gouverneurs de l'empire ont droit de candidature à ces élections. Toute
    discrimination ou favoritisme quant à l'appartenance à l'une où l'autre des alliances
    constituant l'empire est formellement proscrite. La seule condition d’entrée aux élections
    est d’avoir le grade approprié après avoir signé la constitution.

    Alinéa 2 : Les élections :

    Le Chancelier Impérial est élu au suffrage universel direct à un tour. Celui qui obtient
    le nombre le plus élevé de voix remporte l'élection, et, par voie de fait, le poste de
    dirigeant de l'assemblée nommé : Chancelier Impérial. Les élections se tiendront tous
    les 30 année TSU. C’est au 25ème année du mandat que commencent les élections suivantes.
    Celles-ci durent 5 jours et sont facultatives. Le Chancelier Impérial garde ses pouvoirs
    depuis le début des élections jusqu'au 25ème jour de son mandat. Au 30ème année a lieu
    le changement de pouvoir et débute le nouveau mandat.

    Alinéa 3 : Le mandat :

    Le mandat se termine au 30eme année après la fin des élections précédentes.
    Le nombre de mandats consécutifs n'est pas limité. Ors les pouvoirs dans l’assemblée
    cessent au 25ème jour du dit mandat, mais le Chancelier Impérial reste néanmoins le
    représentant de la volonté politique des Amaranths jusqu’au terme de son mandat de 30 année.


    Paragraphe 2 Rôle et pouvoirs :

    Alinéa 1 : Son rôle

    Le Chancelier Impérial dirige l’assemblée. Il est le pouvoir exécutif de l’Empire.
    Son rôle consiste en l'exécution de la volonté générale. Il représente la volonté
    politique des Amaranths. Il importe que le Chancelier demeure au contact des
    problématique de la population qu'il représente. Le Chancelier Impérial est soumis
    à l’autorité de la Vice-Imperatrice

    Alinéa 2 : Ses pouvoirs exécutifs

    Le Chancelier Impérial représente le pouvoir exécutif de l’Empire Amaranth. Il a
    le pouvoir de proposer des projets de lois, d'ajustement des subventions et des taxes.
    En revanche, pour promulguer de nouvelles taxes, subventions ou lois il aura toujours
    besoin de la majorité absolue des représentants de l’assemblée (minimum 50.01%)
    sinon aucun de ces projets ne sera légitime..

    Alinéa 3 : Rôle représentatif et diplomatique :

    Le Chancelier Impérial représente la volonté politique Amaranth. ainsi il représente
    l’Empire dans des négociations de traité commerciaux/de rapprochement/de relations
    externes. Il peut nommer un diplomate pour accomplir ces fonctions. Il partage cette
    fonction ensemble avec la Vice-Imperatrice.

    Alinéa 4 : Droit d’exécution :

    La prime prérogative du Chancelier Impérial est d’exécuter les projets promulgués,
    et il dispose pour cela de plusieurs leviers. Ainsi il peut nommer des spécialistes afin
    de l’aviser des projets exécutifs. Les spécialistes sont issus des guildes et, bien que
    ne disposant pas de pouvoir politique direct, auront pour devoir de l'informer le plus
    efficacement possible. Leurs mandats prennent fin en même temps que celui du Chancerlier
    Impérial. Ils peuvent cependant être reconduits dans leurs fonctions selon le vouloir du
    Chancelier successeur. Le Chancelier Impérial peut aussi publier des décrets afin d'optimiser
    l’exécution d'un projet. Ces derniers constituent un complément aux projets et ne peuvent
    être constitués de directives qui aident à son exécution. Son dernier levier d’execution sont
    ses Consuls, leur fonctions sont écrites dans l’article VII


    Article III : L’assemblée :

    Paragraphe 1 : Rôle et pouvoirs :

    Alinéa 1 :Rôle

    L’assemblée représente les membres de l’Empire Amaranths ainsi que ses alliances,
    elle constitue l'instance législative de l’Empire et vote les lois proposée par le
    président de l’assemblée via une majorité ou opposition.

    Alinéa 2 : Pouvoirs

    L’assemblée décide de la politique extérieure et intérieure de l’Empire. Seule
    l’assemblée peut conclure des alliances, pactes et guerres. Tout le monde peut être
    force de proposition via l’assemblée et la question sera soumise à un vote obligatoire
    dans tout l’Empire Amaranth pour ratifier ou non la question soumise au suffrage.
    L’assemblée dispose aussi de la possibilité de bloquer le Chancelier Impérial.
    S’il ne représente plus la volonté générale, l’assemblée peut s'opposer à la poursuite
    du mandat du Chancelier par le biais d'une motion de censure. Si le celui-ci n'obtient
    pas la majorité dans les propositions qu'il soumet au vote, Ces propositions ne seront
    pas promulguées et, par voie de conséquence, ne seront pas mises en application Dans
    le cas d’une motion de censure, le dernier mot revient à l’Empereur qui décide ou non de valider celle ci.

    Article IV Les projets :

    Paragraphe 1 : Création des projets

    Alinéa 1 : Présentations :

    Le Chancelier Impérial soumet ses propositions à l’Assemblée. Cela fait partie
    de ses prérogatives essentielles. Cependant tout membre de l’empire peut proposer
    un projet au Chancelier qui décidera ou non de le porter au vote.

    Alinéa 2 : L’élaboration :

    Quand un projet est proposé, il doit être élaboré et correctement rédigé.
    C’est le devoir du Chancelier Impérial, mais il peut être aidé par la Commission
    dOptimisation des Projets et de la Constitution (COPC). Le projet doit ensuite repasser
    par cette commission constitutionnelle pour s'assurer de la cohérence entre le dit
    projet et ceux précédemment promulgués mais aussi avec la constitution. Puis le Chancelier
    présente ses projets aux Gouverneurs et aux plèbeyens de l'empire avant de les soumettre au
    vote de l'Assemblée. Il est impératif que chaque projet soit présenté avant de passer devant l’Assemblée.



    Paragraphe 2 : Adoptions et exécution :

    Alinéa 1 :Le vote :

    Après présentation du projet de loi, celui-ci passe devant l’Assemblée pour être
    soumis au vote. Il importe de présenter le projet avant le vote. Pour que le projet
    soit ratifié, il doit rassembler la majorité des votants (minimum 50.01%) de
    l’Assemblée . Le vote a lieu un jour après présentation du projet.

    Alinéa 2 : La charte des projets :

    Tous les projets adoptés sont consignés dans la charte des projets.
    Celle-ci est accessible à tous les Gouverneurs, et plébeyensde l'empire,
    de même que la constitution.

    Article V La politique extérieure :

    La politique extérieure est un domaine qui est régis par l'ensemble
    des membres des alliances. Des propositions de votes peuvent être soumises
    à l'Assemblée et se discuter avant d'être portées au vote. Le but étant d’avoir
    une politique extérieure harmonieuse et connue de tous.

    Article VI Changement à la constitution :

    La constitution peut être amendée ou modifiée par le Chancelier Impérial. Pour
    ce faire il doit suivre la même procédure que pour l'adoption des projets.
    La modification devra être présentée, débattue, élaborée et devra passer
    devant la commission constitutionnelle (COPC) pour vérifier que la modification
    constitutionnelle est cohérente. Tout changement de la constitution devra être
    présenté dans le programme éléctoral.

    Article VII La commissions constitutionnelle (COPC):

    La commission constitutionnelle veille au le bon respect de la constitution,
    évalue et examine les projets du Chancelier Impérial. Elle se porte garante
    de la cohérence entre la constitution et la charte des projets. Elle veille
    également à ce que ces derniers soient respectés. La commission est composée
    de 4 membres. 2 membres nominés par Chancelier en exercice
    (durant le mandat de celui-ci) et les élaborateurs de la présente constitution
    (nommé à vie). La COPC dispose d’une structure indépendante afin de faire
    respecter la constitution même en cas de déclaration de Guerre et d’entrée en vigueur de l’Article IX.

    Article VIII Les Consuls:

    Paragraphe 1: Investiture et role:

    Alinéa 1 Investiture:

    Les Consuls se présentent en meme temps que les candidats pour les éléctions.
    Ainsi chaque candidat présente en meme temps ses futures Consuls dans leurs
    discour éléctoral. Leurs mandats commencent et se terminent en meme temps
    que celui du Chancelier Impérial.Le Chancelier peut aussi déchoir un Consul s’il
    ne respecte pas les lois et la constitutions présentement établie..

    Alinéa 2: Leurs roles:

    Les Consuls sont les bras droits du Chancelier, ils le conseillent et l’aide dans
    l’execution de ses pouvoirs. Leurs pouvoirs politiques sont donnés par le Chancelier.
    Ensemble ils forment le gouvernement de l’Empire.

    Paragraphe 2: Les Consuls Impériaux:

    Alinéa 1 : Le Consul Prêteur.

    Le Consul Prêteur est le garant sur la cooperations entre tous les Amaranths.
    Il est responsable de faire passer tous les messages du gouvernement au peuple
    Amaranth ainsi de les informer sur les lois et cette constitution comme s’occuper
    des nouveau gouverneur de L’Empire. Il s’occupe donc de toute les affaires intérieures.

    Alinéa 2: Le Consul Questeur.

    Le Consul Questeur est le responsable militaire du gouvernement de l’Empire.
    Il est specialisé dans la strategie et equipement militaire et conseiller le president.
    Il est aussi le chefs des armée est organise les grandes attaques et operations militaires.
    Il peut aussi sous sa propre prérogative faires des operations precises dans des moments
    critiques sous sa propre responsabilitée.

    Article IX: Casus Belli:

    Paragraphe 1: Agression de l’Empire:

    En temps de guerre la totalité des institutions sont transférées au seul pouvoir
    de l’Empereur, du Chancelier Impérial et des Consuls qui peuvent alors décréter
    l’Etat de Guerre sans passer par le vote de l’Assemblée. Cela à pour but la mobilisation
    totale des effectifs combattants. La totalité des Gouverneurs instaurent alors la Loi Martiale
    orientant la totalité de leurs productions vers les défenses, flottes, armées. Les Gouverneurs
    attendent alors d’être mobilisé à tout moment là, ou l’Empereur le décide.
    Tout refus sera considéré comme acte de trahison. Les Consuls seront donc dans
    la capacité de réquisitionner les ressources nécessaires à l’effort de guerre et ce par
    tous les moyens nécessaires. L’Article IX ne peut être invoqué que dans certaines situations
    que décrivent le paragraphe 1 et 2.

    Paragraphe 2: Offensive Impériale:

    L’Empire se réserve le droit d’entrer en guerre contre un ennemis identifié mais
    aussi contre un ennemis commun à l’Empire et ses alliés.
    L’acte d’entrée en guerre doit être présenté à l’Assemblée par le Consul Questeur en
    sa qualité de Chef Militaire. Là, un vote à la majorité améliorée (60%) doit être obtenue.
    Ce vote à pour but de donner les pleins pouvoir à l’Empereur , au Chancelier Impérial et aux Consuls Impériaux.

    Paragraphe 3: Effects immédiats de l’Article IX:

    Les conséquenses de l’entrée en guerre sont l’entrée en vigueur de l’Article IX
    de façon immédiate, le respect des points suivants:
    La constitution et les Articles I à VIII ne font plus autorité et ne peuvent contredire l’article IX.
    L’Assemblée renonce à ses pouvoirs et ses prérogatives.
    L’Empereur et ses conseillers deviennent législateur, exécuteurs, magistrat.
    L’Empereur et ses conseillers ne peuvent être démis de leurs fonctions et gardent
    celles-ci jusqu’à la fin du conflit.
    L’Article IX ne peut être révoqué que si l’Empereur ou l’un de ses conseillers abusent
    de leurs pouvoir a des fins personnel. Dès ce moment, la COPC peut nommer des
    diplomates ayant pour missions de mettre fin aux conflits engendrés par des comportements mégalomanes.

    Les Signataires de la constitution:

    Les Provinces Coalisées Amaranth [PCA] en qualité de garant.

    Adopter en 16 760 TSU et mise en oeuvre en 16 761 TSU:







    Rédigée par Kas’hir Droujy de la République Galiptienne et Calimehtar.
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