La constitution Amaranth

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Mer Oct 26, 2016 8:40 pm

  • Constitution de l’Empire Amaranth


    Tout individu possède des valeurs et des intérêts qui lui sont propres. L’histoire, nous a tristement appris que ces éléments peuvent causer des tragédies et même à l’extinction de toute une civilisation. La constitution de l’Empire Amaranth a pour objectif unique et vitale, de convenir à une certaine limite de nos envies. Cette barrière définit notre identité et nos réel désir. Il est temps, à présent, de passer à un stade supérieur de notre évolution. Il est temps que l’Empire Amaranth rayonne de ses milles soleils au reste du monde.

    Article – 1 : Le Conseil Amaranth sera créé, il sera composé par les 5 premières puissances militaires. Par un soucis d’équité, le meilleur classé de chaque alliance non représentée dans le top 5 fera également parti du Conseil Amaranth.

    Article -1.1: Le Conseil Amaranth sera chargé de juger tout non-respect de cette constitution par les gouverneurs Amaranth. Ils entendront les parties en présence et rendront un jugement. Les sanctions prises par le conseil devront l’être avec une majorité qualifiée des membres votants. Tous les membres du conseil disposent d’une voix, sauf pour le Chancelier qui ne prendra pas part au vote. Ce dernier présidera les débats, et fera exécuter les sanctions avec les moyens qui lui sembleront nécessaires.

    Article – 1.2 : Le Conseil Amaranth aura également le contrôle des impôts et des subventions. Le vote se fera à la majorité simple (50% + 1 voix). Le Chancelier devra présenter les derniers comptes au conseil et les décisions qu’il souhaite prendre. En cas de vote favorable, le Chancelier aura son mandat pour appliquer ces décisions. En cas de vote défavorable, le Chancelier devra se rallier à l’avis du Conseil sous peine de se voir appliquer les sanctions prises par le Conseil Amaranth pour manquement aux intérêts de l’Empire Amaranth, et non-respect de la présente Constitution. Ces sanctions seront d’ordre militaires et pourront aller jusqu’à la destruction de mondes.

    Article – 1.3 : La diplomatie sera également soumise à l’approbation du Conseil Amaranth. Le Chancelier sera chargé d’appliquer la politique diplomatique suivie par le Conseil Amaranth et ne pourra en aucun cas provoquer une guerre sans l’assentiment du Conseil Amaranth sous peine d’être condamné pour haute trahison et voir ses mondes détruits par le Conseil.

    Article – 1.4 : Le Chancelier a le pouvoir de proposer aux gouverneurs Amaranths une modification de la présente Constitution, sous forme de référendum. S’il obtient la majorité qualifiée (80% des gouverneurs ayant ratifiée cette constitution), la modification sera définitive. S’il obtient la majorité simple (50% + 1 voix), avec une participation au moins égale à la moitié des gouverneurs ayant ratifié la constitution. La modification sera temporaire pendant 15 années TSU. Si le mandat du Chancelier se termine avant ce délai de 15 années TSU, la modification prendra fin également.

    Article – 2 : La destruction de monde Amaranth par un autre membre de cette faction est interdit. L’annihilation de nos civils ne seraient être toléré, tout manquement à cet article mènera l’auteur de ces crimes devant le Conseil Amaranth.

    Article - 3: Les dédommagements en cas de pillage entre Amaranth ne pourront se faire si la victime ne peut prouver qu’il a tout mis en oeuvre pour la défense de ses biens. Dans le cas, où la victime établit bien que l'agresseur a attaqué une défense durement construite, il pourra se voir octroyer une compensation de ses pertes. L’accusé devra dans ce cas, justifier son attaque sous peine de se voir appliquer les sanctions prises par le Conseil Amaranth.

    Article – 4: Tout gouverneur qui ratifie la constitution se soumet à son application. Le non-respect des présents articles par un gouverneur se verra appliquer les sanctions décidées par le Conseil Amaranth pouvant conduire à la destruction des mondes du gouverneurs si le Conseil le décidait.
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