Mesdames, Messiers, je crois qu'il est temps que l'Amas vote la création ou non d'une Assemblée Galactique qui éviterais les abus et offrirai a chacun la même perspective d'avenir, un avenir ou on ne doit plus craindre le seigneur habitant a coté.
Voici donc le texte pour lequel vous allez voter.
Toute race intelligente a besoin d'une institution supérieur qui puisse faire régner la même lois pour toutes et tous. Dans cette optique je propose la création de l'Assemblée Galactique, assemblée formée par tous les seigneurs de l'univers et dont le but sera de faire régner l'équité et les même lois pour tous.
Article 1 : L'AG sera formée de tous les seigneurs qui désirent l'intégrer. A son entrée, le seigneur devra nommer un Sénateur qui le représentera durant les débats. L'adhésion a l'AG est un droit et non une obligation, tout seigneur pourra décider de ne pas rejoindre l'AG et les lois qui la compose.
Article 1 a : Au cas où un seigneur ne reconnait pas les lois de l'AG, l'AG ne pourra agir qu'en tant que médiateur avec les empires concernés. Une action pourra être entreprise en retour a l'infraction de la loi mais l'AG ne la cautionnera pas.
Article 1 b : En aucun cas on ne parlera d'alliance au sein de l'AG, chaque sénateur parle au nom de son dirigeant et non au nom d'une alliance.
Article 2 : Afin que les débats soient encadrés un Chancelier sera élu. Sa mission sera de proposer les lois écrites par les sénateurs et des les suivre jusqu'à leurs applications ou leur refus.
Article 3 : Le Chancelier sera élu par les membres de l'assemblée galactique pour un mandat de 60 ans Tsu. Il sera secondé par un vice-Chancelier lui aussi élu.
Article 3 a : Les élections se passeront durant 7 ans TSU pendant lesquelles les prétendants devront dans la même salle exposer leurs intentions en ce qui concerne le poste de Chancelier. L'élection du Chancelier se fera comme suis : Un scrutin en deux tours. Pour l'emporter au premier tour l'un des candidats doit obtenir 50% des voix plus une. Si le premier tour n'aboutit pas, les deux plus haut scores passent en second tour, à majorité absolue. Les votes blancs seront pris en compte dans les deux tours, afin d'exprimer d'éventuelles incompréhensions, désaccords.
Article 3 b : Tout le monde a le droit de se présenter au poste de Chancelier a condition d'être le sénateur d'une nation dans l'amas Varden.
Article 3 c : Le vote commencera 1 semaine avant la fin du mandat du précédent Chancelier.
Article 3 d : Le mandat du chancelier est renouvelable 1 fois seulement sauf dérogation approuvé par l'AG.
Article 3 e : Le Vice-Chancelier remplira les fonctions du Chancelier en cas d'absence de celui ci et pourra seconder le Chancelier sur son travail avec l'accord de celui ci.
Article 4 : L'AG a pour but de promouvoir la démocratie et l'ordre, de ce fait l'AG sera le juge et le bourreau de toute personnes qui enfreint la loi.
Article 4 a : Si une personne enfreint la loi et qu'un autre seigneur la dénonce, une commission d'enquête sera crée composée de 3 seigneurs. Il auront 7 ans TSU pour donner leurs verdicts sur la culpabilité ou non du seigneur. Le Chancelier présentera leurs rapports aux Sénateurs et ils voterons les sentences proposées par la commission d'enquête.
Article 4 b : la commission d'enquête sera choisie par le chancelier, les sénateurs choisis devront être actifs au sein de l'AG et devront accepter la charge. Le chancelier a 2 ans TSU après la demande d'enquête afin de nommer les membres de la commission d'enquête.
Article 4 c : Le vote pour la décision de la sanction a appliquer durera 7 ans TSU. Une fois la sentence prononcée, ce sera aux membres de l'AG sous couver d'un accord écrit du Chancelier portant son sceau de faire appliquer la sentence.
Article 5 : Si le Chancelier abuse du pouvoir que lui apporte sa fonction ou qu'il s'avère incompétent, il est démis de ses fonctions et le Vice-Chancelier le remplace jusqu'à la fin de son mandat.
Article 5 a : Le Vice-Chancelier devra nommer un remplaçant au poste de Vice-Chancelier après sa nomination au poste de Chancelier.
Article 6 : Une motion de censure peut être adoptée à l'encontre du Chancelier. Elle doit être soutenue par 30% des seigneurs composant l'AG + 1 au minimum. Elle fera l'objet d'un vote qui durera 7 ans TSU au sein de l'AG et entrera en application si la majorité absolue des votes la soutienne.
Article 7 : L'AG n'a pas pour mission de réprimander toute attaque faite sur un empire, de ce simple fait elle ne pourra intervenir que si un empire subit un grand nombre d'attaques ou que sa population entière se trouve en danger. On parlera a ce moment de « bash » ou « d'extermination ».
Article 8 : Tout sénateur présent à l'Assemblée Galactique a le droit de proposer une loi. Cette loi doit être d'abord présentée au Chancelier, celui ci la proposera a l'Assemblée Galactique, et les sénateurs voteront.
Article 8 a : Le Chancelier n'a pas le droit de modifier la lois initiale sans l'accord du sénateur l'ayant écrite. Il sert juste d'intermédiaire et de conseiller au sénateur et à l'AG.
Article 8 b : Lorsqu'une loi est proposée celle ci a 7 ans TSU pour être débattue et une fois le débat fini 7 ans TSU pour être votée.
Article 8 c : Si la loi passe, elle est ajoutée au corpus des lois. Si elle est refusée le sénateur doit la modifier et ne peut la représenter pendant 7 ans TSU.
Article 8 d : Si le sénateur ayant proposé une loi décède, un autre peu la reprendre et la modifier. A ce moment le délais de 7 ans TSU pour proposer de nouveau la loi ne s'applique pas.
Le vote durera 7 ans TSU. Une fois celui ci fait, si c'est un oui a l'AG je référencerais les empires ainsi que leurs sénateurs y appartenant.